Manifestations

Chaque année, la Cour de cassation organise de nombreux colloques, séminaires, conférences et débats de haut niveau. Développée en complément de sa mission juridictionnelle et sous l’égide de la première présidence et du parquet général cette activité vise à enrichir la réflexion collective sur le droit, son histoire, ses problématiques et ses enjeux.

Suivies par près de 3 400 personnes en 2015, les manifestations de la Cour ont réuni plus de 280 conférenciers, mêlant magistrats, chercheurs et acteurs des mondes politique, économique, socio-éducatif et juridique, offrant aux participants une proximité exceptionnelle avec les meilleurs spécialistes du droit et permettant de nourrir des débats féconds sur des sujets variés. La plupart des manifestations a fait l’objet d’une publication et d’une captation disponible sur le site internet de la Cour.

Fruits de partenariats de haut niveau et supports aux actions de formation des magistrats, ces manifestations sont organisées autour de séminaires, de colloques ou de cycles de conférence. S’intéressant tant à l’histoire qu’aux évolutions les plus récentes de la science juridique, les thématiques abordées ont concerné des domaines variés, dont le droit économique («  Les nouveaux financements »), le droit civil (« De l’indemnisation à la réparation. Comment favoriser la réparation des grands blessés ? »), les questions statutaires («  Le statut du magistrat, approche historique et problématiques actuelles ».). Les chambres ont organisé des journées-rencontres telles que « Les rencontres de la chambre sociale ». Diverses manifestations ont rythmé un cycle consacré à la réforme de la Cour de cassation : des échanges animés portant sur les missions et le rôle de la juridiction suprême, avec pour point d’orgue la conférence-débat « Regards d’universitaires sur la réforme de la Cour  ».

MANIFESTATIONS À VENIR

15.09, 20.10 et 08.12.16 : «  Santé et environnement  »,

cycle de conférences co-organisé avec les universités Paris1, 5 et 8.

30.09.16 : « 70 ans après Nuremberg. Juger le crime contre l’humanité  ».

14.09.16 : « La jurisprudence dans le mouvement de l’Open data  »,

colloque co-organisé avec l’association pour le développement de l’informatique juridique.

21.11.16 : « Le droit et les étrangers en situation irrégulière sur le territoire national  »

24 et 25.11.16 : « Le droit pénal face aux atteintes à l’environnement »,

colloque co-organisé avec l’ENM et l’université Paris 8.

02.12.16 : « 7e rencontres de procédure civile. L’exécution forcée : des procès dans le procès ?  », colloque co-organisé avec l’université Paris 1.

Le programme complet des manifestations est accessible sur www.courdecassation.fr, dans la rubrique « Événements » > « Colloques & formations » > « Colloques à venir »