Discours de M. Canivet lors de la Remise des Mélanges en l’honneur de Jacques Boré
20 décembre 2006

 

Remise des Mélanges en l’honneur de Jacques Boré

« La création du droit jurisprudentiel »

le 20 décembre 2006

 

 

Discours de Guy Canivet,

premier président de la Cour de cassation

 

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La passion est toute l’humanité. Sans elle, la religion, l’histoire, le roman, l’art, seraient inutiles.

Balzac, Avant-propos, Pl., t. I, p. 12.

 

 

 

 

Qu’y a-t-il de commun entre le droit, la musique et le cinéma ?

 

Dimitri Chostakovitch, dont on commémore cette année le centième anniversaire de la naissance, en montre le possible lien. Immense compositeur de l’époque et du continent communistes, célèbre pour ses musiques de film, il exalte dans toute son œuvre, lyrique, symphonique ou de chambre, le rapport de l’homme à l’Etat socialiste.

 

La pensée juridique moderne nous enseigne, en effet, que le droit et l’art se mêlent dans de nombreux registres ; ceux, par exemple, de la passion, de la composition, du langage et de l’inspiration, de la création… A tous ces points de vue, M. le Président Boré, en votre personne comme dans votre œuvre, vous réalisez la synthèse, la convergence harmonieuse, entre l’art du droit, la musique et le cinéma.

 

Commençons par la passion ! Sa force définit assez bien votre relation à l’existence, celle du grand professionnel qu’il soit artiste, sportif, politique ou juriste. La passion du droit que chacun vous connaît n’est cependant pas celle qui vous est d’abord venue, ce fut celle de la musique. Ce fut la musique qui illumina votre adolescence. Pianiste précoce et talentueux, vous fûtes très tôt attiré par la composition, dans la discipline de la musique de scène. Vous écrivez pour un auteur de théâtre, Robert Boissy. L’une de vos œuvres fut représentée avec sa pièce « Jean-Jacques », aux Bouffes Parisiennes, en 1944. Vous aviez alors 17 ans ! Le succès promit une suite qui n’eut pas lieu en raison du décès accidentel de l’auteur, ce qui vous éloigna d’une carrière artistique. Mais la passion pour la musique persista. Ce fut une seconde nature. L’autre versant de votre personnalité. On regrette que votre voisinage avec Maria Callas, qui fut réel, n’ait été que fortuit, en tout cas sans lien entre vous-même et l’art lyrique.

 

Des tourments physiques vous poussèrent dans une autre voie. Faut-il le regretter ? Originaire de Vierzon, vous avez, naturellement, effectué vos études secondaires au Lycée Alain Fournier de Bourges. Mais votre état de santé incita vos parents à vous éloigner du climat humide des étangs et rivières de Sologne pour celui, plus sain, des monts cévenoles, au collège protestant renommé de Chambon-sur-Lignon. Là, vous avez rencontré, en classe terminale, la pédagogie de Paul Ricoeur. Pour votre bonheur, après ses années de captivité allemande, le philosophe effectuait au collège une retraite au cœur de la pensée calviniste avant de reprendre son parcours universitaire.

 

Sont-ce les enseignements de Ricoeur sur la justice, sa pensée sur « la vie bonne », « la norme morale » et « la sagesse pratique » qui vous attirèrent vers le droit ? Ou encore la prudence d’un père, agent général d’assurance, professionnellement entouré d’avocats parmi lesquels il avait de nombreuses relations, qui vous conseilla un métier compatible avec la maladie qui vous affligeait, maladie qui nécessita bientôt une lourde intervention de chirurgie osseuse ?

 

C’est à Paris, à la Sorbonne que vous est venue la passion du droit. Une révélation, une passion véritable, une passion fidèle qui guidera toute votre vie, du doctorat en droit, brillamment soutenu, à la pratique d’avocat longtemps dispensée. Une passion qui vous fera écrire, inlassablement écrire sur le droit, sur les hautes juridictions, écrire sur votre profession ; une passion qui vous hissera au sommet de la pensée, à l’Académie des Sciences morales et politiques. A l’Institut, vous irradiez d’une autorité juridique éclairée d’expérience acquise au plus haut niveau de l’art.

 

Une passion toute libérée au service de la profession d’avocat, avocat à Bourges tout d’abord, pour peu de temps, si vite le bâtonnier vous orientera vers le barreau des hautes cours nationales, plus compatible avec vos aspirations et vos aptitudes. Vous y suivrez la conférence du stage dont vous serez premier secrétaire.

 

Une passion qui inspira votre vie professionnelle durant près de 45 années, vous fera accepter des responsabilités au sein de votre Ordre, d’abord en tant que membre du conseil, puis de syndic, enfin de président entre 1991 et 1993.

 

Le sens de la gouvernance professionnelle avait des origines lointaines, elles remontent à votre thèse soutenue en 1955 sous le titre « Du concours de compétence en matière judiciaire et en matière disciplinaire » ; un sujet fort actuel que vous introduisez en observant que le fondement de la discipline des personnes indépendantes, comme le sont les avocats, n’est pas la hiérarchie, mais le lien de confraternité. On conçoit, écrivez vous, « que le seul fait d’exercer une activité identique suffise à les obliger [les avocats] au respect de certaines règles, une indélicatesse individuelle risquant de rejaillir sur le corps tout entier et d’en compromettre la réputation ». « Le caractère égalitaire de cette forme de discipline », ajoutez-vous, « apparaîtra notamment par la façon démocratique dont est désignée l’autorité chargée de la répression. »

 

Une passion du droit pénétrée de fidélité à vos maîtres. Parmi vos attachements, vous citez Jolliot de la Morandière, qui fut votre professeur, Solus, votre directeur de thèse, Pierre Levy-Falco, votre patron à qui vous la dédiez. De lui, vous avez présenté un éloge d’autant plus émouvant qu’il fut aussi votre beau-père.

 

Une passion pénétrée de considération pour les hautes juridictions et leurs illustres membres que vous exprimez dans votre discours de premier secrétaire sur Paul Matter, grande figure de la Cour de cassation et grand érudit.

 

Une passion que vous avez transmise à votre fils, Louis, troisième génération de titulaires qui reprit la charge familiale en 2004, après un parcours tout aussi brillant que prometteur.

 

Votre attrait pour le droit fut toutefois sans exclusive ; il ne vous a pas écarté d’un autre fort penchant artistique, celui du cinéma. Un vif engouement qui occupa la période de vos études supérieures. On vous dit alors tout aussi assidu aux salles obscures du Quartier latin qu’aux amphithéâtres de la Sorbonne. Vous êtes cinéphile ! Une mode bien portée parmi les étudiants d’après-guerre. Vous a-t-elle été inspirée par Eric Rohmer, celui des « Contes moraux », de « Comédies et proverbes » et des « Contes des quatre saisons », de sept ans votre aîné, qui sous le nom de Maurice Schérer enseigna les lettres au Lycée de Vierzon ? L’enthousiasme cinéphile mobilisait alors la jeunesse de Saint-Germain-des-Près, ivre d’un cinéma américain en plein épanouissement, du néoréalisme italien, du film noir français. Pour vous, comme pour d’autres générations qui suivirent, l’amour du cinéma fut jubilatoire. La maturité ne vous en a pas lassé, ce fut votre part de rêve.

 

Réalisé sur le mode passionnel, le rapprochement entre droit, musique et cinéma se perçoit tout autant dans l’ordre de la raison.

 

Comme le cinéma et la musique, le droit est fait de rigueur de composition. Comme la musique et le cinéma, la technique du droit est une grammaire. Elle a ses règles, son code, sa technique et sa syntaxe. On pourrait, sur ce thème, digresser longuement à propos de la comparaison entre la composition musicale, la mise en scène et le raisonnement juridique. Sur les rapports de la fugue, du plan séquence à la rhétorique judiciaire, les variations seraient infinies. La veine est suffisamment immense pour en éviter une facile exploitation. Mais on ne peut manquer de rapprocher votre goût de la composition musicale avec l’intérêt que vous n’avez cessé de montrer à la rigueur de la technique professionnelle. Vous avez constamment réfléchi à la construction méthodique du raisonnement, au langage précis du droit, à la codification sémantique du mémoire ou de la plaidoirie, à l’art de bâtir un argumentaire cohérent. C’est cette discipline de la pensée que vous avez transportée de la musique au droit. Une technique d’élaboration que vous avez exposée dans de nombreux articles, dans tous vos discours de président de l’ordre, en chef d’orchestre, sur l’art de plaider en 1991, l’art de consulter en 1992, l’art d’écrire un moyen de cassation en 1993. Cette exigence de méthode, vous l’avez érigée en institution avec les deux ouvrages sur le pourvoi en cassation, en matière civile puis en matière pénale, que vous avez publiés dans les années 1980 et qui, dans les nouvelles éditions que vous avez réalisées avec votre fils, sont encore la référence commune aux membres de la Cour et à ses avocats. Votre contribution magistrale à la méthode de cassation aussi bien civile que pénale, judiciaire qu’administrative, est immense. A telle enseigne que vous avez fait école. A la pédagogie de vos ouvrages, vous avez ajouté la formation directe des membres de votre ordre ; près d’une vingtaine sont passés par votre étude. Beaucoup sont présents aujourd’hui. Parmi les autres - là permettez-moi de distinguer Joëlle Villeneuve qui, de ses années de collaboration avec vous, gardait un souvenir intense.

 

Faire école veut dire que, comme la musique et le cinéma, le droit est un engagement. Comme le thème symphonique ou l’argument cinématographique, l’énoncé de droit est porteur de sens. Il raconte une société, une manière de construire les rapports humains, de décrire la vie, la liberté ou la dignité. Comme la musique baroque, la musique classique, la musique romantique, la musique contemporaine offrent une représentation de l’univers, le droit du XVIIè au XXIè siècle propose des visions différentes des rapports entre les hommes. Comme la musique et le cinéma, le droit est discours, comme la musique et le cinéma, il décrit une organisation du monde, une image de l’Etat, une conception du travail, de la justice sociale, de la richesse, des affaires, de la famille… C’est dans le domaine du procès, de la loi, de la responsabilité que vous avez choisi vos thèmes, traités par des articles qui font date, des écrits sur la causalité, sur le cumul de responsabilités, la responsabilité des parents, le transport bénévole, l’obligation in solidum…

 

Telle fut votre inspiration, tel fut votre dessein : la patiente élaboration d’une œuvre juridique. Comme les musiciens et les cinéastes, les grands juristes ambitionnent une œuvre. Un opus, un ensemble construit, cohérent, engagé, programmé sur toute une vie, un itinéraire juridique, une réputation, une histoire, une personnalité, une autorité ; tout entière votre œuvre fut tournée vers la pratique du droit. Ce fut une belle méditation sur la Cour de cassation et le Conseil d’Etat, sur l’avocat aux Conseils, sur la technique du pourvoi, sur la jurisprudence. C’est la création du droit jurisprudentiel qui fut retenue comme titre du livre qui vous est dédié.

 

Sous ce titre, c’est à cette œuvre que rendent hommage les Mélanges qui vous sont aujourd’hui présentés. C’est la considération pour l’homme et son ouvrage que disent tous ceux au nom de qui j’ai l’honneur de m’exprimer, juges, procureurs, avocats et professeurs, tous ensemble qui ont contribué à l’ouvrage que j’ai plaisir à vous remettre.

 

Issue de professions multiples, la communauté des juristes est aujourd’hui rassemblée pour vous rendre hommage. Face à vous, je suis heureux de parler en son nom.