V. Manifestations organisées à la Cour de cassation
MANIFESTATIONS ORGANISÉES À LA COUR DE CASSATION EN 2020
Développés sous l’égide de la première présidence et du parquet général, les colloques et conférences de la Cour de cassation permettent, en complément de sa mission juridictionnelle, d’enrichir la réflexion collective sur le droit, ses missions et ses enjeux.
En 2020, et malgré le contexte sanitaire, la Cour a poursuivi son action destinée à offrir une large offre de formation, motivée par la volonté d’ouvrir au plus grand nombre l’accès à ces manifestations, dans une logique de diffusion et de partage des savoirs.
L’accès au plus grand nombre a été favorisé par la captation audiovisuelle et la diffusion en direct et en différé sur le site internet de la Cour de cassation ainsi que sur ses comptes Twitter, Facebook et YouTube permettant ainsi d’enregistrer, en temps réel, jusqu’à 15 000 connexions.
Enfin, pour la grande majorité des manifestations, une publication des actes ou une mise en ligne des interventions contribuent encore au partage des savoirs et d’expériences.
Si l’année 2020 aura été marquée par la nécessaire reprogrammation de certains colloques initialement prévus pendant la période du confinement, elle se caractérise également par un net élargissement du public, qui a pu suivre à distance les manifestations proposées.
La programmation scientifique de la Cour a ainsi été maintenue dès le mois de mai 2020, les colloques et conférences organisés sans public, étant accessibles en direct et en différé sur le site internet de la Cour de cassation et les réseaux sociaux.
Plusieurs moments forts ont rythmé cette année, dans cet objectif renouvelé de nourrir le dialogue avec les juridictions du fond ainsi qu’avec les universitaires et les praticiens du droit, dans un esprit d’enrichissement réciproque : la tenue le 30 jan- vier 2020 des « 4es rencontres de jurisprudence autour du droit immobilier», l’organisation le 4 décembre 2020 des « 10es rencontres de procédure civile » consacrées au renouvellement des catégories en procédure civile, ou encore le colloque « Crise sanitaire et contrats » organisé le 16 octobre 2020.
Des cycles de conférence coorganisés avec l’université et initiés en 2019 se sont poursuivis tandis que d’autres ont vu le jour, en lien avec des thèmes qui interrogent notre société. Ainsi du cycle « Justice environnementale : le défi de l’effectivité » ou encore du cycle « Penser l’office du juge ».
Ce sont ainsi 25 colloques et conférences qui se sont tenus à la Cour de cassation en 2020, enregistrant un total de 145 702 connexions.
Le parquet général a proposé en janvier et en septembre 2020 une formation à la technique de cassation et à la rédaction des avis à l’attention des avocats généraux nouvellement nommés à la Cour de cassation. Par ailleurs, une journée d’étude des- tinée à l’ensemble des procureurs généraux des cours d’appel a été organisée au mois d’octobre 2020, et a été l’occasion d’échanger sur des thématiques communes et deprésenter un panorama de la jurisprudence civile, sociale, commerciale et criminelle de la Cour de cassation.
Dans la situation sanitaire actuelle, un colloque sur « Les discriminations », organisé par le parquet général, a pu se tenir en Grand’chambre le 20 novembre 2020, sans public présent, mais en étant diffusé en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la Cour de cassation. 9 500 internautes ont pu s’y connecter.
Enfin, la Cour de cassation a rendu hommage à Pierre Truche.
Premier président de la Cour de cassation de 1996 à 1999, Pierre Truche a égale- ment occupé les fonctions de procureur général près la Cour de 1992 à 1996. Magistrat d’exception, il fut l’une des figures emblématiques de la défense des droits de l’homme.
La Cour de cassation lui a rendu hommage le 28 septembre 2020, lors d’une cérémonie au cours de laquelle plusieurs hautes personnalités – Bruno Cotte, conseiller honoraire à la Cour de cassation, Jean-Louis Nadal, ancien président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, procureur général honoraire près la Cour de cassation, Mireille Delmas-Marty, professeure honoraire au Collège de France et membre de l’Académie des sciences morales et politiques, Henri Leclerc, avocat à la cour, Jean-Olivier Viout, magistrat, membre du Conseil supérieur de la magistrature, Thierry Renoux, professeur agrégé des facultés de droit, membre du Collège de déontologie, Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation, Christine Lazerges, professeure émérite de droit à l’université Paris 1 Panthéon- Sorbonne, Denis Salas, magistrat, président de l’Association française pour l’histoire de la justice, Antoine Garapon, magistrat, directeur de l’Institut des hautes études sur la justice – ont partagé, en présence de sa famille, de la première présidente de la Cour de cassation et du procureur général, des souvenirs professionnels illustrant le grand homme de droit qu’était Pierre Truche.
Les tableaux ci-après présentent l’ensemble des manifestations organisées en 2020.
CYCLES DE CONFÉRENCES ET COLLOQUES
COLLOQUES
AUTRES MANIFESTATIONS
Hommage à Pierre Truche
Premier président de la Cour de cassation de 1996 à 1999, Pierre Truche a également occupé les fonctions de procureur général près cette Cour de 1992 à 1996. Magistrat d’exception, il fut l’une des figures emblématiques de la défense des droits de l’homme.
La Cour de cassation lui a rendu hommage le 28 septembre 2020, lors d’une cérémonie au cours de laquelle plusieurs hautes personnalités ont partagé, en présence de sa famille, de la première présidente de la Cour de cassation et du procureur général, des souvenirs professionnels marquants.