J’ai l’honneur et le plaisir de vous présenter le premier numéro de la lettre électronique de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation.
Notre lettre ambitionne une parution régulière, à un rythme trimestriel, enrichie de quelques hors-série thématiques. Elle s’adresse naturellement à tous les lecteurs. Toutefois, elle est plus spécialement conçue à l’usage de la large communauté des juristes : magistrats et greffiers, avocats, enseignants et étudiants dans les disciplines juridiques, juristes du secteur public, d’entreprises ou encore d’associations…
Cette parution se compose d’une sélection d’arrêts rendus par notre chambre au cours des derniers mois. Nous avons privilégié les décisions qui nous sont apparues les plus topiques dans les différents contentieux dont connaissent les trois sections de la deuxième chambre civile (procédure ; droit commun ; sécurité sociale), reclassées en fonction de la nature des principales questions juridiques en jeu. Chaque arrêt, auquel on accède par un lien hypertexte, est introduit par un sommaire et, s’il y a lieu, un commentaire explicatif.
Nous souhaitons, au moyen de ce souple instrument de communication électronique, à l’heure de ce grand mouvement d’open data des décisions de justice qui, en dépit de grands mérites, nous expose, par la surabondance des informations qu’il véhicule, à mal distinguer l’essentiel dans la masse de l’accessoire, mieux souligner à votre attention la direction et le sens de nos jurisprudences.
Car il est de l’essence même de l’office normatif et unificateur du juge de cassation d’inscrire ses décisions, autant que s’y prêtent les pourvois dont il est saisi, dans le mouvement d’une politique jurisprudentielle qu’il nous appartient de construire, d’affiner, de corriger autant que nécessaire, suivant un impératif de cohérence, mais sans esprit de système, et en s’efforçant à l’équilibre délicat et précaire entre sécurité juridique et volonté d’adaptation.
La deuxième chambre civile s’y emploie, forte de ses traditions de dialogue ouvert et de travail très collaboratif qui, au fil des années, ont façonné, dans l’unité, sa forte « identité ».