L’équipe de la Lettre de la chambre criminelle. De gauche à droite : Lionel Ascensi, Elisabeth Pichon, Françoise Issenjou, Xavier Samuel, Pascale Labrousse et Dimitri Dureux.
C’est par un courriel du 13 janvier 2020 que le président lance le chantier de la « Lettre de la chambre criminelle ». Directeur de la publication, il constitue aussitôt une équipe de trois conseillers et un conseiller référendaire représentant chaque section de la chambre, formant le « comité de rédaction ». Y sont associés une conseillère référendaire, « secrétaire de rédaction », et un auditeur affecté au service de documentation, des études et du rapport chargé de la « conception ». Comme le montre la photo, au-delà des distinctions de grade et de fonction, la parité est parfaite !
Les premières réunions de travail permettent d’arrêter très vite les grands choix rédactionnels. Puisque le public visé doit être le plus large possible, le format éditorial s’impose de lui-même : une dizaine d’arrêts par mois, exprimant la diversité et l’importance des questions soumises à la chambre, présentés de manière rapide, en trois ou quatre paragraphes seulement, et simple, par l’usage de mots compréhensibles par tous.
Reste à mettre en œuvre ce programme. La survenance de la pandémie de covid-19 entraîne le confinement et rend impossible la réunion physique de l’équipe. Le recours à la vidéoconférence permet de surmonter les obstacles. L’essayer, c’est l’adopter : elle reste, depuis, son mode de réunion habituel. Très rapidement, l’élaboration de la Lettre prend son cours de croisière, s’articulant autour de deux ou trois réunions par mois. Elle débute par un travail individuel : chacun des représentants des sections prépare les commentaires des arrêts rendus par celle à laquelle il est affecté et les envoie aux autres membres de l’équipe.
S’instaure alors une libre discussion au cours de laquelle chacun présente ses observations sur ces commentaires. Là encore, les distinctions de grade ou fonction n’ont plus cours : toutes les suggestions sont étudiées avec le même soin. Chacun se voit corriger, qui une formulation trop juridique, qui une expression inappropriée, qui une simplification exagérée de la solution retenue par l’arrêt...
L'examen est sans concession, mais toujours bienveillant, chacun n'ayant d'autre objectif que d'assurer le respect du choix rédactionnel de clarté et simplicité du propos, à l'école de La Bruyère qui écrivit en son temps : « (...) Mais, répondez-vous, cela est bien uni et bien clair (...). Qu'importe Acis ? Est-ce un si grand mal d'être entendu quand on parle et de parler comme tout le monde ? ».
Pour autant, rien n'est difficile comme de faire simple : allier facilité de lecture et fidélité à l'arrêt, simplifier sans déformer, expliquer sans dénaturer est un exercice délicat. Dans les cas où la décision, déjà communiquée au public, a été mal comprise, l’équipe, nourrie de la lecture des critiques, s'autorise un commentaire plus long. Nécessité fait loi !
La rédaction de la Lettre n’appartient toutefois pas à son seul comité de rédaction. Texte ou dessin, l’éditorial n’est pas son œuvre : il permet à tous ceux qui participent à l’élaboration de la jurisprudence, au sein de la chambre comme hors les murs, de présenter la singularité de leur tâche.
Tout s’achève avec la lecture du projet par le président et l’intégration de ses ultimes observations. La diffusion par le service de communication de la Cour peut alors commencer. Aux 8600 magistrats de l’ordre judiciaire, mais aussi aux abonnés : 5703 à ce jour, ce qui, après un an d’existence, n’est pas si mal lorsqu’on sait que le nombre d’abonnés français au New-York Times est de 3697 !
Qu'ajouter encore, au terme de cette brève présentation, sinon former le souhait que le plaisir que chacun prend à lire la Lettre puisse égaler celui que nous prenons, chaque mois, à la confectionner...