Chers lecteurs,
Voici le premier numéro de la Lettre de la chambre criminelle. Élaborée en collaboration avec le service de documentation, des études et du rapport et avec le service de communication, elle paraîtra chaque mois, à l’exception des mois de juillet et août. Elle n’est pas la première du genre puisque la chambre sociale a ouvert la voie, il y a de cela quelques mois, dans le souci de faire connaître son activité à un public plus large que celui des magistrats, des avocats et des professeurs de droit. C’est le même objectif que poursuit ici la chambre criminelle.
La Cour de cassation tranche, en particulier dans le domaine pénal, des questions diverses et difficiles qui, par l’enjeu qui s’y attache, intéressent l’ensemble des citoyens. La Lettre de la chambre criminelle contribuera à les en informer. C’est ainsi que certaines des décisions rapportées dans ce premier numéro rappellent qu’un droit d’exception instauré pour faire face à un état d’urgence sanitaire inédit doit se concilier avec le respect des libertés fondamentales. D’autres décisions mettent en œuvre le principe de fraternité, récemment reconnu par le Conseil constitutionnel, le droit à la liberté d’expression, consacré par la Convention européenne des droits de l’homme, ou encore les droits de la défense exercés par les avocats.
La Lettre présentera les arrêts les plus récents de manière concise et rigoureuse mais dans une langue claire. Ceux qui souhaiteront en savoir davantage y trouveront également leur compte puisqu’un lien hypertexte associé à la présentation de chaque décision leur permettra d’accéder à l’arrêt lui-même et à son résumé, et, dans certains cas, au rapport établi par le conseiller rapporteur, à l’avis de l’avocat général et à la note explicative de la décision. Dans le même esprit, à savoir celui d’une information rapide servant de point d’entrée à une connaissance et une réflexion plus approfondies, la Lettre pourra signaler les manifestations auxquelles la chambre criminelle est associée et qui sont susceptibles d’enrichir les débats sur des questions d’intérêt commun.
Le comité de rédaction est composé de quatre conseillers. Exerçant leurs fonctions respectivement dans les quatre sections de la chambre, ils représentent ainsi les quarante juges qui œuvrent à la justice pénale au sein de la Cour de cassation. Des magistrats du parquet général participent aussi à la réflexion. Qu'ils en soient tous remerciés.
La Lettre est accessible sur le site de la Cour de cassation et est envoyée gratuitement par voie électronique à toute personne qui en fait la demande.
Je vous souhaite une bonne lecture.
Christophe Soulard, président de la chambre criminelle