Les colloques et manifestations

Les colloques et manifestations

 



En 2011, la Cour de cassation a poursuivi ses manifestations et actions afin de mieux cerner les sujets de société, de nature à avoir un impact sur l’évolution de la jurisprudence, et faire connaître au plus grand nombre toute la diversité des évolutions de notre droit et les grands enjeux auxquels doivent faire face les juristes, qu’ils soient magistrats ou auxiliaires de justice. L’activité « colloques et conférences » est développée par la Cour dans la continuité de sa mission juridictionnelle sous l’égide de la première présidence et du parquet général.

 

 

Cette activité s’articule autour de deux axes principaux :

 

  • Les rencontres régulières s’inscrivant dans des cycles de conférences pour lesquels quatre thèmes ont été privilégiés en 2011 :

    « Droit et technique de cassation »,

    « Droit et économie de l’environnement »,

    « Droit de l’Union européenne »,

    « Littérature et justice ».


 

Chaque rencontre mensuelle réunit d’éminentes personnalités issues du monde judiciaire ou de la recherche en leur donnant l’opportunité de con fronter leurs visions des grands courants contemporains traversant le monde du droit, de l’économie ou des études historiques et de présenter à un large public le fruit de leurs travaux.

  • Les colloques conçus pour approfondir un thème spécifique, qui ont permis d’aborder les thèmes suivants :

    « Les vingt ans de la réforme des procédures d’exécution »,

    « La liberté d’expression : une liberté en mouvement »,

    « Le statut du mineur »,

    « Variations autour de la rupture du contrat de travail »,

    « Les rencontres annuelles de la procédure civile »,

    « La transparence du patrimoine »

    « Le règlement des litiges au sein du mouvement sportif »

    « Santé et justice : quelles responsabilités ? 10 ans après la loi du 4 mars 2002 » (avec le Conseil d’Etat)

    « L’action de l’Etat en mer et la sécurité des espaces maritimes : la place de l’Autorité judiciaire »

 

S’adressant à un public composé majoritairement de professionnels, d’universitaires, de chercheurs et d’étudiants, ces journées d’études rencontrent un vif succès et accueillent régulièrement près de 200 personnes principalement dans la Grand’chambre de la Cour. Elles offrent aux participants une proximité exceptionnelle avec les meilleurs spécialistes et praticiens du droit. Pour la plupart des manifestations, la publication des actes du colloque permet d’approfondir l’échange des savoirs et le partage d’expérience.

Soucieuse de resserrer et diversifier les partenariats qu’elle entretient avec les grandes institutions et établissements d’enseignement supérieur et de recherche, la Cour a accueilli nombre de manifestations de dimension nationale ou internationale [« Le juge de cassation en Europe » (mars 2011) ou le colloque de la Touro school of Law (USA), intitulé : « Persecution through prosecution : Alfred Dreyfus, Leo Frank and the infernal machine  » (juillet 2011).

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