Nouvelles acquisitions patrimoniales

Cette nouvelle exposition de la bibliothèque de la Cour de cassation présente une sélection d’une vingtaine d’ouvrages et documents anciens entrés dans ses collections patrimoniales à la faveur d’achats, de dépôts ou de dons en 2017 et 2018.

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Saint-Louis :

Histoire de Saint-Louis, par Jehan, sire de Joinville, Les annales de son règne, par Guillaume de Nangis, Sa vie et ses miracles, par le confesseur de la reine Marguerite, le tout publié d’après les manuscrits de la bibliothèque du Roi & accompagné d’un glossaire. A Paris, de l’imprimerie royale, 1761.


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Histoire et chronique du très chrestien roy sainct loys, IX du nom et XLIIII roy de France, escrite par feu messire Jean, sire seigneur de Joinville, sénéchal de Champagne, familier et contemporain dudit roy S. Loys.. Avec la généalogie de la maison de Bourbon. A Genève, pour Jacques Chouët, 1596.


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Du duel :

Accord de la querelle de Mrs les Ducs de Nevers et Prince de Joinville, 1622.


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Recueil des édits, déclarations, arrest, et autres pièces concernant les duels et rencontres.
Paris, Frédéric Léonard, 1689.


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Henri VARENNES, Edgar TROIMAUX. Le Musée criminel (Crimes et peines d’autrefois).
Paris, Société française d’édition d’art, s.d. [fin XIXe].


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Portalis père et fils :

Jean-Etienne-Marie PORTALIS. Consultation sur la validité des mariages protestants
de France
. A Genève, [s.n], 1771.


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Joseph-Marie PORTALIS. Du devoir de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en jugeant les grands hommes qui y ont vécu. Discours couronné par l’Académie royale des Inscriptions et Belles lettres, Histoire et Antiquités de Stockholm en mars 1800. Paris, Bernard, An VIII [1799-1800].


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Joseph-Marie PORTALIS. Lettre manuscrite du comte Portalis adressée, le 6 avril 1832, à Me Boucher de Melandou au sujet de l’article 16 de la loi du 18 germinal an X.

Don de Madame Hervé Ract-Madoux


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La Révolution, les Constitutions et la déclaration des droits de l’homme :

Emmanuel-Joseph SIEYES. Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme et du Citoyen. Lu les 20 et 21 juillet 1789, au Comité de Constitution. Paris, Baudoin, 1789.


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La constitution française, décrétée par l’Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790, et 1791. [Première édition portative] : Paris, de l’imprimerie de Didot jeune, 1791..


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MIRABEAU. La France parlementaire, recueil complet des discours et rapports. Paris, siège de l’administration, 1851.


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Sur le Tribunal de cassation, devenu Cour de cassation :

Loi relative aux jugements de la Haute-Cour Nationale.
Du 29 août 1792 l’an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre, 1792.
[Les jugements de la Haute Cour ne pourront être sujets au recours devant le Tribunal de cassation]


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Me Auguste-Charles GICHARD. Instruction sommaire sur l’organisation, les fonctions
et la procédure du Tribunal de cassation
. A paris, Rue du Coq-Honoré, 1800.


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Cour de cassation. Décret impérial, qui nomme le premier président et les deux présidens de la Cour de cassation du 29 floréal an XII (19 mai 1804). Paris, Imprimerie impériale, s.d, [1804].
Nommé Honoré Muraire (1750-1837) comme premier président ; Jacques de Maleville (1741-1824) et René-louis-Marie Veillart (1754-1809) comme présidents.


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Procès instruit par le Tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre la personne du Premier Consul ; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés. Paris, de l’imprimerie de la République, An IX.


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Histoire complète du procès, instruit devant la Cour d’assises de l’Aveyron relatif à l’assassinat du Sr Fualdès. Deuxième édition, augmentée des portraits de Madame Manson, J. Jausion, Bastide-Gramont et de Me Romiguières. Paris, Alexis Eymery, 1817.


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Curiosités :

Charles NODIER. Questions de littérature légale. Du plagiat, de la supposition des auteurs, des supercheries qui ont rapport aux livres. Paris, 1828.


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Ferdinand BARREAU. Le magnétisme Humain en Cour de Rome et en Cour de cassation sous le rapport religieux, moral et scientifique, suivi d’une méthode pratique appuyée sur un grand nombre d’expériences et de faits nouveaux. Paris, Sagnier et Bray, 1845.


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Edmond LOCARD. La police et les méthodes scientifiques. Paris, les éditions Reider, 1934.


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