Index des arrêts des chambres civiles

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Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.691

ENTREPRISE EN DIFFICULTE (LOI DU 26 JUILLET 2005) - Organes – Liquidateur – Qualité à agir – Applications diverses – Action en retrait et remboursement des parts d'une société

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.691

Com., 22 novembre 2023, n° 22-16.362

ENTREPRISE EN DIFFICULTE (LOI DU 26 JUILLET 2005) - Redressement judiciaire – Plan de redressement – Interprétation – Conclusions d'un administrateur judiciaire déclarées irrecevables – Possibilité pour le débiteur de les verser au débat

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-16.362

Com., 22 novembre 2023, n° 22-16.362

PROCEDURE CIVILE - Conclusions – Conclusions d'appel – Conclusions déclarées irrecevables pour tardiveté – Interprétation d'une note d'actualisation de l'administrateur sur le plan de redressement – Loyauté

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-16.362

Com., 22 novembre 2023, n° 21-24.839

PROCEDURE CIVILE - Procédure de la mise en état – Conseiller de la mise en état – Compétence – Compétence pour déclarer l'appel irrecevable – Exclusion – Cas – Recevabilité de l'appel-nullité

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 21-24.839

1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.874

CONFLIT DE JURIDICTIONS - Compétence internationale – Règlement (CE) n° 2201/2003 du Conseil du 27 novembre 2003 – Compétence judiciaire en matière de responsabilité parentale – Compétence de l'Etat membre où réside habituellement l'enfant au moment où la juridiction est saisie – Saisine de la juridiction – Critères – Dépôt de l'acte introductif – Assignation régulière du défendeur

Voir l'arrêt 1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.874

Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.798

ENTREPRISE EN DIFFICULTE (LOI DU 26 JUILLET 2005) - Redressement judiciaire – Ouverture – Demande – Débiteur ayant bénéficié d'un mandat <i>ad hoc</i> ou d'une conciliation – Confidentialité – Exception

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.798

Soc., 22 novembre 2023, n° 22-14.807

SYNDICAT PROFESSIONNEL - Action en justice – Conditions – Intérêt collectif de la profession – Atteinte – Applications diverses – Action fondée sur l'application du principe d'égalité de traitement – Demande de dommages-intérêts – Cas – Absence de versement d'une prime de treizième mois à certains salariés – Portée

Voir l'arrêt Soc., 22 novembre 2023, n° 22-14.807

Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

TRANSPORTS MARITIMES - Marchandises – Acconier – Responsabilité – Limitation – Domaine d'application – Dommages consécutifs ou annexes supportés par le transporteur

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

Com., 22 novembre 2023, n° 22-18.795

ENTREPRISE EN DIFFICULTE (LOI DU 26 JUILLET 2005) - Liquidation judiciaire – Créanciers – Insaisissabilité de plein droit de la résidence principale du débiteur – Résidence principale – Preuve – Charge – Détermination

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-18.795

1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.833

PARTAGE - Partage judiciaire – Complexité des opérations – Désignation d'un notaire – Commission d'un juge – Nécessité

Voir l'arrêt 1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.833

1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.251

REGIMES MATRIMONIAUX - Régimes conventionnels – Séparation de biens – Liquidation – Masse à partager – Calcul – Détermination – Portée

Voir l'arrêt 1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-25.251

Soc., 22 novembre 2023, n° 22-14.807

SYNDICAT PROFESSIONNEL - Action en justice – Conditions – Intérêt collectif de la profession – Domaine d'application – Exclusion – Cas – Action en régularisation de la situation individuelle de salariés – Action en versement d'une prime de treizième mois à des salariés n'en bénéficiant pas – Portée

Voir l'arrêt Soc., 22 novembre 2023, n° 22-14.807

1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-17.524

TESTAMENT - Testament olographe – Validité – Conditions – Date – Preuve – Eléments pris en considération – Eléments intrinsèques corroborés par des éléments extrinsèques – Cas – Date pré-imprimée

Voir l'arrêt 1re Civ., 22 novembre 2023, n° 21-17.524

Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

TRANSPORTS MARITIMES - Marchandises – Acconier – Responsabilité – Limitation – Domaine d'application – Définition

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

TRANSPORTS MARITIMES - Marchandises – Acconier – Responsabilité – Limitation – Conditions – Dommage subi par le transporteur

Voir l'arrêt Com., 22 novembre 2023, n° 22-17.843

3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

BAIL COMMERCIAL - Renouvellement – Clause faisant échec au droit au renouvellement – Clause réputée non écrite – Action en justice – Prescription – Prescription biennale – Domaine d'application – Exclusion – Cas – Portée

Voir l'arrêt 3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.638

SECURITE SOCIALE - Cotisations – Assiette – Rémunérations – Définition – Exclusion – Cas – Indemnités de congés payés versées par une caisse de congés

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.638

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.638

SECURITE SOCIALE - Cotisations – Recouvrement – Action en recouvrement – Procédure – Observations de l'inspecteur du recouvrement – Seul constat de l'absence de mise en conformité – Application de la majoration – Portée

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.638

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.356

SECURITE SOCIALE - Cotisations – Réduction – Réduction des cotisations sur les bas salaires – Bénéfice – Exclusion – Rémunération du personnel des établissements publics de coopération intercommunale

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.356

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-24.920

SECURITE SOCIALE, ASSURANCES SOCIALES - Invalidité – Pension – Calcul – Base de calcul – Assiette – Modification – Conditions – Nouvelle affectation – Changement de catégorie – Obligation de calculer le nouveau salaire moyen – Portée

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-24.920

3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-19.422

BAIL D'HABITATION - Bail soumis à la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 – Preneur – Obligations – Restitution de la chose louée en fin de bail – Dégradations – Preuve – Etat des lieux de sortie non contradictoire – Portée – Détermination

Voir l'arrêt 3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-19.422

3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

LOIS ET REGLEMENTS - Application immédiate – Application aux contrats en cours – Cas – Clause faisant échec au droit au renouvellement – Clause réputée non écrite – Loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 – Portée

Voir l'arrêt 3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-20.740

SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Faute inexcusable de l'employeur – Exonération – Obligation de sécurité de l'employeur envers ses salariés – Effets – Absence d'exonération par la conclusion d'un contrat avec un tiers assurant la sécurité des salariés

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-20.740

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-21.310

SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Faute inexcusable de l'employeur – Présomption – Exclusion – Cas – Demandeurs d'emploi participant à des actions dispensées ou prescrites par Pôle Emploi

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-21.310

Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité – Préjudice – Réparation – Réparation en nature – Eléments pris en considération – Protection des occupants – Droit au relogement – Acceptation par le propriétaire-occupant

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

BAIL COMMERCIAL - Renouvellement – Clause faisant échec au droit au renouvellement – Clause réputée non écrite – Loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 – Application dans le temps – Portée

Voir l'arrêt 3e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-14.091

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.567

PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Surendettement – Procédure de rétablissement personnel – Clôture – Effacement des dettes – Etendue – Portée

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.567

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-12.051

SECURITE SOCIALE - Cotisations – Exonération – Emplois dans une zone franche urbaine – Conditions – Détermination

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-12.051

Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité – Fixation – Eléments pris en considération – Relogement du propriétaire-occupant – Effets – Créance de l'expropriant sur l'exproprié (non)

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

3e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-18.360

BAIL RURAL - Statut du fermage et du métayage – Domaine d'application – Convention pluriannuelle de pâturage – Action en requalification – Prescription – Prescription quinquennale – Point de départ – Détermination – Portée

Voir l'arrêt 3e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-18.360

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.567

PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Surendettement – Procédure de rétablissement personnel sans liquidation personnelle – Clôture – Effacement des dettes – Exclusion – Cas – Créance de prestations sociales indues versées avant l'ordonnance conférant force exécutoire à la recommandation de rétablissement personnel

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.567

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.534

SECURITE SOCIALE - Caisse – Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) – Contrôle – Procédure – Délégation – Convention – Date d'effet – Détermination – Portée

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.534

Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité – Fixation – Eléments pris en considération – Relogement du propriétaire-occupant – Appréciation souveraine du juge

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.534

SECURITE SOCIALE - Caisse – Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) – Contrôle – Procédure – Délégation – Condition – Détermination – Portée

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.534

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-12.051

SECURITE SOCIALE - Cotisations – Exonération – Emplois dans une zone franche urbaine – Conditions – Condition d'effectif – Domaine d'application – Exclusion – Cas – Titulaires de contrat de qualification ou de professionnalisation

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 22-12.051

2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.194

SECURITE SOCIALE, ASSURANCES SOCIALES - Maladie – Frais de transport – Remboursement – Absence d'urgence – Défaut d'accord préalable de la caisse – Exclusion – Cas – Transport de plus de 150 kilomètres effectué sur une prescription médicale établie <i>a posteriori</i>

Voir l'arrêt 2e Civ., 16 novembre 2023, n° 21-25.194

Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Indemnité – Fixation – Evaluation de l'immeuble occupé par le propriétaire – Relogement du propriétaire-occupant – Moins-value affectant la valeur vénale du bien exproprié (non)

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 16 novembre 2023, n° 23-70.011

Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

COMPETENCE - Compétence matérielle – Juridictions du contentieux général de la sécurité sociale – Compétence exclusive – Etendue – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

Com., 15 novembre 2023, n° 22-10.818

CONCURRENCE - Transparence et pratiques restrictives – Commission d'examen des pratiques commerciales – Saisine – Appréciation discrétionnaire des juges du fond

Voir l'arrêt Com., 15 novembre 2023, n° 22-10.818

Soc., 15 novembre 2023, n° 22-17.733

CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur – Obligations – Sécurité des salariés – Obligation de sécurité – Etendue – Cas – Travailleur expatrié – Protection de la santé du salarié – Défaut – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 22-17.733

Soc., 15 novembre 2023, n° 23-14.806

QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE - Travail réglementation, durée du travail – Repos et congés – Congés payés – Acquisition des droits à congés payés – Travail effectif – Suspension du contrat de travail pour cause de maladie non professionnelle – Droit à la santé et au repos – Articles L. 3141-3 et L. 3141-5, 5°, du code du travail – Caractères nouveau et sérieux – Renvoi au Conseil constitutionnel

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 23-14.806

1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.180

RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Fondement de l'action – Article 1382 du code civil – Responsabilité du producteur d'un produit défectueux – Conditions – Faute distincte du défaut de sécurité du produit – Caractérisation – Cas

Voir l'arrêt 1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.180

1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.179

RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - Domaine d'application – Rapports avec les autres régimes de responsabilité – Invocation d'un autre régime de responsabilité – Possibilité – Responsabilité délictuelle – Condition – Faute distincte du défaut de sécurité du produit – Cas

Voir l'arrêt 1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.179

1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.180

RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - Domaine d'application – Rapports avec les autres régimes de responsabilité – Invocation d'un autre régime de responsabilité – Possibilité – Responsabilité délictuelle – Condition – Faute distincte du défaut de sécurité du produit – Cas

Voir l'arrêt 1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.180

Com., 15 novembre 2023, n° 22-12.858

PROPRIETE INDUSTRIELLE - Indications géographiques – Protection – Conditions – Savoir-faire traditionnel et réputation attribués essentiellement à une zone géographique – Préexistence d'une appellation spécifique de ce produit – Nécessité (non)

Voir l'arrêt Com., 15 novembre 2023, n° 22-12.858

Soc., 15 novembre 2023, n° 22-17.733

TRAVAIL REGLEMENTATION, SANTE ET SECURITE - Employeur – Obligations – Sécurité des salariés – Obligation de sécurité – Manquement – Cas – Travailleur expatrié – Protection de la santé du salarié – Défaut – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 22-17.733

Com., 15 novembre 2023, n° 22-19.952

LOIS ET REGLEMENTS - Acte administratif – Principe selon lequel le silence vaut acceptation – Liste des procédures publiée sur le site internet relevant du Premier ministre – Portée

Voir l'arrêt Com., 15 novembre 2023, n° 22-19.952

Com., 15 novembre 2023, n° 22-10.818

POUVOIRS DES JUGES - Pouvoir discrétionnaire – Cas – Saisine de la commission d'examen des pratiques commerciales

Voir l'arrêt Com., 15 novembre 2023, n° 22-10.818

Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Litiges dont la connaissance est attribuée à une autre juridiction par la loi – Applications diverses – Accident du travail et maladie professionnelle – Demande en réparation – Manquement de l'employeur à son obligation de sécurité – Absence d'influence – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.178

RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Fondement de l'action – Article 1382 du code civil – Responsabilité du producteur d'un produit défectueux – Conditions – Faute distincte du défaut de sécurité du produit – Caractérisation – Cas

Voir l'arrêt 1re Civ., 15 novembre 2023, n° 22-21.178

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