Index des arrêts des chambres civiles

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Soc., 24 avril 2024, n° 22-20.472

PRUD'HOMMES - Procédure – Préliminaire de conciliation – Bureau de conciliation – Transaction conclue devant le bureau de conciliation – Objet – Etendue – Détermination – Cas – Obligations réciproques des parties au titre d'une clause de non-concurrence – Conditions – Portée

Voir l'arrêt Soc., 24 avril 2024, n° 22-20.472

Soc., 13 mars 2024, n° 21-25.827

PRUD'HOMMES - Appel – Demande nouvelle – Recevabilité – Conditions – Cas – Contestation du licenciement pour inaptitude – Demande en appel de l'indemnité spéciale – Portée

Voir l'arrêt Soc., 13 mars 2024, n° 21-25.827

Soc., 13 mars 2024, n° 21-25.827

PRUD'HOMMES - Appel – Demande nouvelle – Recevabilité – Conditions – Cas – Contestation du licenciement pour inaptitude – Demande en appel de l'indemnité spéciale – Portée

Voir l'arrêt Soc., 13 mars 2024, n° 21-25.827

Soc., 6 mars 2024, n° 19-20.538

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Unicité de l'instance – Principe – Opposabilité – Cas – Existence d'une décision d'une juridiction d'un Etat membre reconnue en France – Demande liée au contrat de travail entre les mêmes parties – Fondement – Demande née avant la clôture des débats de l'instance antérieure – Portée

Voir l'arrêt Soc., 6 mars 2024, n° 19-20.538

Soc., 6 mars 2024, n° 19-20.538

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Unicité de l'instance – Principe – Opposabilité – Cas – Existence d'une décision d'une juridiction d'un Etat membre reconnue en France – Demande liée au contrat de travail entre les mêmes parties – Fondement – Demande née avant la clôture des débats de l'instance antérieure – Portée

Voir l'arrêt Soc., 6 mars 2024, n° 19-20.538

2e Civ., 8 février 2024, n° 21-23.752

PRUD'HOMMES - Procédure – Représentation des parties – Personnes habilitées – Mandataire – Défenseur syndical – Mandat de représentation en justice – Obligation – Etendue – Détermination

Voir l'arrêt 2e Civ., 8 février 2024, n° 21-23.752

Soc., 31 janvier 2024, n° 22-10.176

PRUD'HOMMES - Conseil de prud'hommes – Conseiller – Formation – Temps assimilé à une durée de travail effectif – Domaine d'application – Exclusion – Cas – Temps de formation supérieur à l'horaire habituel de travail du salarié – Portée

Voir l'arrêt Soc., 31 janvier 2024, n° 22-10.176

Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Litiges dont la connaissance est attribuée à une autre juridiction par la loi – Applications diverses – Accident du travail et maladie professionnelle – Demande en réparation – Manquement de l'employeur à son obligation de sécurité – Absence d'influence – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 novembre 2023, n° 22-18.848

Soc., 27 septembre 2023, n° 21-22.937

PRUD'HOMMES - Appel – Demande nouvelle – Recevabilité – Conditions – Cas – Instance en nullité d'un licenciement – Demande de réintégration et de dommages-intérêts – Portée

Voir l'arrêt Soc., 27 septembre 2023, n° 21-22.937

Soc., 6 septembre 2023, n° 21-25.001

PRUD'HOMMES - Chose jugée – Portée – Décision définitive – Décision d'incompétence – Décision renvoyant les parties à mieux se pourvoir en raison du caractère international du litige

Voir l'arrêt Soc., 6 septembre 2023, n° 21-25.001

Soc., 6 septembre 2023, n° 21-25.001

PRUD'HOMMES - Compétence – Décision sur la compétence – Décision d'incompétence – Décision renvoyant les parties à mieux se pourvoir en raison du caractère international du litige – Chose jugée – Portée

Voir l'arrêt Soc., 6 septembre 2023, n° 21-25.001

Soc., 7 juin 2023, n° 21-24.514

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Litiges nés à l'occasion du contrat de travail – Cas – Applications diverses – Action par voie d'exception en réparation du préjudice – Préjudice né de la mise en oeuvre d'un pacte d'actionnaires prévoyant la cession immédiate des actions du salarié en cas de licenciement – Portée

Voir l'arrêt Soc., 7 juin 2023, n° 21-24.514

Soc., 7 juin 2023, n° 21-24.514

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Litiges nés à l'occasion du contrat de travail – Exclusion – Applications diverses – Validité d'un pacte d'actionnaires

Voir l'arrêt Soc., 7 juin 2023, n° 21-24.514

Soc., 19 avril 2023, n° 21-20.308

PRUD'HOMMES - Procédure – Droits de la défense – Violation – Décision se fondant uniquement ou de manière déterminante sur des témoignages anonymes

Voir l'arrêt Soc., 19 avril 2023, n° 21-20.308

Soc., 5 avril 2023, n° 21-17.851

PRUD'HOMMES - Référé – Contestation sérieuse – Défaut – Applications diverses – Salarié protégé – Heures de délégation – Obligation du salarié – Utilisation du crédit d'heures – Justification – Fondement – Portée

Voir l'arrêt Soc., 5 avril 2023, n° 21-17.851

Soc., 15 mars 2023, n° 20-23.694

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Litiges nés à l'occasion du contrat de travail – Sécurité des salariés – Obligation de résultat – Applications diverses – Coordination des mesures de prévention – Charge – Entreprise utilisatrice – Obligation du chef d'entreprise – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 15 mars 2023, n° 20-23.694

Soc., 1 février 2023, n° 21-24.271

PRUD'HOMMES - Référé – Mesures conservatoires ou de remise en état – Trouble manifestement illicite – Applications diverses – Signalement d'une alerte – Dénonciation ou témoignage par le salarié – Licenciement – Justification – Eléments objectifs étrangers au signalement – Preuve – Appréciation – Office du juge – Nécessité – Portée

Voir l'arrêt Soc., 1 février 2023, n° 21-24.271

Soc., 23 novembre 2022, n° 21-11.776, n° 21-11.777, n° 21-11.781

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Litiges nés à l'occasion du contrat de travail – Licenciement – Salarié protégé – Autorisation administrative – Autorisation donnée dans le cadre d'un transfert partiel d'entreprise ou d'établissement – Opération de transfert – Eléments – Appréciation de l'autorité administrative – Limites – Portée

Voir l'arrêt Soc., 23 novembre 2022, n° 21-11.776, n° 21-11.777, n° 21-11.781

Soc., 26 octobre 2022, n° 21-14.816

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Journaliste professionnel – Indemnité de congédiement – Montant – Détermination

Voir l'arrêt Soc., 26 octobre 2022, n° 21-14.816

Soc., 26 octobre 2022, n° 20-12.066

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence territoriale – Convention de Bruxelles du 10 mai 1952 – Saisie conservatoire des navires de mer – Mainlevée de la saisie – Action au fond – Prorogation de compétence – Portée

Voir l'arrêt Soc., 26 octobre 2022, n° 20-12.066

Soc., 19 octobre 2022, n° 21-13.060

PRUD'HOMMES - Procédure – Débats – Oralité – Prétention formulée lors de l'audience – Demande additionnelle – Recevabilité – Conditions – Dernières conclusions soutenues oralement – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 19 octobre 2022, n° 21-13.060

Soc., 21 septembre 2022, n° 21-14.171

PRUD'HOMMES - Procédure – Préliminaire de conciliation – Clause d'un contrat instituant un préalable obligatoire de conciliation – Effets – Saisine directe du juge prud'homal – Possibilité – Exclusion – Cas – Contrat de droit commun – Action en requalification en contrat de travail avant la mise en oeuvre de la procédure de conciliation – Portée

Voir l'arrêt Soc., 21 septembre 2022, n° 21-14.171

Avis de la Cour de cassation, 14 juin 2022, n° 22-70.004

PRUD'HOMMES - Procédure – Préliminaire de conciliation – Clause du contrat de travail instituant une médiation préalable – Mise en oeuvre – Obligation (non) – Effets

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 14 juin 2022, n° 22-70.004

Avis de la Cour de cassation, 14 juin 2022, n° 22-70.004

PRUD'HOMMES - Procédure – Préliminaire de conciliation – Clause du contrat de travail instituant une médiation préalable – Mise en oeuvre – Saisine directe du juge prud'homal – Possibilité – Portée

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 14 juin 2022, n° 22-70.004

Soc., 1 juin 2022, n° 20-16.836

PRUD'HOMMES - Référé – Mesures conservatoires ou de remise en état – Trouble manifestement illicite – Applications diverses – Salarié protégé – Heures de délégation – Paiement – Obligation de l'employeur – Effet – Remboursement des retenues opérées – Fondement – Détermination

Voir l'arrêt Soc., 1 juin 2022, n° 20-16.836

Soc., 25 mai 2022, n° 21-11.478

PRUD'HOMMES - Appel – Demande nouvelle – Recevabilité – Conditions – Exclusion – Cas – Instance en contestation d'un licenciement – Demande en cause d'appel du paiement d'heures supplémentaires – Portée

Voir l'arrêt Soc., 25 mai 2022, n° 21-11.478

Soc., 6 avril 2022, n° 21-10.923, n° 21-10.924, n° 21-10.925, n° 21-10.926, n° 21-10.927, n° 21-10.928, n° 21-10.929

PRUD'HOMMES - Cassation – Juridiction de renvoi – Cour d'appel – Règles de la procédure sans représentation obligatoire – Application dans le temps – Appel formé avant le 1<sup>er</sup> août 2016 – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 6 avril 2022, n° 21-10.923, n° 21-10.924, n° 21-10.925, n° 21-10.926, n° 21-10.927, n° 21-10.928, n° 21-10.929

Soc., 6 avril 2022, n° 21-10.923, n° 21-10.924, n° 21-10.925, n° 21-10.926, n° 21-10.927, n° 21-10.928, n° 21-10.929

PRUD'HOMMES - Cassation – Juridiction de renvoi – Procédure avec représentation obligatoire – Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 – Application dans le temps

Voir l'arrêt Soc., 6 avril 2022, n° 21-10.923, n° 21-10.924, n° 21-10.925, n° 21-10.926, n° 21-10.927, n° 21-10.928, n° 21-10.929

Soc., 2 février 2022, n° 19-21.810

PRUD'HOMMES - Procédure – Représentation des parties – Personnes habilitées – Mandataire – Défenseur syndical – Effets – Appel – Accomplissement des actes de la procédure d'appel – Remise au greffe – Remise au nom du défenseur syndical – Possibilité – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 2 février 2022, n° 19-21.810

Soc., 2 février 2022, n° 19-21.810

PRUD'HOMMES - Procédure – Appel – Acte de procédure – Remise au greffe – Remise au nom du défenseur syndical – Possibilité – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 2 février 2022, n° 19-21.810

Soc., 19 janvier 2022, n° 19-19.313

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Cas – Procédures collectives – Demande incidente en garantie de créances salariales – Action en responsabilité contre le liquidateur judiciaire à titre personnel – Conditions – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 19 janvier 2022, n° 19-19.313

Soc., 20 octobre 2021, n° 19-24.483

PRUD'HOMMES - Procédure – Appel – Déclaration d'appel – Caducité – Exclusion – Cas – Conclusions de l'appelant – Conclusions du défenseur syndical de l'appelant – Notification au siège de la société d'avocats dans laquelle sont associés les avocats des intimés – Conditions – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 20 octobre 2021, n° 19-24.483

Soc., 29 septembre 2021, n° 20-10.634

PRUD'HOMMES - Procédure – Demande – Pluralité de demandes – Unicité de l'instance – Principe – Abrogation – Effets – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 29 septembre 2021, n° 20-10.634

Soc., 29 septembre 2021, n° 20-10.634

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Unicité de l'instance – Principe – Abrogation – Effets – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 29 septembre 2021, n° 20-10.634

Avis de la Cour de cassation, 14 avril 2021, n° 21-70.005

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Péremption – Dispositions relatives à la péremption d'instance spécifique en matière prud'homale – Application – Conditions – Introduction de l'instance prud'homale avant le 1<sup>er</sup> août 2016

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 14 avril 2021, n° 21-70.005

Soc., 31 mars 2021, n° 19-24.489

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Péremption – Diligences fixées par la juridiction – Accomplissement – Accomplissement de la totalité des diligences fixées – Défaut – Incidence de la remise au rôle de l'affaire – Portée

Voir l'arrêt Soc., 31 mars 2021, n° 19-24.489

Soc., 17 mars 2021, n° 19-21.349

PRUD'HOMMES - Appel – Acte d'appel – Validité – Conditions – Détermination

Voir l'arrêt Soc., 17 mars 2021, n° 19-21.349

Soc., 17 mars 2021, n° 19-21.349

PRUD'HOMMES - Procédure – Représentation des parties – Personnes habilitées – Mandataire – Défenseur syndical – Mandat donné à soi-même – Possibilité (non) – Portée

Voir l'arrêt Soc., 17 mars 2021, n° 19-21.349

Avis de la Cour de cassation, 17 mars 2021, n° 21-70.002

PRUD'HOMMES - Référé – Référé en la forme – Cas – Contestation portant sur les avis, propositions, conclusions écrites ou indications émis par le médecin du travail – Pouvoirs – Etendue – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Avis de la Cour de cassation, 17 mars 2021, n° 21-70.002

Soc., 12 novembre 2020, n° 19-10.606

PRUD'HOMMES - Référé – Mesures conservatoires ou de remise en état – Trouble manifestement illicite – Défaut – Applications diverses – Réglementation du travail – Travail dissimulé – Travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié – Présomption de non-salariat – Portée

Voir l'arrêt Soc., 12 novembre 2020, n° 19-10.606

Soc., 14 octobre 2020, n° 18-15.229

PRUD'HOMMES - Appel – Acte d'appel – Mentions obligatoires – Chefs du dispositif du jugement – Défaut – Sanction – Détermination – Portée

Voir l'arrêt Soc., 14 octobre 2020, n° 18-15.229

Soc., 23 septembre 2020, n° 18-20.869

PRUD'HOMMES - Cassation – Pourvoi – Délai – Point de départ – Notification – Signification – Nécessité – Cas – Arrêts des cours d'appel statuant en matière prud'homale postérieurement à l'entrée en vigueur du décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 – Portée

Voir l'arrêt Soc., 23 septembre 2020, n° 18-20.869

2e Civ., 17 septembre 2020, n° 19-15.814

PRUD'HOMMES - Procédure – Appel – Déclaration d'appel – Caducité – Exclusion – Cas – Conclusions de l'appelant – Notification entre avocats à l'adresse d'une société d'avocat

Voir l'arrêt 2e Civ., 17 septembre 2020, n° 19-15.814

Soc., 26 février 2020, n° 18-22.123

PRUD'HOMMES - Procédure – Instance – Instance concernant une institution représentative d'une unité économique et sociale – Pluralité d'entités composant l'unité économique et sociale – Représentation en justice – Recevabilité – Conditions – Portée

Voir l'arrêt Soc., 26 février 2020, n° 18-22.123

Soc., 22 janvier 2020, n° 17-31.266

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Litiges nés à l'occasion du contrat de travail – Contrat de travail – Caractérisation – Nécessité

Voir l'arrêt Soc., 22 janvier 2020, n° 17-31.266

Soc., 22 janvier 2020, n° 17-31.266

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Cas – Applications diveres – Recours en garantie formée par le liquidateur de la société employeur contre la société mère – Contrat de travail – Caractérisation – Défaut – Portée

Voir l'arrêt Soc., 22 janvier 2020, n° 17-31.266

Soc., 18 septembre 2019, n° 18-15.765

PRUD'HOMMES - Procédure – Bureau de jugement – Saisine directe – Domaine d'application – Demande de requalification d'une rupture résultant d'une démission

Voir l'arrêt Soc., 18 septembre 2019, n° 18-15.765

2e Civ., 27 juin 2019, n° 18-12.615

PRUD'HOMMES - Procédure – Jugement – Voies de recours – Recours en révision – Cassation – Cour d'appel de renvoi – Procédure avec représentation obligatoire – Décret n° 2016-660 du 20 mai 2016 – Application dans le temps

Voir l'arrêt 2e Civ., 27 juin 2019, n° 18-12.615

1re Civ., 19 juin 2019, n° 18-17.782

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Litiges dont la connaissance est attribuée à une autre juridiction par la loi – Applications diverses – Contrat de travail d'un avocat – Condition

Voir l'arrêt 1re Civ., 19 juin 2019, n° 18-17.782

Soc., 12 juin 2019, n° 17-26.197

PRUD'HOMMES - Compétence – Compétence matérielle – Exclusion – Procédures collectives – Action en nullité des actes de la période suspecte – Action exercée par le liquidateur judiciaire au nom et dans l'intérêt collectif des créanciers – Portée

Voir l'arrêt Soc., 12 juin 2019, n° 17-26.197

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