Colloques à venir

 

Cycle 2020 - Blockchains : entre mystères et fantasmes

Séance conclusive : Foisonnement des expressions de la Blockchain

19 novembre 2020 de 17h00 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h15 à 16h45). Modérateur : Didier GUEVEL, professeur à l’Université Paris 13, doyen honoraire de la Faculté de droit Intervenants : Sylvain CARIOU, président de Chrystalchain, président de la Commission de normalisation Blockchain : Agriculture et Blockchain Jean-Paul EUTROPE, président de Digi Partners (cabinet de conseil en transformation digitale et de DSI externalisée) : Blockchain et distribution Géraldine GOFFAUX (...)

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Cycle 2020 - La justice entre mémoire et oubli

Justice et mémoire coutumière

10 septembre 2020 de 17h30 à 19h00 en Grand’chambre (Accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Justice, mémoire et oubli en Amérique latine (02/11/2020)

2 novembre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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À quoi servent les lois mémorielles ?

12 novembre 2020 de 17h30 à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h45 à 17h15). Sous la direction scientifique de M. Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et de Mme Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J Les relations entre justice et mémoire sont polarisés par deux excès : d’un côté, comme cela a été longtemps le cas, la loi qui s’écrit au futur impose l’oubli aux actions en justice ; qu’on songe aux lois d’amnistie qui ont jalonné l’histoire, mais aussi aux anciennes institutions (...)

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Cycle 2020-2021 - Justice environnementale : le défi de l’effectivité

Anciennes techniques procédurales versus nouveaux défis (24/09/2020)

24 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application concrète des (...)

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Le renouvellement des acteurs et de l’activisme judiciaire (05/11/2020)

5 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Madame Béatrice PARANCE, professeur à UPL, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis Monsieur Gilles LHUILIER, professeur à l’ENS Rennes, responsable scientifique à la FMSH Paris Les institutions judicaires mais plus encore le droit de l’environnent sont désormais bousculés par la question de l’effectivité du droit, c’est-à-dire l’urgence d’une application (...)

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Cycle 2020-2021 - Réparation du dommage corporel : défis et perspectives

Revisiter les postes de préjudices patrimoniaux

17 septembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. En raison des consignes sanitaires, le nombre de place est limité. La conférence pourra être suivie à distance depuis le site internet de la Cour de cassation et sur les réseaux sociaux de la Cour. Sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, et de Mme Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne I. Revisiter les postes de (...)

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Revisiter les postes de préjudices extra-patrimoniaux

10 décembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) I. Revisiter les postes de préjudices de la nomenclature Dintilhac. L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle (...)

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Cycle Numérique, droit et société - 2020-2021

Numérique et droit pénal (26/11/2020)

26 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Numérique et environnement (30/11/2020)

30 novembre 2020 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adapter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Cycle 2020-2021 - Réparation du dommage corporel : défis et perspectives

Quels experts ?

29 mars 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) II. Questionner l’évaluation médico-légale L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à (...)

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Quels outils ?

3 mai 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) II. Questionner l’évaluation médico-légale L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la (...)

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Quels outils ?

17 juin 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) III. Confronter l’évaluation financière L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon à la (...)

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Quels niveaux d’indemnisation ?

17 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) III. Confronter l’évaluation financière L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle réflexion destinée à l’améliorer sinon (...)

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L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap

9 décembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre accueil de 16h15 à 16h45. Sous la direction scientifique de Madame Mireille Bacache, professeur à l’École de droit de la Sorbonne Madame Anne Guégan, maître de conférences HDR à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne) IV. Mesurer l’impact de l’intelligence artificielle sur le dommage corporel L’enjeu de la réparation du dommage corporel, à savoir la protection de la personne humaine, impose une perpétuelle (...)

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Cycle Numérique, droit et société - 2020-2021

Numérique, preuve et vie privée (04/03/2021)

4 mars 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Numérique et responsabilité (18/03/2021)

18 mars 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE. Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Numérique et santé (20/05/2021)

20 mai 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des objets connectés et du (...)

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Numérique et justice (30/09/2021)

30 septembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais (...)

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Conférence de clôture : de la jurisprudence à la loi - vers la construction d’un nouveau droit ? (25/11/2021)

26 novembre 2021 de 17h à 19h en Grand’chambre (accueil de 16h15 à 16h45). Sous la direction scientifique de Mme Dorothée DIBIE et Mme Bénédicte BOYER-BÉVIÈRE Si le droit, et notamment celui de la responsabilité, a réussi à s’adap- ter à plusieurs reprises au cours de son histoire aux progrès, il est aujourd’hui confronté à la rapidité de développement des technologies numériques. Maintenant, l’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais des (...)

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Dixièmes rencontres de procédure civile :
vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?

4 décembre 2020 de 9h à 12h45 en Grand’chambre. Ce colloque, initialement prévu en avril, a été reporté en décembre. Le programme qui suit est donc susceptible de modifications. Programme (susceptible de modifications) : 8h30 Accueil des participants 9h00 Allocution d’ouverture Chantal ARENS, première présidente de la Cour de cassation 9h10 Entrée en matière Bruno PIREYRE, président de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation I. Une déconstruction à l’œuvre 9h30 La (...)

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