Aide flux RSS

La Cour de cassation met à disposition des visiteurs de son site des flux RSS qui permettent d’être informé en temps réel des nouveaux arrêts et avis mis en ligne. L’acronyme RSS signifie : « Rich Site Summary » ou « Really Simple Syndication », et peut être traduit par partage de contenu simple.

Deux flux gratuits sont à votre disposition :

• le flux arrêts sur la page www.courdecassation.fr/arrets.rss : il signale :
  - les derniers arrêts Internet dits « arrêts I »
  - ainsi que les nouvelles questions prioritaires de constitutionnalité (QPC), les arrêts QPC de la Cour et les décisions du Conseil constitutionnel sur les QPC transmises par la Cour
  
• le flux avis sur la page www.courdecassation.fr/avis.rss : il signale les derniers avis de la Cour de cassation.
  

Vous trouverez des explications techniques sur le site du Journal du net.

Pour lire les flux RSS, il convient :

• soit d’utiliser un lecteur RSS en ligne
  
• soit d’installer sur son ordinateur un logiciel de lecture de flux RSS
  
• soit d’utiliser un navigateur web. Certains navigateurs ne lisent pas nativement les flux RSS. Il faut alors télécharger des extensions
  
• soit, enfin, de s’abonner aux flux RSS par certains logiciels de messagerie. Les flux RSS s’y lisent comme des méls.
  

Il est également possible d’utiliser un service en ligne de type « RSS to Mail » : chaque nouveau document annoncé sur la page du flux RSS fait alors l’objet d’un mél.

Lors de la reprise des contenus sur d’autres sites, la mention de la source et un lien renvoyant vers le document diffusé sur le site de la Cour de cassation sont demandés ainsi que le respect de l’intégrité des données issues du site de la Cour.