Naissance d’une justice démocratique (1789) : comparaison franco-américaine

Cycle "La justice, les justiciables et le public"

Une des mutations les plus notables de la justice contemporaine est son inscription dans la vie de la cité. Mais cette avancée est le fruit d’une longue évolution. Les Parlements d’Ancien régime ne motivaient pas leurs arrêts. A partir de la Révolution, le juge devait se borner à être « l’exécutant muet de la volonté générale » comme le voulait Rousseau. C’est peu à peu par l’écrit et par l’oralité qu’une ouverture au public a pu s’établir.

Mais faut-il parler d’un public ? N’y a-t-il pas des publics ? Les parties d’abord mais aussi les cours supérieures, les professionnels et, plus largement, ce que Chaïm Perelman appelle un « auditoire universel ».

Ce cycle de 4 conférences voudrait analyser dans la longue durée la manière dont la justice est entrée en relation avec ses publics et mesurer à l’échelle de l’histoire l’ampleur de cette mutation.

En direct puis en différé

Naissance d’une justice démocratique (1789) : comparaison franco-américaine

Les conférences et colloques organisés par la Cour de cassation font l'objet d'une captation et d'une diffusion en direct sur le site internet de la juridiction, sur Youtube, Twitter, Facebook et LinkedIn.  

Une fois la diffusion en direct terminée, la vidéo de l'événement est accessible en différé.

En participant aux colloques organisés par la Cour de cassation, les intervenants et membres du public acceptent que leur image et leurs propos fassent l’objet d’une captation audiovisuelle donnant lieu à une diffusion en direct et à une publication en différé.

Ce faisant, ils autorisent l’exploitation de cette captation audiovisuelle par la Cour de cassation dans sa version intégrale ou par extraits, brute ou post-produite, sans limitation du nombre de reproductions ou de représentations, pour la France et l’étranger. Cette autorisation est donnée à titre gratuit. La Cour de cassation s’interdit de procéder à une exploitation de ces ressources audiovisuelles, susceptible de dénaturer l’image et les propos tenus par les participants.

Après le déroulement de la manifestation, les intervenants et membres du public dont l’image et les propos auront été captés ont la possibilité de demander par courriel la non publication en différé des extraits les concernant. Il y sera fait droit par le retrait pour les extraits concernés.

demande de non diffusion de mon image

Sous la direction scientifique de Denis SALAS, président de l’A.F.H.J. et Sylvie HUMBERT, secrétaire générale de l’A.F.H.J.

 

Inscription en présentiel : colloque.courdecassation@justice.fr

Intervenants

Simon GRIVET

maître de conférences en histoire et civilisation des Etats-Unis à l’Université de Lille

Hervé LEUWERS

professeur d’histoire moderne à l’Université de Lille, secrétaire général adjoint de l’AFHJ

Entrée sur présentation d’une pièce d’identité avec inscription préalable obligatoire

Accessible pour les personnes en situation de handicap

Manifestation validée au titre de la formation continue des magistrats et des avocats. Les attestations de présence seront délivrées sur demande à la fin de chaque colloque

Arrêt Cité-Palais de justice (lignes 21, 38, 85, 96)
Arrêt Saint-Michel (lignes 24 ou 27)
Arrêt Pont Saint-Michel Quai des Orfèvres (ligne 27)

Station Cité (ligne 4)
Station Saint-Michel (ligne 4)
Station Châtelet (lignes 1, 4, 7, 11, 14)
Station Cluny-La-Sorbonne (ligne 10)

Station Saint-Michel Notre-Dame (lignes B ou C)
Station Châtelet-les-halles (ligne A)

Jeudi 9 juin 2022

Grand'chambre

De 17h00 à 19h00

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Jeudi 9 juin 2022

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