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Le Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan organise la première édition du Forum internationale sur la justice militaire (IMJF), à Paris les 18 et 19 novembre 2021, en partenariat avec le parquet général près la Cour de Cassation.
L’International Military Justice Forum (IMJF) est un lieu de débats, de rencontre et d’échanges qui propose de mettre en commun et de faire progresser la connaissance que nous avons du droit militaire dans le monde. Il vise d’abord à rendre compte de la diversité des systèmes de justice militaire, à exposer leurs traits saillants, à explorer leur histoire et à faire connaître leurs évolutions actuelles. Dans une logique comparative, l’IMJF a aussi l’ambition de mettre en lumière les liens et les similitudes qui ont pu exister – ou qui existent encore – entre les droits militaires nationaux, conséquences de la circulation de modèles juridiques, de codes, de doctrines et de personnes ou de l’existence de zones géographiques d’influences. Cet événement, organisé par le CREC Saint-Cyr en collaboration avec le Parquet Général de la Cour de Cassation, doit enfin permettre d’imaginer ensemble ce que pourrait être l’avenir du droit militaire, au miroir des évolutions technologiques et numériques qui transforment nos forces armées.
Son originalité est de mêler les disciplines. L’histoire, le droit, l’éthique, la philosophie et les nouvelles technologies seront au cœur des réflexions des congressistes.
L’IMJF, qui s’inscrit dans la continuité des travaux menés par les enseignants-chercheurs en droit du Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan (CREC) à partir de 2010, est ouvert aux universitaires, aux juristes, aux officiers des forces armées et à tous ceux qui partagent un intérêt pour cette discipline passionnante.
jeudi 18 novembre 2021 (Musée de l'armée) : Axe 1 - Histoire de la justice militaire
09h30 Allocutions d'accueil
François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation
Général de division Hervé de COURRÈGES, commandant l’Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
M. Ronan DOARÉ, directeur général de l’enseignement et de la recherche, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
M. Gwenaël GUYON, directeur du pôle Éthique et environnement juridique, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
LA JUSTICE MILITAIRE DURANT LES TEMPS MODERNES ET LA REVOLUTION FRANÇAISE
Président de séance : Benjamin Deruelle, professeur en Histoire, Université du Québec à Montréal – UQAM
10h15 "Les colonels des régiments allemands continueront d’avoir la justice desdits régiments » : la délégation de la justice royale comme privilège des régiments étrangers (1715-1791).
Philipp PORTELANCE, Université du Québec à Montréal - UQAM
10h35 Le commandement militaire sous le regard de la justice révolutionnaire : les évolutions de la doctrine judiciaire de la guerre (1793-1794).
Renaud FAGET, IHRF-IHMC.
10h55 La postérité européenne du Code des délits et des peines pour les troupes militaires de la République française du 14 Brumaire an V (3 novembre 1796)
Hugo BEUVANT, Université de Rennes 1
11h15 Pause
11h35 La justice militaire durant la Guerre de Sept Ans en Nouvelle- France : le débat autour des supplétifs autochtones
David GILLES, Université de Sherbrooke.
11h55 Questions / réponses
LA JUSTICE MILITAIRE ET LES DEUX GUERRES MONDIALES
Président de séance : Stéphane Baudens, directeur du Centre de recherche de Coëtquidan, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
14h30 La justice militaire française d’une guerre à l’autre : Réformes, comparaisons, controverses (1870-1928)
Gwenaël GUYON, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
14h50 L’instruction des juridictions militaires aux armées (1914-1919)
Louis PANEL, Monuments historiques
15h10 La pratique de l’exécution capitale : le cas de la justice militaire belge de 1944 à 1952
Jonas CAMPION, Université du Québec à Trois-Rivières – UQTR
15h30 Questions / réponses
15h50 Juger les défaillances des combattants de l’armée française pendant la libé- ration de l’Europe (1943-1944). L’exemple de la justice militaire pendant la campagne d’Italie
Julie Le GAC, Université Paris Nanterre
16h10 High treason, Political Meddling and the Post-War Hunt for South-African Collaborators and Traitors, 1945-1948
Evert KLEYNHANS, Université de Stellenbosch
16h30 Military Justice and Ordinary Justice in Italy During the Transition From Fascism to Republic (1943-1948)
Raffaella BIANCHI RIVA, Université de Milan
16h50 Questions / réponses
17h10 Clôture de la première journée
vendredi 19 novembre 2021 (Grand' Chambre - Cour de Cassation) : Axe 2 - La justice militaire aujourd'hui
LA JUSTICE MILITAIRE AUJOURD'HUI - PARTIE 1
Président de séance : Ronan Doaré, directeur général de l’enseignement et de la recherche, Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
09h30 Contemporary Military Justice issues in Denmark
Lars STEVNSBORG, Procureur Militaire Général du Danemark
09h50 The Influence of the ECHR on the Current Military Justice System in the UK
HHJ Alan LARGE, Judge Advocate General du Royaume-Uni
10h10 The De-Militarization of American Military Justice: Implications for Shifting the Center of Gravity from Commanders to ‘Justice’
Lieutenant-Colonel Daniel MAURER, Judge Advocate, Professeur assistant en droit, Académie Militaire de Westpoint
10h30 Pause
10h50 The Australian Military Justice System : Understanding Military Discipline, Judicial Decisions and Future Issues
Group Captain John DEVEREUX, Officier juriste des forces armées australiennes
11h10 Military or Civilian Justice : How Should the Decision be Made ?
Alison DUXBURY, Université de Melbourne / Rain LIIVOJA, Université du Queensland.
11h30 Questions / réponses
11h50 Pause déjeuner
LA JUSTICE MILITAIRE AUJOURD'HUI - PARTIE 2
Président de séance : Frédéric Desportes, Premier avocat général de la chambre criminelle de la Cour de cassation
14h00 The Brazilian Federal Military Justice : Challenges and Perspectives
Maria Elizabeth GUIMARÃES TEIXEIRA ROCHA, Chief-Justice et Justice hono- raire de la Cour Militaire supérieure du Brésil
14h20 Military Justice Systems in Portuguese-Speaking Countries (Portugal, Brazil, Angola). A Comparative View
Màrio MONTE, Université de Minho
14h40 Le système français de justice militaire : un modèle original ?
Aurore CHAUVELOT, Avocate générale référendaire à la chambre criminelle de la cour de cassation
15h00 La Gendarmerie Prévotale : organisation, fonctionnement, missions
Colonel Laurent HAAS, commandant de la Gendarmerie Prévotale
15h20 La justice militaire face à la collecte des preuves sur le champ de bataille
Jean-Paul LABORDE, Conseiller honoraire à la Cour de Cassa- tion, ancien Secrétaire Général adjoint des Nations Unies et Directeur exécutif du Comité de lutte contre le terrorisme du Conseil de Sécurité de l’ONU
15h40 Questions / réponses
16h00 Pause
LA JUSTICE MILITAIRE DE DEMAIN
Président de séance : Renaud Salomon, avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation
16h20 War Crimes, Killer Robots and Software 2.0. Preparing Military Justice and Accountability Frameworks for the Next Generation of Machine Learning
Brian LEE COX, Cornell Law School
16h40 Les Systèmes d’Arme Létaux Autonomes, une attribution complexe de la res- ponsabilité pénale
Éric POMÈS, ICES
17h00 La responsabilité pénale du soldat augmenté
Sarah BADARI, Doctorante en droit, CReC/UPEC
17h20 Questions / réponses
17h40 Clôture du forum
Partenaires
Jeudi 18 novembre 2021
Amphitéâtre Austerlitz - Musée de l’Armée - Hôtel national des Invalides
129 Rue de Grenelle, 75007 Paris
- Inscription et information: gwenael.guyon@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr
Accès :
RER
Ligne C - Station « Invalides »
Métro
Ligne 8 : station « La Tour Maubourg » Ligne 8 : station « Invalides »
Ligne 13 : station « Invalides » Ligne 13 : station « Varenne »
Bus
Ligne 28 et 69 : arrêt « Invalides - La Tour Maubourg »
Ligne 82 et 92 : arrêt « Vauban - Hôtel des Invalides »
Ligne 63 : arrêt « Pont Alexandre III »
Ligne 83 et 93 : arrêt « Invalides »
Vendredi 19 novembre 2021
- Inscription et informations : colloque.parquet.courdecassation@justice.fr
Grand’ Chambre - Cour de Cassation
5 quai de l’Horloge - TSA 70660 - 75055 PARIS CEDEX 01
Accès :
RER
Lignes
A - Station « Châtelet-Les Halles »
B ou C - Station « Châtelet-Les Halles »
Métro
Ligne 4 : station « Cité »
Ligne 4 : station « Saint-Michel »
Ligne 1, 4, 7, 11 et 14 : station « Châtelet »
Ligne 10 : station « Cluny-La Sorbonne »
Bus
Ligne 21, 38, 85 et 96 : arrêt « Cité-Palais de justice »
Ligne 24 et 27 : arrêt « Saint-Michel »
Consignes de sécurité et d’accès :
• Carte d’identité et/ou carte professionnelle nécessaire ;
• Fouille possible ;
• Aucune arme ne peut être portée ;
• Aucune dépose en véhicule ne pourra être faite devant le 5 quai de l’Horloge.