Audience de début d’année judiciaire - Octobre 1966

Rentrées solennelles

En 1966, l’audience solennelle de rentrée s’est tenue le 3 octobre, en présence de monsieur Jean Foyer, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

 

Discours prononcés :

 

Discours de monsieur Maurice Schmelck, avocat général à la Cour de cassation

Monsieur le garde des Sceaux,

Monsieur le premier président,

Monsieur le procureur général

Messieurs les présidents,

Monsieur le premier avocat général,

Messieurs,

S’il nous est permis de tirer quelque fierté de notre oeuvre commune, nous le devons - nous en sommes conscients - davantage qu’à nos efforts, aux mérites de ceux qui nous ont précédés.

Ce sont nos devanciers qui, d’un siècle à l’autre, de géné­rations en générations, ont, patiemment, laborieusement, édifié ce patrimoine de sagesse où nous puisons la nôtre. Eux aussi, qui ont forgé ces traditions d’honneur et de sérénité qui donnent à cette cour son autorité et son rayonnement.

Qu’ils soient proches ou plus lointains, qu’ils aient brillé de l’éclat des hautes charges ou n’aient pas connu les honneurs majeurs, tous se trouvent unis dans la reconnaissance de notre souvenir.

Aussi, avant d’évoquer les mérites particuliers de chacun des sept collègues disparus dans l’année, dont une pieuse tradition nous invite à célébrer la mémoire avant d’entamer nos travaux, qu’il me soit permis de leur consacrer une même pensée, respectueuse et fidèle, et de les associer dans un hommage unique rendu à l’étendue de leur savoir, à leur grande conscience et à leur dévouement.

Monsieur Léon Fleys

Il y a de cela un peu plus d’un an, par une grise journée de septembre, un ancien président de cette assemblée s’étei­gnait doucement dans la pénombre d’une fin de vie qu’il avait voulue discrète et retirée.

Vingt années ont passé depuis qu’il avait quitté notre compagnie et rares sont ceux parmi nous qui ont encore eu le privilège de le connaître personnellement. Pourtant, en dépit du silence qui désormais l’entourait, son nom a résisté a l’usure du temps.

Monsieur le premier président honoraire Fleys appartenait, en effet, à cette catégorie d’hommes qui, ayant brillé dans tout ce qu’ils ont entrepris, laissent derrière eux un sillage per­sistant. Pendant un quart de siècle, il a été une des figures de proue de la magistrature, un autre quart de siècle n’aura pas suffi à effacer les traces dont il a jalonné une vie professionnelle particulièrement riche qui l’a conduit des prétoires du palais aux postes de commande de la Chancellerie, puis de la place Vendôme en ces lieux.

Cette destinée privilégiée, Léon Fleys l’avait modelée lui-même. Il faut dire qu’il était exceptionnellement doué. A l’âge où l’on choisit sa voie, il s’était senti attiré par le bar­reau. Quoi de plus naturel pour un jeune homme qui a le goût de l’indépendance, dispose d’une grande facilité de parole, possède un tempérament combatif, et, sans doute aussi, ne veut point passer inaperçu.

Il s’y prépara avec la volonté et le sérieux qu’il mettra en toutes choses et ce n’est qu’après avoir ajouté les lauriers de la Sorbonne à ceux de la faculté de droit qu’il demanda son admission au stage du barreau de Paris.

Dans la capitale, la lutte est plus sévère qu’ailleurs et, pour forger son avenir, il importe de se distinguer dans le tournoi pacifique mais ardent, qui oppose les jeunes cheva­liers sans armure dont le rêve impatient est d’atteindre la gloire des grands anciens. Quant à lui, qui se lance dans la lice avec la même ambition, il fera plus que s’y distinguer, puisque le voici, deux ans plus tard, premier secrétaire de la Conférence, ayant pris le pas sur un autre concurrent, redou­table s’il en fût, puisqu’il s’appelait... Anatole de Monzie.

S’il m’avait fallu une autre preuve des qualités précoces de Léon Fleys, je l’aurais trouvée dans ce discours qu’il pro­nonça à l’ouverture de la conférence le 7 novembre 1901 où il retrace, avec un art déjà consommé, la vie et l’oeuvre d’un bâtonnier de l’ordre qui connut plus que la notoriété à la fin du Second Empire et fut un des meilleurs avocats civilistes de son temps.

Pourquoi avoir choisi ce grand maître de préférence à tel autre ? Peut-être retrouvait-il en lui - ou ne faisait-il que lui prêter - quelques-uns de ses propres traits. La ressem­blance en tout cas apparaît frappante lorsque l’on compare ce qu’on sait de lui avec ce qu’il disait de son modèle. Quoi qu’il en soit, son éloge du bâtonnier Durier est un petit chef-d’oeuvre d’adresse persuasive, qui m’aurait rendu modeste si j’avais, par hasard, eu la prétention d’être savant orfèvre.

Sans doute ses études en Sorbonne l’avaient-elles amené à méditer Sainte-Beuve et n’avait-il pas oublié que « c’est en s’habituant à parler avec précision qu’on apprend à pen­ser avec justesse ».

 

On découvre en effet déjà dans son ouvrage cette magis­trale acuité intellectuelle et cette séduisante limpidité dans l’expression de la pensée, qui sont la marque propre de son talent et feront la renommée de l’administrateur et du grand magistrat qu’il deviendra plus tard.

Pour l’instant, suivons à la barre Léon Fleys, avocat.

J’aurais voulu l’y voir, « dans la beauté de l’effort, un jour où il sentait sa conviction profonde et le juge indocile ». Je le devine incisif, mordant, mettant d’abord toute son ardeur à réduire à néant l’argumentation de son contradicteur, et y parvenant avec une étonnante maîtrise ; puis, sur un terrain où plus rien ne subsiste, construisant avec aisance sa propre pensée, souverainement dédaigneux de l’emphase qui irritera toujours sa probité, avant tout soucieux d’efficacité, et ter­riblement efficace parce qu’il possède, au plus haut degré, l’art de persuader avec élégance et sobriété.

A n’en point douter, Léon Fleys serait devenu l’une des très grandes voix du barreau parisien, si la guerre n’avait interrompu le cours d’une carrière qui s’annonçait si bien. Lorsqu’il revient quatre ans plus tard, ayant gagné ses galons d’officier dans les armées combattantes du front avant d’être affecté à un poste moins exposé au 2ème conseil de guerre de Paris, il hésita sur son orientation future, et, se trouvant à la croisée des chemins, résolut finalement de suivre la voie précédemment ouverte par d’autres brillants secrétaires de la Conférence, dont les noms sonnent encore aujourd’hui à nos oreilles : Ballot-Beaupré, Bard, Colin, Boulloche, Monnet, qui étaient venus, avant lui, apporter à la magistrature les espoirs de leur jeune talent.

Une influence extérieure n’a pas été étrangère à sa voca­tion tardive.

Au temps où il débutait, il avait été remarqué par Alexandre Millerand, qui en fit son collaborateur au Palais et dut certainement s’en féliciter, puisqu’en 1910, il sollicita une nouvelle fois le concours de son ancien secrétaire lorsque lui échut le portefeuille des Travaux publics.

Dans l’aspect extérieur, comme par le tempérament, les deux hommes différaient profondément. Péguy décrivait ainsi le Millerand de l’époque : « Ce buste carré, ses épaules carrées, ce front carré, cette volonté carrée, assis comme une lourde tâche de chêne, cette énergie presque rude et presque comme sommaire... un être compact, sans élégance, mais solide et précis ». « Une machine fruste et puissante » ajoutera monsieur Adrien Dansette dans son « Histoire des présidents de la République ».

Chez Léon Fleys, au contraire, les apparences ne révélaient pas cette volonté, cette force de caractère, cette indomptable énergie, qui composaient également sa personnalité.

Si j’en crois l’image trouvée à son dossier et les souvenirs qui m’ont été confiés, Léon Fleys n’était point grand, mais se tenait droit, le buste bien pris dans un vêtement d’une discrète élégance. Il était vif et nerveux quoique un peu raide d’allure. Au-dessous du front découvert, le regard étincelait d’intelligence et de pénétration, et les lèvres, au pli le plus souvent ironique, savaient aussi s’avancer en une moue agres­sive, annonciatrice de fulgurantes ripostes.

Tout en lui dénotait une finesse native. « Un bourgeois intelligent et sûr de lui » oserait-on dire en reprenant les termes dont lui-même s’était servi jadis en apportant une dernière touche à ce portrait du bâtonnier Durier qui ressem­blait si étrangement au sien.

Entre le chêne massif et le frêle, mais résistant roseau, l’entente risquait d’être précaire et de ne pas dépasser les liens que crée l’accomplissement d’une tâche commune.

Cependant, les deux hommes avaient la même hauteur de vues, le même sens du bien public, un égal esprit d’entreprise. Sensibles aux réalités supérieures, épris d’efficacité, ils appartenaient tous deux à l’espèce des réalisateurs. Ces affi­nités, cimentées par l’estime qu’ils se portaient mutuellement, affermirent une amitié qui les réunit à nouveau après l’armis­tice. Et ce fut Millerand qui suggéra à son ancien collabora­teur d’entrer dans la magistrature, tout en lui proposant de l’associer aux tâches qui l’attendaient lui-même à Strasbourg où il venait d’être nommé commissaire général de la Répu­blique.

Le 27 décembre 1918, Léon Fleys se voyait nommé substitut au Tribunal de la Seine. Quelques mois plus tard, il gagnait Strasbourg pour y prendre la direction des services judiciaires en Alsace-Lorraine. La mission confiée au nouveau promu était d’importance. Si quarante-huit années de domination allemande n’avaient pas réussi à étouffer dans le coeur des Alsaciens et des Lorrains la nostalgie de la patrie perdue, l’em­preinte étrangère n’en était pas moins profonde dans les trois départements : la législation, les structures administratives et judiciaires, les traditions même, n’étaient plus celles de la France. Il fallait au plus vite réorganiser les institutions, introduire progressivement les lois nationales, reconstituer un corps judiciaire qui n’existait plus et en orienter le personnel vers la reprise des moeurs et des usages français.

Pour lourde et complexe qu’elle fut, cette tâche était à la mesure de celui qui devait l’accomplir. A toutes choses, Léon Fleys répondit avec une activité, et un succès dans le résultat, qui lui valurent l’hommage du gouvernement. Et ce ne fut pas le moindre de ses mérites d’avoir pu, tout en gardant un oeil vigilant sur ses services, mener personnellement à bien les négociations qui aboutirent à la signature des conventions de Karlsruhe et de Baden-Baden. Dans le même temps, il conseillait utilement le gouvernement sur l’introduction de la législation française dans les départe­ments recouvrés, rôle délicat où il sut discerner avec sagesse ce qui dans les lois locales méritait d’être maintenu et ce qui ne pouvait l’être sans risquer de porter préjudice à l’unité nationale.

Un esprit aussi prompt et plein de ressources, aussi capable de s’adapter aux fonctions les plus diverses, devenait précieux pour l’administration. Le gouvernement s’assura les services de Léon Fleys en l’appelant à la direction de l’admi­nistration pénitentiaire une fois sa mission accomplie dans les départements recouvrés. Un an plus tard, on lui confiait la haute main sur le personnel et, bientôt, la direction des Affaires civiles et du Sceau. Pendant sept ans, notre éminent collègue fut le chef de service le plus écouté au ministère de la Justice. On le vit aussi à maintes reprises intervenir comme commissaire du gouvernement devant les Chambres et je me suis laissé dire que, certain jour, il y recueillit plus d’applaudissements que celui qui l’avait appelé à la rescousse, et qui n’en prit d’ailleurs aucun ombrage, content de recueil­lir les résultats d’un vote dont il n’espérait plus l’heureuse issue.

Nous voici en 1926 ! Le directeur des Affaires civiles vient d’être nommé conseiller à la Cour de cassation et c’est, pour Léon Fleys, la dernière, mais non la moins longue, ni la moins belle, étape de son ascension. Pendant plus de onze ans, la chambre civile trouvera en lui un de ses plus brillants conseillers. Il se spécialisera dans les affaires qui mettent en cause la séparation des pouvoirs, une matière toute en nuances, nous le savons, mais que son expérience du droit public et sa pensée pénétrante lui permettront de dominer aisément. Quand en 1938, l’application de la nouvelle légis­lation du travail et l’affluence des pourvois rendront néces­saire la création d’une nouvelle chambre spécialisée dans les affaires sociales, la décision d’en confier la présidence à notre éminent collègue devait aller de soi.

Il répondit à ce choix flatteur en illustrant ces hautes fonctions jusqu’au jour de la retraite.

Pour évoquer le rôle prépondérant que monsieur le président Fleys joua au sein de cette assemblée, je n’ai pu recueillir l’écho des voix hautement autorisées que j’aurais voulu vous faire entendre. Il y a, hélas, longtemps que ces voix se sont tues à jamais, Mais l’on m’accordera, sans doute, que ce qui faisait la force de Léon Fleys, et qui était son génie propre - la pénétration de pensée, les vues nettes, l’argumentation persuasive - ne pouvait trouver meilleur emploi qu’ici même.

Dans ses écrits, il devait exceller à ces rédactions serrées, synthétiques qui, en peu de mots, résument un ensemble de principe ; il devait allier la concision à l’élégance, la sobriété à la clarté. Et quant à sa parole, n’en déplaise à Corneille, si elle avait « l’éclat du verre », elle ne devait pas en avoir « la fragilité ». J’imagine qu’aux temps où il donnait son avis en premier il n’y avait guère de choses à dire une fois qu’il s’était exprimé. Aux temps où i1 parlait le dernier, sans doute lui est-il arrivé plus d’une fois, lorsque, après le délibéré, un peu de brume flottait encore sur les sommets du Droit, de donner un avis décisif, qui déplaçait la majorité.

Nul doute que monsieur le président Fleys ait exercé sur ses collègues un singulier ascendant. Pourtant, à eux seuls, son intelligence, son savoir, son talent, ne suffisent pas à expliquer le rayonnement qui émanait de sa personne. Il possédait en outre un mérite qui ne vient pas de l’esprit, mais de la volonté et qui s’appelle le caractère. Monsieur le président Fleys en avait beaucoup. Il se peut qu’il l’ait parfois fait sentir. Mais s’il avait trop de personnalité pour ne pas être tenté de l’affirmer, il avait suffisamment de talent pour se le faire pardonner.

Aussi ne laissa-t-il que des regrets lorsque, atteint par la limite d’âge, il dut cesser ses activités et reprit le chemin de son Auvergne natale. Il y revenait seul, sa compagne n’était plus de ce monde. Il lui restait ses enfants, mais ils avaient grandi et la vie les appelait vers d’autres horizons. Longtemps encore, il mit une énergie à peine entamée au ser­vice des habitants de Saint-Illide dont la confiance l’avait appelé à gérer les affaires communales. C’est là, dans cette petite localité du Cantal, pittoresque mais austère, qu’en­touré de l’affection de ses proches et du respect de tous, il attendit avec sérénité la fin d’une vie qui fut exceptionnellement longue, puisqu’elle couvrit, à peu de chose près, le siècle, mais qui fut aussi exceptionnellement bien remplie.

Monsieur Henri Friol

 

Le 2 décembre 1965, l’audience de la chambre criminelle fut ouverte avec un certain retard. L’on attendait monsieur le doyen Friol qui, pour la première fois peut-être de sa carrière, n’était pas à l’heure. On l’attendit vainement. Au cours de l’après-midi, ses collègues devaient apprendre avec stupeur qu’il avait été terrassé par une crise cardiaque et que son transport à l’hôpital s’était imposé de toute urgence. Dans la soirée, la rumeur courut qu’il avait succombé. Nous ne voulions y croire. Ils nous paraissait impossible, contraire à l’ordre humain des choses, que cet homme, sain, vigoureux, en pleine possession de ses moyens, qui, la veille encore nous paraissait si solidement ancré dans la vie, ait pu en être arraché de manière aussi brutale.

Est-il besoin de rappeler notre émoi, notre consternation, notre peine, pour aujourd’hui encore les ressentir profon­dément ?

Chacun de nous n’a-t-il pas été affligé par cette disparition comme si un brutal coup du sort le frappait directement dans un de ses proches ?

Et qui de nous n’a pas senti monter à ses yeux une larme qu’il ne pouvait retenir ?

Car monsieur le doyen Friol avait ce rare privilège d’être aimé de tous. Un privilège qui n’est pas lié à la fonction et que lui-même ne devait qu’à son attachante personnalité. En effet, il n’était rien en notre collègue qui n’appelât l’estime et la sympathie. Ceux qui l’approchaient étaient dès l’abord conquis par sa simplicité, sa tranquille assurance, la franchise de son regard et ce qu’on devinait en lui de foncièrement bon et de profondément humain. A le fréquenter, on ne tardait pas à découvrir sa modestie, sa loyauté, son désintéressement.

Ceux de ses proches qui recevaient souvent la visite du célibataire qu’il était resté, pourraient nous dire quel ami délicieux ils trouvaient en lui : fidèle, loyal, généreux et si plein de délicatesse ! Quel agréable compagnon aussi, appré­ciant les plaisirs de 1’existence, gai et bon vivant, mais éga­lement fin et cultivé, grand amateur d’oeuvres d’art et biblio­phile passionné.

Modestie, désintéressement, loyauté, toutes ces qualités qui, confondues en une seule, forment ce qu’on appelle : la probité, voilà bien ce dont notre regretté collègue témoignait également dans ses fonctions publiques ! Jamais au cours d’une carrière qui aurait pu cependant lui inspirer quelque vanité bien excusable, il ne commettra le péché d’orgueil. Jamais il ne voudra utiliser à des fins personnelles les moyens privilé­giés que ses hautes servitudes mettront à sa portée. Jamais non plus il ne se reniera ; quoi qu’il arrive, il restera fidèle à ses principes comme à ses amitiés.

Etait-ce là une attitude seulement ? Ne le croyons pas ! C’est une probité foncière que possédait Henri Friol, un trait de naissance dont on peut penser qu’il venait en droite ligne de ceux qui l’avaient précédé en ce monde. Car il avait de qui tenir, et le meilleur sang coulait dans ses veines.

Il était issu d’une vieille famille drômoise dont la seule ambition avait toujours été de servir le pays, et qui lui avait déjà fourni toute une lignée d’officiers et de magistrats. On trouve déjà un des siens aux Etats généraux, un autre s’est illustré à Eylau, dans les armées impériales. Son père lui-même était officier de carrière et, qui plus est, cavalier. Voilà bien des exemples où le dernier du nom pourra puiser l’inspi­ration de sa conduite, à l’âge où le caractère se forme. En 1916, il n’a que 18 ans et les études qu’il poursuit au lycée de Tournon ne sont pas encore terminées. Mais il veut partager dès maintenant le sort de ses camarades plus âgés et s’engage pour quatre ans. Il sera spahi, comme son père.

Envoyé au front quelques mois à peine après son incor­poration, il se battra courageusement sur les champs de bataille de la Somme, de Tunisie et du Levant, sera blessé, quatre fois cité, et reviendra décoré de la Croix de guerre, de la médaille militaire et de la croix de la Légion d’honneur

Quoi qu’on puisse en dire, parfois, la toge et l’épée ne font pas si mauvais ménage, et ce sont souvent les mêmes vertus qui permettent de bien porter l’une comme de bien tenir l’autre. Henri Friol le montra bien, qui, rendu à la vie civile et devenu suppléant à Lyon, fut tout de suite noté comme « un magistrat de valeur sachant faire preuve de décision, de carac­tère et de jugement ».

Des chefs peu égoïstes, qui s’étaient rendus compte de sa valeur et de ses possibilités, le poussèrent à se rapprocher de capitale. L’on prétend volontiers que dans le « Ressort » l’avancement est plus rapide qu’ailleurs. Mais l’accès n’en est point tellement aisé et l’on sait bien qu’il faut faire anti­chambre avant d’être reçu. Saint-Quentin, Beauvais, Com­piègne, Montdidier ! Henri Friol suivit, après bien d’autres, le chemin sinueux qui conduit le magistrat de province au Tribunal de la Seine. Il entra dans Paris en 1934, par Clermont.

Moins de trois ans plus tard, le voici magistrat à l’adminis­tration centrale où son directeur ne tarde pas à le remarquer. Lorsque le président de l’Assemblée nationale voudra s’asso­cier un magistrat, c’est à lui qu’on pensera.

Alors s’ouvre devant Henri Friol, cette grande route déga­gée,où deux voies parallèles le conduiront aux plus hauts sommets de l’administration, sans pour autant l’écarter, sinon par intermittences, des fonctions judiciaires, qu’il assumera parfois en même temps que les autres et auxquelles il aura toujours à coeur de rester fidèle.

La première étape, et la plus longue, il l’accomplit aux côtés du président Herriot. L’intérêt que celui-ci témoigna dès l’origine à son jeune collaborateur s’épanouit très vite en une solide affection qui fit d’Henri Friol le confident en même temps que le conseiller du président de l’Assemblée natio­nale. On disait de lui et le compliment n’était pas mince qu’il était « l’ombre d’Edouard Herriot et, quelquefois, Herriot lui-même ».

 

A cette grande et confiante amitié, notre collègue répondait par une amitié toute aussi grande et un dévouement qui sut résister à toutes les épreuves. C’est ainsi qu’aux heures sombres de 1941, Henri Friol voudra rester auprès d’Edouard Herriot et déclinera l’offre qui lui était faite d’un poste impor­tant au ministère de la Justice. Il ne quittera pas celui qui n’était plus que « son » président jusqu’à ce jour du mois d’août 1942 où celui-ci sera arrêté avant d’être envoyé en Allemagne.

En 1945, quand l’interné, délivré et revenant de Moscou, débarquera à l’aérodrome de Lyon-Bron, Henri Friol sera là, qui l’attendra, et il restera attaché au maire de Lyon comme il l’avait été au président de l’Assemblée. Sa fidélité sera payée de retour, puisque Edouard Herriot, ayant retrouvé en 1947, son fauteuil présidentiel au Palais Bourbon, lui confiera à nouveau les fonctions de directeur de cabinet. Si l’amitié qui liait les deux hommes ne se démentit jamais, leur collaboration, à en croire certains échos, n’alla pas tou­jours sans orages. Le président académicien était exigeant et n’avait point le caractère facile. On l’a souvent montré tirant des bouffées rageuses de son éternelle pipe, et ses colères sont restées célèbres. Elles ne sont jamais parvenues cependant à troubler profondément la sérénité de notre collègue dont un chroniqueur, en quête d’un bon mot, dira qu’il est pourvu d’un « calme élyséen » lorsque Henri Friol quelques années plus tard sera nommé directeur du cabinet du chef de l’Etat.

Aux côtés du président René Coty, à l’humeur égale et toujours souriante, notre collègue aurait pu avoir moins souvent l’occasion de se départir de son calme. Il vivra pourtant des moments agités qui mettront à rude épreuve son inaltérable sang froid.

Janvier 1954 - janvier 1959, cinq années difficiles et dont les dernières seront dramatiques. Pour le directeur du cabinet du président de la République, la tâche est lourde. Il ne lui appartient pas seulement de se pencher sur les activités du Conseil supérieur de la magistrature, il est également associé au rôle politique du chef de l’Etat c’est lui qui est respon­sable des rapports du président avec le parlement et les membres du gouvernement et il lui appartient d’aider le chef de l’Etat à résoudre les crises ministérielles. Il partagera tous ses soucis et plus tard son angoisse devant les périls qui menaceront la République. Soyons persuadés que dans ces moments exceptionnels, comme dans tous les autres de son existence, le comportement d’Henri Friol et les conseils qu’il a prodigués, certainement réfléchis et mesurés, n’ont pu lui être dictés que par son souci élevé du bien public.

J’allais rappeler qu’en janvier 1959, il nous revint. Mais, en réalité, nous avait-il jamais quitté ? En effet, quand, déjà conseiller à la Cour de cassation depuis 1951, il avait pris le chemin de l’Elysée, il n’en avait pas moins continué d’assu­rer son service d’audience à la chambre criminelle, car tel était Henri Friol, que les honneurs ne grisaient pas, qui pla­çait au-dessus de tout les devoirs de sa charge, et qui possé­dait une puissance de travail qui n’avait d’égale que son étonnante faculté d’adaptation aux tâches les plus diverses.

J’ai essayé de vous décrire l’homme privé et le grand commis de l’Etat. Je vous ai très peu parlé du magistrat. Mais est-il indispensable de brosser un portrait que chacun ici, a devant les yeux ?

Qu’il me soit seulement permis de citer les paroles que monsieur le président de la chambre criminelle a prononcées devant sa place restée vide.

Après avoir évoqué tous les traits de caractère qui faisaient de son doyen, le « plus merveilleux des amis », monsieur le président Zambeaux s’exprimait en ces termes : « Ses avis, toujours inspirés par le souci scrupuleux du droit et de la justice, faisaient autorité dans nos délibérations. Sans vaines paroles, en quelques mots, il dégageait le point de droit et rappelait la jurisprudence, car ses interventions n’étaient jamais improvisées. Avant l’audience, il avait étudié tous les dossiers et c’était le fruit de ses méditations qu’il nous communiquait ». Et d’ajouter : « Longtemps éloigné des tra­vaux judiciaires, il s’y était remis avec passion depuis qu’il nous était revenu. Pour Iui, les fonctions de doyen n’avaient rien d’honorifique conformément à nos traditions, il enten­dait être le guide de ses collègues moins expérimentés ».

Celui, à qui ce bel hommage était rendu, repose à présent dans ce petit cimetière de Tain-l’-Hermitage, où l’attendaient ceux des siens qui l’avaient précédé dans la tombe.

Nous ne distinguerons plus dans nos couloirs la haute silhouette d’Henri Friol et nous ne percevrons plus le son de sa voix chaude et cordiale. Mais le souvenir qu’il nous laisse restera gravé dans nos coeurs, et, dans l’une de ces salles aux lambris dorés, où sa voix de doyen savait si bien se faire entendre, son ombre, comme un reflet de lui-même, s’attar­dera longtemps encore.

L’émotion soulevée par la fin soudaine de monsieur le doyen Friol, n’était pas encore apaisée, que nous apprenions la disparition d’un autre éminent collègue, qui, en son temps, avait illustré notre compagnie. Il en avait été, pendant plus de vingt ans, d’abord l’un des avocats généraux puis le président de la chambre sociale.

Monsieur le premier président honoraire Edgard, Jean-Félix Carrive a souhaité qu’il ne fût point parlé de lui au cours de l’audience solen­nelle qui suivrait sa mort. Une pudeur instinctive, la crainte des mots outrepassés lui ont fait refuser, pour lui-même une tradition dont il avait été lui aussi, dans le passé, le serviteur déférent. Respectueux de sa pensée, je tairai les mots qui auraient traduit, en même temps que leur peine, l’estime de ses collègues. Cependant ni sa volonté ni mon silence, ne pourront faire en sorte que son souvenir ne remonte aujourd’hui dans notre pensée et ne s’y impose comme celui d’un grand magistrat qui fut l’une des person­nalités judiciaires les plus marquantes de son temps.

Monsieur Robert Chadefaux,

Monsieur le conseiller Chadefaux, dont le décès survint un mois plus tard, avait partagé moins longtemps nos travaux. Il n’était pas de ces hommes privilégiés dont la robuste constitution permet d’atteindre le repos sans avoir jamais connu la fatigue. Déjà, au cours de sa jeunesse, la précarité de sa santé avait alarmé ses parents. Cette menace devait peser sur toute sa vie au point qu’elle l’empêcha de poursuivre sa carrière jusqu’au bout.

Si un sort contraire lui apporta cette déception dernière, du moins avait-il eu, auparavant, la satisfaction d’avoir réussi ce qui lui tenait à coeur et d’avoir pu persévérer dans celles de ses activités professionnelles qui lui étaient les plus chères.

Ils sont rares les magistrats qui, se complaisant dans les fonctions qu’ils exercent et désireux de n’en point changer, ont la bonne fortune de pouvoir le faire sans préjudice pour leur carrière. Point si nombreux non plus ceux qui voient consacrés leurs mérites par un avancement sur place. Le plus souvent, c’est, à ces carrefours de la vie, le choix - un choix crucial -, entre le poste plus élevé et la rési­dence agréable, ou bien entre la fonction qui séduit mais qui ferait marquer le pas et celle qui plaît moins mais qui fera progresser.

Monsieur Chadefaux eut l’avantage de pouvoir bénéficier à la fois de la stabilité dans la résidence et de la continuité dans la fonction. Un avantage dont il fut le seul artisan et que lui procura le zèle et le dévouement dont il honora la tâche qui lui avait été confiée.

Quand, après avoir terminé sa licence et son doctorat en droit, notre collègue eut à décider de son orientation, il choisit d’embrasser la profession de son père, qu’il avait eu l’infortune de perdre très tôt.

Il devint magistrat. Comme son frère d’ailleurs, qui suivit la même voie. Sa carrière débuta dans le centre et il se trouvait procureur à Ussel quand une nomination comme juge d’instruction adjoint au Tribunal de la Seine vint combler ses voeux. Peu de temps après son installation, il était affecté à la section des mineurs. Il avait trouvé sa véritable voie. La première section du tribunal pour enfants lui sera confiée en 1941. Deux ans plus tard il prendra la présidence de cette juridiction, la conservera jusqu’en 1947, revêtira alors la robe rouge, mais sera néanmoins maintenu par le Conseil supérieur de la magistrature dans les mêmes fonctions de président du tribunal pour enfants, y sera encore prorogé, et ne cessera de les assurer qu’en 1953.

Peut-on offrir des preuves plus éclatantes de l’attachement qu’il portait à sa charge, mais aussi de la compétence qui lui était reconnue ?

Aussi bien le problème de l’enfance coupable l’avait-il passionné dès l’origine. Son côté humain, sa coloration sociale, le séduisaient. Un tempérament, plus porté vers la compréhension humaine que vers la rigueur ne pouvait qu’accentuer sa vocation. Nul doute qu’il croyait, avec Voltaire, que « les lois étaient faites pour secourir les citoyens autant que pour les intimider ». Il fut l’un des premiers à être convaincu que dans ce domaine particulier de la délinquance juvénile, la politique répressive traditionnelle était inopérante, voire néfaste, que la sanction en elle-même, ne constituait pas une solution satisfaisante, et qu’il fallait chercher au-delà du droit pénal les remèdes à un mal qui trouve avant tout son origine dans des conditions de vie déplorables et une éducation défectueuse.

L’intérêt qu’il portait à ces questions ne passait pas inaperçu. Aussi, fut-il sollicité d’apporter le fruit de son expérience à l’élaboration de la législation nouvelle sur l’enfance délinquante ainsi qu’aux activités du comité de défense des enfants traduits en justice. Ajoutons enfin qu’il soutint constamment de son appui éclairé les différentes oeuvres qui consacrent leurs efforts à la sauvegarde de l’en­fance en péril. Toute cette activité, et le coeur qu’il y mettait, lui conféraient beaucoup d’ascendant auprès des services sociaux et de toutes ces personnes dévouées qui entourent le tribunal pour enfants. Aux yeux de ses chefs, il était devenu le spé­cialiste indispensable.

Aussi, lorsque arriva le moment d’accéder aux échelons supérieurs et qu’il fut nommé conseiller à la cour d’appel, garda-t-il la haute main sur le tribunal pour enfants, tout en étant appelé à plusieurs reprises à présider la Cour d’assises de la Seine et le tribunal militaire, fonctions dont on sait combien elles sont délicates et périlleuses.

Cette juridiction à laquelle il se sentait si profondément attaché et qu’il considérait un peu comme son oeuvre, il ne pouvait cependant en conserver la direction au-delà des possibilités statutaires.

Pour un conseiller, le cumul était admis. Pour un président de chambre, il était exclu.

Monsieur Chadefaux fut nommé président de chambre mais le devint avec un certain regret. Ce n’est pas avec moins de conscience pourtant, ni moins de distinction, qu’il accom­plit son service à la première chambre civile et son chef de Cour devait bientôt souligner « l’élégance de ses rapports » ainsi que les « qualités d’intelligence » dont témoignait leur auteur. Hélas, si le magistrat continuait de se montrer pleinement à la hauteur de sa tâche, l’homme était déjà atteint. Un mal sournois le rongeait, qui ne fit que s’aggraver. La flamme qui l’avait si longtemps animé avait perdu de sa force et de son éclat.

Elle ne se ranima malheureusement pas, quand, parvenant au faite de sa carrière, il franchira la voûte de la galerie Saint-Louis.

Dans notre partie du palais, l’ambiance n’est pas la même qu’ailleurs. Il y règne une atmosphère plus feutrée, plus sévère aussi.

En dépit de sa santé fragile notre collègue aimait la vie active et le commerce des hommes. Peut-être la menace qu’il sentait peser sur sa personne lui faisait-elle, davantage que d’autres, rechercher les contacts humains et craindre la solitude. Dans ce cas, il se sera senti moins à l’aise dans sa nouvelle fonction que dans les précédentes. Il n’aura pas trouvé dans l’étude solitaire des dossiers et dans l’intimité de nos débats, cette ambiance qu’il recherchait. Et, sans doute, aura-t-il accueilli sans déplaisir ces missions extérieures qui l’amenèrent à participer en 1958 et 1959, au contrôle des élections en Algérie.

C’est là que j’ai eu l’honneur de faire sa connaissance. Sur cette terre ardente, au climat brûlant à tous égards, il semblait à son aise. Il m’apparut avoir retrouvé son allant. Il prenait grand intérêt à ses fonctions et se dépensait sans ménagement. Pourtant son état empirait. De retour à Paris, c’est de plus en plus souvent qu’il lui sera interdit de prendre le chemin du palais. Bientôt il lui faudra y renoncer définitivement.

Il s’était aménagé une discrète demeure sur les bords de la Marne. C’est là qu’il chercha refuge et tint tête deux années encore, dans une solitude égayée par les visites de ses enfants et adoucie par la tendre sollicitude de son épouse. Puis, le 24 février 1966, il succomba.

Au souvenir très affectueux que lui gardent tous ceux qui l’ont connu s’ajoute l’estime que nous devons à un collègue qui, par son grand dévouement à ses fonctions, avait su se faire apprécier bien avant de venir parmi nous.

Monsieur Fernand Monier

Au mois d’avril dernier, monsieur le président honoraire Monier s’éteignait à son tour. Lui aussi avait eu plus que sa part d’épreuves au cours de son existence. Mais elles n’étaient pas de celles qui viennent d’une santé précaire ou d’une défaillance de l’organisme. La fatigue ne le surprit qu’une fois dans sa vie, et très tardivement. C’était un homme sain et vigoureux, aussi solide d’aspect que de caractère, « une force de la nature », me disait un de nos collègues qui l’avait bien connu.

Lorrain par sa mère, fille d’un avoué nancéen, Vosgien par son père, resté fidèle au terroir, il était né dans la propriété que ce dernier possédait à Sartes. Sartes ? Littré nous apprend que c’est aussi le nom qu’on réservait, en Asie Centrale, aux habitants sédentaires des villes ! Ce n’est pourtant pas l’atmosphère confinée d’une cité qui donna au jeune Monier sa large carrure, son teint coloré, cette voix puissante et cette démarche assurée de montagnard. Il avait respiré un air plus vif que celui de la ville et était devenu aussi résistant que le grès de ses Vosges natales.

Notre Compagnie l’avait accueilli en 1940, lorsque expulsé d’Alsace, il avait connu le déchirement de laisser derrière lui les ruines de ce ressort de Colmar auquel il avait appar­tenu vingt années durant et dont il était devenu le premier président.

Il nous arrivait, précédé de la flatteuse réputation d’un chef qui avait su se faire aimer et respecter. D’avoir l’âme d’un chef, notre collègue n’avait pas attendu les plus hauts grades pour s’en tailler la réputation. Dès le début de sa carrière, quand, avant 1914, il était procureur à Montmédy, puis après 1919, comme juge à Strasbourg, il était noté comme « possédant un remarquable esprit de décision ». Et le premier président Carré de Malberg, qui pourtant ne passait pas pour être particulièrement indulgent, assurait « qu’aucun mieux que Monier ne saurait occuper un siège où les difficultés se rencontrent souvent, où la science est nécessaire aussi bien que la décision ». Il voyait déjà en lui, je cite son propos : « un futur grand chef ».

Prédiction qui ne devait pas tarder à se réaliser ! Devenu vice-président à Strasbourg, après l’avoir été à Mulhouse, Fernand Monier attendait, avec une impatience légitime, de se voir confier des responsabilités plus importantes. La fortune lui sourit avec la création de la chambre détachée de Metz.

Un autre mosellan peut bien le dire : les mosellans se seraient sentis frustrés et eussent été ulcérés si la présidence de ce qu’ils appelaient déjà « leur » cour d’appel avait été confiée à un homme du Haut-Rhin ou du Bas-Rhin.

Les lettres affluèrent à la Chancellerie. Sénateurs, députés, conseillers généraux, écrivirent au garde des Sceaux pour que pareil affront fut évité. La Lorraine entière se mit en marche, sous l’aiguillon d’un régionalisme qui nous fait sourire aujourd’hui mais qui n’en était pas moins vif à l’époque. Le vice-président de Strasbourg, dont on connaissait déjà les mérites, n’était pas vu d’un mauvais oeil. Certes il n’était aux yeux des mosellans, Lorrain qu’à moitié puisque à moitié Vosgien, et encore de cette Lorraine d’au-delà de Pagny, mais... il n’était pas Alsacien.

Attentive à ces considérations, autant qu’assurée de la valeur du candidat, l’autorité de nomination n’hésita pas. Fernand Monier devint président de la chambre détachée à Metz. Il fit mieux que tenir ses promesses. En quelques mois, sa juridiction était organisée, les salles d’audience aménagées, le greffe en place, la bibliothèque installée. Quel­ques semaines encore et les avocats-avoués du barreau messin auront déjà adopté, sous son égide courtoise mais ferme, les us et coutumes des cours d’appel. Colmar reconnaissait cet effort et ne pouvait que s’en féliciter mais se formalisait des libertés que prenait à son endroit sa chambre détachée. Certes, son président ne trouvait pas souvent le chemin du palais de Colmar. Il était bien dans son tempérament de ne pas multiplier inutilement les démarches auprès de l’auto­rité supérieure et de préférer rendre compte de ce qu’il avait fait plutôt que demander ce qu’il avait à faire. Il accordait, quant à lui, la plus grande confiance à ses collaborateurs et entendait que la même confiance lui fut réservée.

Ces petites frictions étaient vénielles et n’empêchèrent nullement qu’ayant « remarquablement réussi » dans sa « petite » cour d’appel, notre collègue fut appelé à diriger « la grande » quand la première présidence de Colmar devint vacante en 1937.

Devenu chef de cour en titre, monsieur Monier déploya dans une charge qui ne pouvait plus que lui paraître familière, autant d’activité, autant de talent d’organisation, que dans son précédent rôle.

Il était hautement considéré à Colmar et avait déjà la plus grande influence dans les trois départements, quand, une fois de plus, ceux-ci eurent à souffrir de l’invasion étrangère.

A l’arrivée des troupes allemandes, la Cour d’appel de Colmar est au complet. Le premier président a demandé à chacun de rester à son poste et il y est demeuré lui-même. Presque immédiatement, il est désigné comme otage et passera quelques nuits sur la pierre nue d’une caserne. Au lieu de le plier, les humiliations qu’il subit le grandissent et il montre au cours de ces dramatiques circonstances un courage et une dignité qui forceront le respect de l’occupant lui-même et lui vaudront de la part de la municipalité de Colmar, une reconnaissance dont elle ne manquera pas de lui renouveler souvent le témoignage officiel.

Le voici maintenant siégeant au sein de notre assemblée, à la chambre civile d’abord, puis à la chambre sociale, dont il sera le doyen avant de devenir, en 1954, celui de la Cour. « Un des membres les plus éminents de ma chambre » dira son président. Son avis fera autorité dans les questions d’accidents du travail dont il deviendra un des spécialistes incontestés. Sa connaissance particulière des problèmes alsaciens-lorrains et de tout ce qui touche au droit particulier des départements recouvrés le désigneront, d’autre part, pour réorganiser en 1945 les services d’Alsace et de Lorraine et présider les travaux de la Commission d’unification légis­lative. Ses collègues lui marqueront une égale confiance en le choisissant pour siéger au Conseil supérieur de la magistrature.

C’est ainsi que, dans l’estime et la considération générale, monsieur le conseiller Monier poursuivit sa carrière parmi nous jusqu’en 1956.

A quelques mois seulement de sa retraite, cet homme actif, dont la vitalité n’avait jamais faibli, connut alors, lui aussi, la défaillance physique. Ce n’était qu’un accident dont les effets ne devaient pas être durables. Mais l’intransigeante conscience de notre collègue lui interdisait de poursuivre ses activités avec la crainte d’une énergie diminuée. Il préféra se retirer sans attendre la date limite de sa carrière.

Tel était Fernand Monier le magistrat.

Je pourrais arrêter là un tableau qui montre suffisamment que notre collègue égalait son destin. Mais je manquerais à sa mémoire si je ne rappelais, à côté des mérites du magis­trat, les qualités maîtresses de l’homme.

Le patriotisme en était une. Un patriotisme que d’aucuns jugeaient un peu « cocardier », car il ne craignait pas de l’afficher, et qui aurait pu faire dire à Julien Benda qu’il était « l’affirmation d’une forme d’âme contre d’autres formes d’âme ». Mais aussi, bien autre chose qu’un patrio­tisme verbal. Il portait en lui ce sentiment primitif et pur fait d’amour et d’orgueil, qu’exaltait Barrès et que chantait Guillaume Appolinaire, ce sentiment puissant, magnifique, irraisonné, qui n’admet aucun partage et conduit jusqu’au sacrifice de soi-même et des siens.

C’est cette ardente foi patriotique qui, en 1914, poussa le jeune procureur, aussitôt la guerre déclarée, à prendre sa part des dangers alors que ses fonctions lui permettaient de rester provisoirement à l’écart des combats. C’est cette même foi qui lui permit de se battre avec bravoure, et, après avoir été blessé, de reprendre la lutte avec la même vaillance. Elle aussi qui orienta sa carrière, car ce fut bien dans le sentiment de « servir » encore et de contribuer à parachever dans la paix l’oeuvre entreprise et réalisée par les armes, qu’il sollicita un poste dans les départements recouvrés.

Un sentiment national aussi poussé ne pouvait se perdre dans la famille Monier.

Lorsque une nouvelle fois sonna l’heure du devoir, le second de ses fils - le seul qui lui restait - était trop jeune encore pour être mobilisé. Il s’engagea dans les corps francs. Quelques semaines plus tard, il trouvait la mort, entre les lignes américaines et les lignes allemandes, aux portes de Nancy, non loin du lieu où son père avait lui-même été blessé trente ans plus tôt. De l’émouvant message qu’il eut la force de rédiger, j’extrais ces quelques lignes : « Je tombe sans avoir revu ma cathédrale de Strasbourg. D’autres auront la joie de la revoir. Qu’ils se souviennent que 160.000 chevaliers sans armes ni armures, sont morts pour que la France vive : la France une et indivisible ».

 

Ils étaient revenus, au jeune patriote, ces mots si chers à ceux des générations précédentes. Certes, non, le fils de Fernand Monier n’avait rien perdu des enseignements de son père.

Ces années de guerre avaient apporté au président Monier, après bien d’autres épreuves, la plus cruelle de toutes. Il lui fut donné cependant de connaître encore les douceurs du foyer au sein d’une famille reconstituée. Son fils avait souhaité que sa place ne restât pas vide dans cette grande maison de Blainville où l’on se réunissait déjà pour les vacances et qui était appelée à devenir la demeure familiale.

Notre collègue exauça ce voeu. Il recueillit à son foyer une jeune orpheline de guerre et reporta sur cette petite fille toute la grande tendresse qu’il ne pouvait plus prodiguer au disparu.

Celle qui était déjà son enfant par le coeur et qui devait le devenir devant la loi, ne le quitta plus. Elle était là, aux côtés de sa chère compagne, à lui apporter, elle aussi, le réconfort de sa présence, quand en avril dernier, il rendit le dernier soupir, laissant, dans nos propres coeurs, le souvenir d’un homme de tradition, d’un homme de bien et d’un grand magistrat.

Monsieur Fernand Gareau

Bourguignon de naissance et d’origine, monsieur le conseiller Gareau était né le 26 juin 1880 à Liernais, charmante petite localité de la Côte-d’Or, où ses parents possédaient une de ces vieilles maisons provinciales qui semblent les demeures même de l’honnêteté et de la simplicité.

C’est dans cette paisible ambiance familiale que se passèrent les années de sa prime jeunesse. Puis il s’en alla au collège à Autun et finit ses études à la Faculté de droit de Dijon.

Vint le moment de choisir sa carrière. La magistrature, l’enseignement ou une carrière libérale ? Le brillant étudiant qu’il avait été, se sentait autant porté vers les études théoriques que vers la pratique judiciaire. Il n’était pas insensible à l’austère beauté du droit pur et se plaisait dans les travaux de recherche. Ne sera-t-il d’ailleurs pas, plus tard, chargé de cours à la faculté de droit de Dijon ?

Mais Fernand Gareau voudra devenir magistrat. Son père, qui avait d’abord été notaire, s’était ensuite tourné vers la fonction judiciaire. Lui-même fut entraîné dans la même voie. Et sans doute se voyait-il, déjà, léguant dans quelques années à un fils, le même héritage spirituel. La providence ne lui accordera pas cette faveur, mais elle lui donnera la satisfaction de voir un de ses gendres devenir le digne gar­de de la tradition familiale.

Le voici, ayant accompli son service militaire, juge à Bernay, puis à Saint-Calais. Un poste de secrétaire au Parquet général de la Cour de cassation est vacant. Il se porte candidat. Serait-ce l’ambition qui le pousse à briguer une place aussi proche des sommets ?

Tous ceux qui l’ont connu, ses chefs, ses collègues, l’ont certes vu fier et d’esprit indépendant, acharné au travail aussi. Mais ils le voyaient également discret, modeste dans ses goûts, charitable envers autrui, toutes attitudes qui s’accordent mal avec un tempérament dévoré d’ambition.

La vérité semble autre et l’on peut penser qu’il voyait avant tout dans le poste qu’il convoitait - et dont les attri­butions avaient à l’époque une certaine analogie avec celles de notre actuel service de documentation - l’avantage de pouvoir satisfaire son goût de la recherche, de même qu’étan­cher sa soif de connaissances, en se rapprochant des sources infinies de la jurisprudence.

Encore fallait-il y parvenir !

C’était du temps du procureur général Sarrut, magistrat au grand prestige qui, entre bien d’autres motifs de renom­mée, a laissé le souvenir d’un chef particulièrement attentif à la qualité de son entourage.

Sous ce rapport, il ne pouvait qu’être favorablement impres­sionné par les titres du candidat : des boules blanches en nombre à ses examens de licence et de doctorat, des palmes de lauréats de faculté, enfin, un examen professionnel passé dans des conditions très honorables.

Le juge suppléant Fernand Gareau obtint le poste qu’il sollicitait. De là, il accédera quelques années plus tard à celui de secrétaire général, qu’il conservera jusqu’au jour de sa nomination comme conseiller de cour d’appel.

Le jeune magistrat s’installa à Paris, songea à fonder un foyer, se maria et sans doute sa carrière se serait-elle poursuivie dans la capitale si la guerre n’avait éclaté.

Sa guerre ? Il la fit comme simple soldat et dans les endroits les plus exposés : trois citations, la Croix de guerre avec étoile et palmes, la Médaille militaire ! Mais il faillit bien n’en pas revenir !

Le 22 décembre 1914, en effet, au cours d’une attaque à la baïonnette entre Dixmude et Ypres, il était grièvement blessé ! Trois balles l’avaient atteint : à la tête, au bras droit et à la jambe. Celle qui l’avait touché près du front aurait été mortelle si, par un hasard providentiel, elle n’avait été amortie par la doublure du casque où il conservait pieusement les lettres qu’une épouse aimante et attentive lui adressait régulièrement. Bien que vivant, le soldat Gareau était cependant sérieusement touché et ne dut la vie sauve qu’aux soins prévenants qui lui furent prodigués dans les hôpitaux de l’adversaire.

Rapatrié comme grand blessé en 1916, notre collègue mit toute son énergie à recouvrer la plénitude de ses facultés physiques et de sa capacité professionnelle. Il y parviendra et pourra, un an plus tard, reprendre normalement le cours de sa carrière interrompue.

Le 27 décembre 1917, il est nommé conseiller à la Cour d’appel de Dijon.

La route qui s’ouvre devant lui risque d’être longue et par endroits, difficile. Mais Fernand Gareau n’est point pressé. N’est-il pas alors, le plus jeune conseiller de France ?

Il se met en chemin avec résolution mais aussi avec prudence, comme le ferait un bon conducteur de rallye qui ne manque pas de confiance en lui-même mais se méfie des accidents de terrain.

Il accomplira son parcours avec méthode et précision passant à l’heure qu’il faut, là où il faut.

Juge Seine : juillet 1922 ;

Instruction : février 1926 ;

Conseiller Paris : octobre 1934 ;

Vice-président de chambre : octobre 1938 ;

Président de chambre : décembre 1940.

Et puis, l’arrivée au sommet : conseiller à la Cour de cassation : le 11 mai 1943.

Dans leur sécheresse administrative, ces quelques lignes extraites de la notice, expriment mieux que tout commen­taire, ce que fut la carrière de notre collègue : une belle ascension régulière et continue. Mais elles ne traduisent pas la somme des efforts journaliers qu’il lui a fallu fournir pour gravir, avec une aussi belle constance, les divers éche­lons de la hiérarchie.

Dois-je rappeler les appréciations flatteuses que ses chefs de la Cour d’appel de Dijon et de la Cour d’appel de Paris ont porté sur la qualité de son intelligence, l’étendue de son savoir et son dévouement ?

Vous ne doutez pas que tous les qualificatifs qui traduisent l’excellence, dans la profession, se retrouvent dans son dossier.

Une partie de son labeur, pourtant, par laquelle il s’est acquis un titre particulier à la reconnaissance de chacun de nous, mérite d’être spécialement mentionnée.

C’est à lui en effet que nous devons un de ces précieux recueils où nous puisons les réserves de notre savoir. Je veux parler des tables décennales et analytiques. Celle des arrêts de la chambre criminelle n’existait pas pour la période allant de 1900 à 1920. Ce fut une des premières et grandes ambitions de Fernand Gareau de vouloir l’établir. Il eut la ténacité de mener jusqu’à son terme cette entreprise de bénédictin. Commencée par le secrétaire général du Parquet, les tables décennales furent achevées par le conseiller à la Cour d’appel. Il est permis de penser qu’il y consacra bien des veillées.

Cependant, pour imposant qu’eut été ce premier apport de notre collègue au patrimoine juridique de notre Compagnie, il n’égala point en importance la contribution qu’il fournit à l’oeuvre de la Cour, quand il y fut directement associé.

Il avait été jusque-là davantage un criminaliste. Il n’en devint pas moins à la chambre des requêtes d’abord, à la chambre commerciale ensuite, un excellent civiliste. Nos bulletins, où les décisions dont il rédigea le projet, figurent en nombre, sont là pour nous rappeler, si besoin était, que notre collègue fut un fin bâtisseur d’arrêts et un conseiller des plus diligents.

Toute cette activité déployée au service de la Cour ne parvenait pas, néanmoins, à épuiser l’énergie de ce grand travailleur. Il accepta, en outre, les fonctions de commissaire du gouvernement près le tribunal maritime de cassation, fut rapporteur auprès du jury national des marchés de guerre, participa au jury de l’examen professionnel d’en­trée dans la magistrature, et étendit son activité à bien d’autres domaines encore, comme l’attestent les nombreuses distinctions dont il fut honoré aussi bien en France qu’à l’étranger.

Telle fut la très belle carrière, active et dense, de monsieur le conseiller Gareau.

Durant quarante-cinq ans, il avait donné à sa profession le meilleur de lui-même, mais il s’était promis de consacrer aux siens les dernières années de sa vie. Il aimait être entouré d’affection autant qu’il aimait en prodiguer et avait trouvé dans un mariage selon son coeur et dans la douceur d’un foyer uni, ce bonheur paisible qu’il souhaitait.

Ses trois filles s’étaient mariées et, de leur côté, avaient fondé des foyers heureux.

Ses gendres, restés fidèles aux carrières juridiques, hono­raient les professions auxquelles ils appartenaient.

Devenu le grand-père de petits-enfants qu’il chérissait, il eut la grande joie de les voir suivre les traces de leurs parents dans la voie du travail et du devoir. Il pouvait rappeler avec fierté que l’un d’eux était sorti premier de polytechnique, qu’un autre préparait l’agrégation de Droit et qu’un troisième avait brillamment terminé ses études supérieures avec un titre de docteur en droit et de diplômé des sciences politiques.

Quand arriva, pour lui, le moment de se séparer de cette magnifique famille, il put dire a ceux qu’il laissait derrière lui, qu’il s’en allait satisfait et confiant. En effet, Eschyle déjà le lui avait appris : « Le bonheur humain, s’il s’élève assez haut, ne meurt jamais stérile ».

Monsieur Léon Meiss

Quel homme n’a connu, ne serait-ce qu’une fois dans sa vie, ce moment du profond désarroi où l’esprit reste comme anéanti, où l’âme désemparée ne sait plus où trouver secours ?

Pourtant l’on finit par se reprendre et par dominer sa détresse. Bientôt naît une espérance qui donne une nouvelle raison de vivre. Et un jour vient, où l’événement à nouveau ardemment souhaité se réalise et c’est alors comme une éclatante lumière qui vous inonde et qui chasse tous les cauchemars de la nuit.

Le jour de la plus grande peine fut certainement pour monsieur le président honoraire Meiss ce jour d’octobre 1940 où il apprit à la lecture d’un journal officiel que, par le seul effet de ses origines, il n’était plus digne d’être magistrat. Et le jour de la plus grande joie arriva pour lui, quatre ans plus tard, lorsqu’il put, la tête haute, reprendre le chemin du palais.

Autant que le magistrat, qui fut exemplaire, j’aimerais pouvoir faire revivre à vos yeux l’homme dont la noblesse des sentiments et la force de caractère appellent notre admiration.

Suivons-le dans les cheminements de son existence.

Il était issu d’une famille juive établie en Lorraine depuis des siècles. Sarrebourg l’avait vu naître le 18 mars 1893, un Sarrebourg dont le nom se prononçait à l’époque d’une manière plus gutturale qu’aujourd’hui.

Il poursuivit ses études au « gymnasium » de la ville, surveillé par des maîtres, venus de loin, qui tançaient l’éco­lier quand ils le surprenaient à lire en cachette les oeuvres d’Erckmann Chatrian.

1917 ! Le voici dans l’obligation de revêtir l’uniforme allemand. Il est incorporé, avec, à son dossier, la mention « suspect pour ses sentiments pro-français » et l’on prendra soin de ne jamais le rapprocher des frontières de l’Ouest.

1918 ! L’Armistice victorieux le rend à sa patrie, en même temps qu’à ses études.

Mais c’est une nouvelle formation qu’il lui faut acquérir à l’université qui, pour lui, sera celle de Strasbourg. Que de choses nouvelles à apprendre et en si bref délai ! Que de difficultés à vaincre, ne serait-ce que celles tenant au langage. Mais Léon Meiss possède une énergie et une puissance de travail qui suscitent l’envie de ses camarades. Sa faculté d’adaptation n’est pas moindre. En quelques mois, il assi­mile les connaissances que d’autres mettront des années à acquérir. Dès 1920, il est en mesure de choisir l’une des professions auxquelles la licence en droit donne accès.

La fonction judiciaire l’attire et bientôt la magistrature lui ouvre ses portes. Comme procureur cantonal, - une survivance du régime antérieur - et comme juge suppléant à Strasbourg, il se révèle déjà comme un sujet d’élite et ses chefs aimeraient le voir poursuivre sa carrière auprès d’eux.

Mais le jeune magistrat veut respirer l’air de l’ancienne France. Il est impatient de découvrir ce pays, son pays, qu’il n’a fait qu’imaginer jusque là à travers ses lectures ou ses rêves d’adolescent.

Ce voeu sera satisfait, et il pourra s’enorgueillir d’être, avec son ami, notre regretté collègue Jaquillard, l’un des tous premiers magistrats du cadre local d’Alsace-Lorraine à exercer ses fonctions de ce côté-ci des Vosges.

La Meurthe-et-Moselle et les Ardennes l’accueillent tout d’abord.

Comme il réussit aussi bien au Siège qu’au Parquet et qu’il fait preuve d’une égale maîtrise dans les différents postes qui lui sont attribués, il franchit avec aisance les échelons de la hiérarchie qui conduisent à la juridiction du second degré, et se trouve conseiller à la Cour d’appel de Nancy à l’ouverture des hostilités. Officier de justice militaire, il est mobilisé sur place et reste au tribunal militaire dont il assurait précédemment la présidence. Mais bientôt c’est la défaite ! Le départ précipité ! Il se retrouve à Lyon, n’ayant plus pour tout bagage que les dossiers de son tribunal, qu’il voulait à tout prix soustraire à la curiosité de l’occupant.

Octobre 1940 ! Le voilà ce mois néfaste où il reçoit ce coup si cruel ! Devant le décret inique, qui fait de lui un paria, cet homme fort vacille. Déjà il avait perdu son foyer, sa fortune, restée bloquée à Nancy - et voici qu’on vient lui arracher son bien le plus précieux : l’honneur de son état. Quelques lignes, qui trahissent la traduction, ont détruit tout un passé édifié dans le devoir et le dévoue­ment quotidiens. Pour Léon Meiss, c’est sa vie entière qui s’écroule.

Indigne de porter la robe, pourra-t-il au moins continuer de servir la justice d’une autre manière ? Il sollicite du ministère un quelconque poste administratif, si modeste soit-il. Dans les services de la Chancellerie, on s’efforce de l’aider. Il est considéré - je cite - comme « une des plus belles figures de la magistrature », comme ayant « un immense talent, des qualités exceptionnelles ». Néanmoins les choses sont telles que l’on ne peut rien pour lui et il ne recevra d’autre réponse qu’une lettre, qui lui parviendra six mois plus tard et qui lui signifiera sèchement « que l’accès à toutes les situations dépendant du ministère de la Justice est interdit aux juifs ».

Alors le désespoir le guette ! Pourtant il ne commettra pas l’acte irréparable qui le tente. Le sens du devoir comme celui de ses responsabilités est trop profondément enraciné en lui pour qu’il abandonne à leur sort son épouse et son enfant. Un sentiment religieux aussi le retient, car Léon Meiss est profondément croyant.

Ce même sentiment lui commande de penser aux autres, autant qu’à lui-même.

A Lyon, où il se trouve, il va se donner tout entier à ceux dont il partage les malheurs. Il s’occupe des oeuvres sociales du Consistoire israélite, met à l’abri des milliers de personnes qui avaient fui l’oppression nazie, escorte ou place leurs enfants en Suisse, en fait passer d’autres en Espagne, accom­plit tout ce qui peut être accompli pour sauver ce qui peut encore être sauvé, et retrouve, à se dévouer ainsi, toute son ardeur et toute son énergie. Ceux auxquels il apporte cette aide, souvent clandestine, et qui ont pour lui la plus grande vénération, le prient d’accepter la présidence du Conseil représentatif des juifs de France. Il connaît tous les risques de cette charge dont le titulaire vient d’être déporté en Allemagne. Néanmoins, il ne la refusera pas et, là encore, rendra d’inestimables services.

Mais, il lui faut aussi faire vivre les siens. Les métiers manuels lui restent ouverts. Pour subsister, il devient « apprenti tourneur sur métaux » à Villeurbanne.

La longue nuit, cependant, touche à sa fin. L’heure de la plus grande joie approche.

Bientôt c’est la libération du territoire, l’abolition des lois honteuses, l’effacement de l’injuste disgrâce.

Léon Meiss renaît à la vie. Il ne tarde pas à recevoir, de ses corréligionnaires, le plus bel hommage qu’ils pouvaient lui rendre. Leur reconnaissance le porte en effet à la prési­dence du Consistoire israélite de France.

Un peu plus tard, il reprend place au palais, parmi ses pairs. Il n’y occupe d’autre rang que celui auquel son ancienneté lui donnait droit. Il était conseiller en 1937, le voici, huit ans plus tard, vice-président du Tribunal de la Seine. Il aurait pu légitimement espérer un sort exceptionnel. Mais Léon Meiss a trop de modestie pour s’abandonner à la griserie et trop de dignité pour vouloir tirer parti de ses malheurs passés.

Cette délicatesse et cette discrétion n’empêcheront pas que ses remarquables qualités professionnelles soient très vite reconnues.

A la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel, où il accède presque aussitôt, il s’impose dès le début par sa connaissance approfondie du droit pénal et sa capacité de travail. Ces ressources sont mises au service d’un esprit calme et pondéré, rapide à la compréhension, mais circons­pect dans l’expression de la pensée. Aussi, la réputation du conseiller Meiss est-elle rapidement établie. Elle ne fera que grandir lorsque, présidant la 11ème chambre de la Cour d’appel ainsi que le tribunal militaire et les Assises de Versailles, il démontrera, dans bien des affaires importantes et délicates, qu’il a non seulement de l’autorité et du tact mais qu’il possède également un sens très averti de la direction des débats.

En novembre 1955, il vient à la Cour de cassation où il est accueilli avec chaleur par ses collègues de la chambre criminelle. Il restera à leurs côtés pendant dix ans.

Si grande est sa connaissance de la procédure pénale, dont aucune arcane ne le laisse surpris, et de la justice militaire, à laquelle il a consacré différentes études, qu’il fera bientôt autorité en ces matières. Son savoir n’est cependant pas seul à susciter l’estime admirative de ses collègues. Ils apprécie­ront également la grande précision de ses rapports, son constant souci d’objectivité et la sûreté de son jugement. Et tout autant que le collègue discret et courtois, ils aimeront l’homme, au caractère ouvert et droit dont le clair regard laisse percer la générosité des sentiments.

Pourtant ils n’auront pas la satisfaction de l’avoir avec eux jusqu’à la limite de sa carrière. Un jour son organisme, si résistant jusqu’alors, subira une brutale secousse et sa santé s’en trouvera altérée.

Sentant ses forces décliner, il ne voudra pas attendre le terme normal de la carrière et prendra congé de ses collègues. Retiré dans sa famille, auprès de son épouse bien aimée, il attendra, avec sérénité, que Celui auquel il se fie, veuille bien l’appeler à lui.

En retraçant, à grands traits, la vie de monsieur le président honoraire Meiss, j’ai évoqué le jeune Lorrain, élevé au carrefour de deux civilisations, je vous ai décrit l’adolescent stu­dieux, le magistrat modèle, l’homme persécuté, et qui ne s’en dévouait pas moins pour ses semblables, alors que sa liberté et son existence étaient en jeu.

Mais ai-je su montrer, avec un relief suffisant, ce que furent, dans toute leur simple grandeur, la force d’âme, le désintéressement et la noblesse de caractère de notre regretté collègue ?

Ces hautes vertus ont impreigné tous les actes de sa vie et il en a témoigné en toutes circonstances. Bien des hommes, dont la conduite est cependant dictée par des principes montrent un visage très différent dans les divers états de l’existence, et le font en toute bonne foi, car, dans leur esprit, ce ne sont point les mêmes règles qui s’imposent en famille, dans la cité ou dans la profession.

Léon Meiss, quant à lui, n’avait pas plusieurs visages. Jamais homme ne fut plus entier. Ce n’est pas seulement qu’il était épris de vérité et qu’il entendait rester sincère avec lui-même, c’est aussi que, pour lui, la vérité était une, et facile à découvrir.

La pensée de Shakespeare disant que la « vérité a un coeur tranquille » trouvait en lui sa meilleure illustration.

Cette ferme conviction, cette assurance paisible, Léon Meiss la trouvait dans la foi de ses pères. Une foi sincère et si profondément ancrée au fond de lui-même qu’aucune menace, aucune humiliation, ni rien, ni personne, auront pu l’en arracher. Mais aussi puissant qu’il fût, son sentiment religieux n’avait rien de sectaire ou d’étroit. Ce croyant avait le respect de toutes les croyances et, pour lui, le Dieu de la Trinité et celui de l’Unité n’étaient qu’un. Tolérante et généreuse, sa foi s’identifiait avec le respect de la personne humaine et l’amour de son prochain.

Aussi, malgré tout ce qu’avaient subi les siens et dont il avait lui-même souffert, n’a-t-il jamais connu la haine. Il souhaitait qu’un trait fut tiré sur le passé et ne voulait voir, dans les bouleversements qu’il avait vécus, qu’une de ces convulsions, dont le monde avait connu bien d’autres dans le passé, et qui sont comme les crises de croissance de l’humanité.

Il faisait confiance à la raison de l’homme. Il ne doutait pas qu’elle finirait par triompher un jour de l’antagonisme des races, de l’intransigeance des idéologies et de l’égoïsme des nations, et nous invitait à croire, comme lui, à un avenir d’où les luttes entre les peuples seraient bannies et où régneraient la compréhension et la fraternité humaines.

Tel est le beau message que l’homme nous a laissé, avec l’exemple d’une vie qui le contenait tout entier.

Monsieur le président honoraire Léon Meiss nous a quitté le 27 juin dernier.

Ce grand et digne magistrat est le dernier de ceux dont il m’appartenait d’évoquer le souvenir au cours de cette audience solennelle.

Mais, hélas, pas plus que le temps ne peut suspendre son vol, pas plus la mort ne peut s’arrêter de frapper. Au cours des derniers mois de cet été, trois deuils, d’autant plus cruels qu’ils étaient imprévisibles, ont creusé de nouveaux vides dans nos affections. Monsieur le premier président honoraire Rossignol, monsieur le procureur général honoraire Chavanne, enfin monsieur le conseil­ler Martin, nous ont brutalement quittés dans le temps même où tous trois, souriant à la vie, consacraient leurs loisirs de vacances à goûter les beautés de la nature ou à découvrir des horizons nouveaux. Hier encore, monsieur le conseiller Martin participait aux travaux de la 2ème chambre civile avec cette bienveillante maîtrise qui était unanimement appréciée. Sa mort en particulier aura été pour nous un profond déchirement.

Selon l’usage, l’éloge de ces récents disparus sera prononcé lors de la prochaine audience de rentrée, mais, d’ores et déjà je tiens à présenter respectueusement à leurs familles éprou­vées, les condoléances émues de la Cour, qui prend une large part à leur profond chagrin.

Messieurs les avocats,

La banalité des mots, née de leur répétition rituelle, ne saurait affaiblir les pensées qu’ils expriment. Aussi est-ce une joie réelle que j’éprouve aujourd’hui à prendre le relais pour vous offrir avec ferveur le témoignage que la tradition veut annuel.

Vous savez qu’un même destin nous oblige à suivre la même route. Nous accomplissons dans un coude à coude quotidien une tâche qui ne tolère pas le ralentissement de nos efforts. Je ne surprendrai personne en énonçant que l’interprétation de textes imposés par l’impatience du progrès soulève des difficultés, toujours nombreuses, toujours renouvelées.

Mais si nous parvenons à triompher avec une efficience que la rigueur des chiffres est loin de démentir, n’est-ce pas grâce au concours efficace que vous ne cessez de nous apporter ?

Il n’est pas vain de vous redire combien la valeur et la clarté de vos mémoires aussi bien que la probité et la talen­tueuse concision de vos plaidoiries, éclairent de leur franche lumière les audiences de la Cour, comme ses délibérés.

Il m’est très agréable enfin de rendre un personnel hom­mage à votre amicale courtoisie qui répond si bien aux sentiments que nous nourrissons à votre égard.

Croyez bien que ce ne sont pas là mondanités courantes ! On a besoin d’un peu de chaleur humaine pour rendre supportable l’aridité du droit.

Un entretien professionnel qui débute par un sourire qu’une poignée de main cordiale vient conforter, se déroule nécessairement dans une atmosphère de confiante sérénité. La justice ne peut qu’y gagner.

Ainsi, messieurs, l’accomplissement d’un même travail peut engendrer, en marge du Code civil, des liens aussi solides que ceux qu’il a créés.

Et nous nous sentons si près les uns des autres que nous mettons tout naturellement en commun nos joies comme nos peines.

Cette année, le destin a aussi frappé votre Ordre. Le 22 novembre 1965 s’est éteint le président André Morillot, qui durant quarante et un ans fut un avocat aux Conseils d’une qualité rarement égalée.

La Cour conservera précieusement le souvenir de ce grand chef de l’Ordre qui fut, selon l’expression imagée du prési­dent Pierre Chareyre « un magnifique escrimeur du verbe au pourpoint sans tache ».

C’est aussi l’an dernier que le président Daniel Lemanissier a connu une mort tragique dans un accident de la circulation.

Sa carrière avait été fulgurante, puisqu’à 49 ans vous l’aviez placé à la tête de votre Ordre.

Maître Lemanissier a laissé lui aussi le souvenir d’un prési­dent prestigieux en même temps que d’un grand homme de bien dont la distinction était aussi racée que sa culture était étendue.

Tandis que la mort a emporté les présidents Morillot et Lemanissier alors qu’ils goûtaient depuis de longues années les douceurs de l’honorariat, c’est en pleine activité qu’a été frappé votre malheureux confrère, maître Mayer, qui était votre syndic en exercice.

Il aima profondément sa profession et elle le lui rendit avec une générosité que justifiaient sa valeur et l’opiniâtreté de son labeur.

Malheureusement, cette vocation ardente usa prématu­rément ses forces qui ne purent résister au mal qui devait l’emporter.

Le nom de maître Mayer restera celui d’un grand serviteur du droit, d’un homme de devoir et de haute conscience.

Monsieur le président,

Pour monsieur le procureur général, j’ai l’honneur de requérir qu’il plaise à la Cour,

- recevoir le serment de monsieur le président de l’Ordre et de messieurs les avocats présents à la barre,

- et donner acte de l’accomplissement des formalités prescrites par l’article 71 de l’ordonnance du 15 janvier 1826.

Lundi 3 octobre 1966

Cour de cassation

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