Audience de début d’année judiciaire - Octobre 1964

Rentrées solennelles

En 1964, l’audience solennelle de rentrée s’est tenue le 2 octobre, en présence de monsieur Georges Pompidou, Premier ministre, de monsieur Jean Foyer, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

 

Discours prononcés :

 

Discours de monsieur Pierre Orvain, Avocat général

Monsieur le Premier ministre,

Monsieur le garde des Sceaux,

Monsieur le premier président,

Monsieur le procureur général,

Messieurs les présidents,

Monsieur le premier avocat général,

Madame, messieurs ;

« Partout où quelque chose vit, il y a, ouvert quelque part, un registre où le temps s’inscrit ».

 

Cette pensée d’Henri Bergson trouve en la solennelle audience qui marque la reprise de nos travaux une éclatante confirmation.

C’est bien en effet la réalité vivante de la justice que l’on y célèbre à travers les mérites de ceux qui, en ayant été les bons serviteurs, reçoivent le juste hommage de ceux, qui leur survivent.

Ainsi, au fil des années qui s’écoulent, les générations succèdent aux générations, chacune trouvant en celle qui la précède un enrichissement.

J’ai tenté de recueillir ce précieux héritage et de vous en révéler toute la richesse.

Et ainsi les dix magistrats de la Cour dont nous avons eu à déplorer le décès au cours de l’année écoulée continueront à demeurer pour nous, par delà la tombe, un vivant exemple.

Monsieur Paul Susini

C’est avec quelque scrupule que je dois tout d’abord évoquer la mémoire de monsieur l’avocat général Paul Susini car sa modestie et sa simplicité se fussent mal accommodées du rappel des mérites, qui le conduisirent de l’humble cabinet de suppléant rétribué de juge de paix de Dra-El-Mizan aux ors des salles d’audience de notre Cour suprême.

Il était né le 3 décembre 1886 à Oued Alhmenia, petite commune du département de Constantine, où son père était instituteur.

Paul Susini fut son élève le plus attentif, mais bien plus que les rudiments de notre langue il en apprit la grandeur d’une existence difficile consacrée au service de l’Etat.

Le petit écolier devint à Alger un lycéen studieux et c’est à la Faculté de Droit de cette ville, dont à deux reprises il fut un brillant lauréat, qu’il obtint sa licence, puis son doctorat en droit complété par un certificat de législation algérienne, car sa décision était déjà prise : il serait magistrat et magistrat en Algérie.

Il y gravit, en effet, les premiers échelons de la hiérarchie et il était devenu juge de paix lorsque la guerre éclata.

Nul ne sera surpris qu’il l’ait faite brillamment : dirigé dès la mobilisation sur le front français, il y demeura jusqu’à la fin des hostilités, présent aux engagements les plus tragiquement célèbres au Bois-le-Prêtre, à Verdun, sur la Somme et sur l’Oise.

Il fit face avec un courage tranquille aux bombardements les plus intenses, assurant, malgré leur violence, le ravitaillement des batteries de son unité. Cité à l’Ordre de la division, la Croix de guerre lui fut attribuée et ses mérites militaires devaient être ultérieurement confirmés par la croix de chevalier, puis par celle d’officier de la Légion d’honneur.

La guerre terminée, avec la conscience du devoir accompli, le sous-lieutenant Susini regagna l’Algérie et sa carrière judiciaire reprit son cours normal.

Elle se poursuivit successivement à Orléansville, à Blida, à Oran et à Alger où il exerça les fonctions de substitut ; il accède alors à la Cour en qualité de substitut puis d’avocat général.

Unanimes, tous les magistrats dont il fut le collaborateur ont loué ses qualités professionnelles, l’aménité de son caractère et la sûreté de son jugement.

Il donna aussi dans l’exercice des fonctions de président de chambre qu’il occupa après celles d’avocat général toute la mesure de sa culture juridique et de son autorité.

C’est donc sans surprise que le 18 octobre 1950 on le vit appelé à diriger le grand parquet général d’Alger : il s’y révéla tout à la fois ferme et bienveillant et dans les circonstances les plus difficiles il sut conserver le sang-froid qu’il avait manifesté au cours des hostilités.

Enfin, le 2 octobre 1956, il était nommé avocat général près la Cour de cassation.

Il en conçut, certes, un grand honneur mais sans doute en voyant une dernière fois s’éloigner les côtes de son Algérie natale, éprouva-t-il la nostalgie qui accompagne les voyages sans retour.

Du moins eut-il l’élégance de n’en rien laisser paraître et c’est avec le même cœur qu’il se donna à sa nouvelle tâche.

Atteint par la limite d’âge le 2 décembre 1957 et nommé avocat général honoraire, monsieur Susini quitta notre Cour.

Ses collègues toutefois ne l’avaient point oublié et c’est avec peine qu’ils ont appris son décès survenu le 8 août 1963.

Puissent l’assurance de notre sympathie et la persistance de notre souvenir atténuer la douleur de madame Susini et de tous les siens.

Monsieur Robert Attuly

Le 20 septembre 1963, un nouveau deuil, et des plus cruels, allait atteindre notre compagnie.

Inexorable, la mort avait, une fois encore, frappé l’un des nôtres et c’est avec stupeur que nous apprenions le décès de monsieur le conseiller honoraire Robert Attuly.

Sans doute, atteint par le limite d’âge depuis un peu plus de huit années, avait-il cessé de participer à nos travaux mais nous acceptions mal que le temps écoulé depuis lors ait pu altérer une jeunesse qui n’avait jamais cessé de nous éblouir.

C’est, en effet, une affection soudaine et « a priori » banale qui a mis fin à son terrestre périple ; il n’a connu aucune de ces hésitations qui rendent parfois si douloureuse la fin des existences les plus fécondes et jusqu’à son dernier souffle il est resté animé de « l’invincible espoir » promis, selon la belle expression de Léon Blum, à tous ceux qui « sentent la fraternité et comprennent la justice ».

Robert Attuly était né à Fort-de-France le 25 mars 1884 ; après des études secondaires particulièrement brillantes il paraissait promis à l’avenir le plus flatteur mais le décès prématuré de son père, rédacteur à un journal local, risqua de le compromettre. Les dons intellectuels et les qualités morales dont il avait déjà fait preuve méritaient cependant de s’épanouir, une bourse lui fut attribuée ; c’est ainsi qu’il lui fut donné de venir à Paris s’inscrire à l’Université.

Il eut la simplicité de ne jamais le cacher, la noblesse de toujours s’en souvenir, le courage, chaque fois que l’occasion lui en était donnée, de rappeler la générosité de la France à ceux qui la méconnaissent et il voua à la République une infinie gratitude.

Une licence ès lettres en Sorbonne et un doctorat en droit couronnèrent ses études universitaires puis, entré en 1909 à l’Ecole nationale de la France d’Outre-mer, il devait, deux plus tard, en sortir premier du classement de la section africaine.

L’heure du choix était venue : tout paraissait attirer l’étudiant vers l’enseignement des disciplines littéraires : le français lui semblait, comme au poète africain Léopold Sedar Senghor, « comparable à ces grandes orgues qui se prêtent à tous les timbres, à tous les effets, des douceurs les plus suaves aux fulgurances de l’orage » ; il admirait la rigueur du latin ; du grec, il percevait toutes les subtilités.

Il avait par ailleurs, beaucoup à dire et la chaire dont il deviendrait titulaire ne serait-elle pas la tribune la plus propre à assurer la diffusion de sa pensée ?

C’est cependant vers la magistrature qu’il se dirigea : nul ne se trompa sur 1’avenir qui lui était promis et, dès la fin du stage qu’il avait accompli au Parquet de la Seine, son procureur, monsieur Lescouvé, estimait « qu’il occuperait avec une distinction indiscutable tous les postes qui lui seraient confiés dans la magistrature coloniale ».

En 1911, monsieur Attuly est nommé au Sénégal, en 1913 en Côte-d’Ivoire puis, en 1921, au Cameroun. Il y exerce d’abord les fonctions de président du Tribunal d’appel et devient, en 1930, procureur de la République, chef du service judiciaire. Il se révèle dans, ce pays, alors placé sous le contrôle de la Société des Nations dont la France est une des puissances mandataires, un organisateur remarquable et un diplomate avisé.

Avocat général à Dakar, avocat général puis président de la Cour d’appel de Brazzaville, puis de Dakar, il accède enfin, en 1942, aux hautes fonctions de procureur général, chef du service judiciaire de l’Afrique occidentale Française ; il les accepte par devoir sachant par avance, combien en ces heures difficiles, elles seraient lourdes aux épaules les plus robustes et aux caractères les mieux trempés. Il résiste aux pressions dont il fait l’objet et à un gouverneur général qui s’étonne de sa tiédeur en ces termes : « Savez-vous qu’on vous appelle le Procureur-Non ? », il réplique avec une hautaine simplicité : « J’en suis fier si c’est non à l’injustice ».

Et au moment où il va quitter Dakar, son plus proche collaborateur peut, sans tricher avec la vérité, lui affirmer « Vous avez servi cet admirable pays d’Afrique avec trop de dévouement, avec trop d’amour, vous y avez fait trop de bien, vous avez su y éviter trop de mal pour que l’oubli puisse venir un jour, sur votre mémoire ».

Ainsi se trouvait justifiée la flatteuse appréciation portée sur le jeune attaché au Parquet de la Seine mais par delà cette carrière africaine, monsieur Attuly allait poursuivre sa carrière judiciaire à la Cour de cassation où, pour la première fois, un conseiller issu de la magistrature coloniale était appelé à siéger.

Il lui apporta le concours de ses exceptionnelles qualités intellectuelles et juridiques mais il y fut aussi le collègue le plus discret, d’une rare délicatesse et d’une conversation pleine d’attrait.

Il était évident que son admission à la retraite ne mettrait pas un terme à sa vocation qui était de servir.

En 1956, il fonde le Comité d’Action sociale en faveur des originaires des départements d’Outre-mer en métropole ; il en fait un organisme vivant et efficace près duquel les nouveaux venus trouvent la présence et la chaleur humaine qui leur sont si précieuses. Nombre d’entre eux l’appellent « Papa » et recherchent sa compagnie comme celle d’un grand ancien qui n’a jamais cessé de les comprendre.

Aucune noble cause ne lui est étrangère ; il milite au sein de l’association de la lutte contre le racisme ; il organise en 1953 une exposition « de l’esclavage à la liberté ».

Commandeur de la Légion d’honneur, commandeur de l’Ordre national de la République du Sénégal, commandeur de l’Etoile noire du Bénin, il est élu, en 1957, à l’unanimité des voix, membre de l’Académie des Sciences d’Outre-mer.

Ces distinctions n’altèrent pas sa simplicité : la porte de son foyer reste ouverte à tous les malheureux et son coeur à toutes les détresses.

A l’usage des jeunes Antillais, ses frères, il avait formé le projet de publier une nouvelle édition du journal de voyages du Père Labat aux îles d’Amérique ; cet ouvrage, disait-il, « comporterait des récits, peintures et paysages des moeurs locales de l’époque, les portraits pittoresques et typiques de la société du XVIIIème siècle aux Antilles ». Et il ajoutait : « C’est là un gros travail, un labeur de longue haleine, je ne désespère pas d’y parvenir. Ce sera la dernière manifestation de ma longue vie, le dernier chant ».

La mort ne lui a pas laissé le temps de le terminer, mais sa vie tout entière aura été un hymne à la fraternité et à la justice dont les échos ne s’éteindront pas ; pour les générations futures sa personne et son nom demeureront un symbole.

Nous nous inclinons respectueusement devant sa mémoire et nous assurons madame Attuly ainsi que tous les siens, qui partageaient son idéal et qui le pleurent aujourd’hui, de notre déférente sympathie.

Monsieur Henri Fénié

Le 2 octobre 1961, dans la solennité d’une audience semblable à celle que nous tenons aujourd’hui, une voix s’élevait pour rendre hommage à ceux de nos collègues disparus au cours de l’année judiciaire qui venait de se terminer.

Et l’orateur, après avoir justifié cette tradition judiciaire, l’étendait au culte des morts, basé, soulignait-il, « sur la raison autant que sur le sentiment ».

 

Aujourd’hui pourtant, c’est le coeur seul qui inspirera mon propos, car c’est la mémoire de monsieur l’avocat général Henri Fénié, qui s’adressait à vous le 2 octobre 1961 et dont la voix s’est éteinte à jamais le 21 septembre 1963, qu’il m’appartient d’évoquer à présent ; il s’était en effet acquis parmi nous une sympathie unanime et l’amitié profonde de ceux qui avaient eu le privilège de le mieux connaître.

Henri Fénié était né à Montech, dans le Tarn-et-Garonne ; son père, propriétaire d’un domaine qu’il exploitait, ne tarda pas à décéder et c’est sa mère, à laquelle il voua toute sa vie l’affection la plus touchante et la plus attentive, qui veilla sur ses premières années. Le jeune Henri, à vrai dire, ne lui causa guère de soucis.

Il acquit très tôt, en effet, cette maturité qui semble l’apanage des enfants prématurément privés de père : il n’en manifesta pas moins, dès son jeune âge, cette joie de vivre qui l’anima jusqu’à ses derniers jours.

Il fut à la Faculté de droit de Toulouse un brillant étudiant : la mention « très bien » qu’il obtint à ses deux certificats de doctorat et la valeur de sa thèse très remarquée sur la responsabilité civile en chirurgie thérapeutique ou plastique en témoignent. Mais il s’y révéla aussi un aimable compagnon toujours disponible et prêt à participer à quelque joyeux tapage. A dire vrai, l’année 1925, à l’automne de laquelle il s’inscrivit en première année de licence, et les années qui lui succédèrent s’écoulaient paisibles : on y parlait d’ « après guerre » comme si la guerre de 1914 eut dû être la dernière et les plus pessimistes étaient intimement persuadés que leur génération du moins, n’en connaîtrait point d’autres.

Pourquoi donc alors ne pas jouir du présent ou douter d’un avenir qui paraît s’annoncer sous de tels auspices ?

Le succès à l’examen professionnel d’entrée dans la magistrature apporte au surplus, à Henri Fénié, la satisfaction d’embrasser la carrière qu’il a choisie et, le 3 juin 1931, il est nommé juge suppléant du ressort de la Cour d’appel de Pau.

Au Tribunal de Bayonne, à celui de Mont-de-Marsan, il affirme ses qualités et, dès l’origine, les notes qui figurent à son dossier attestent sa valeur professionnelle.

Il va en donner toute la mesure au Parquet de Marseille où, du début de l’année 1939 au milieu de l’année 1945, il exerce les fonctions de substitut, à peine interrompues par sa mobilisation du 2 septembre 1939 au 17 juillet 1940. Chargé du service central, il s’acquitte avec une compétence, une conscience et un dévouement sans borne d’une tâche particulièrement lourde et que l’occupation de la zone libre va rendre périlleuse car il n’a jamais dissimulé son hostilité à l’envahisseur ou à ceux qui collaborent avec lui et il est bien décidé à la manifester s’il le faut et quand il le faudra. Il s’élèvera notamment avec une véhémence couronnée d’un succès qu’il n’espérait sans doute pas lui-même contre la prétention émise par la Milice de juger clandestinement de prétendus terroristes en obtenant la caution du parquet ; en toutes circonstances et à tous risques, il fait son devoir et cette fermeté en des temps difficiles méritait d’être rappelée.

En 1945, délégué au tribunal de la Seine, monsieur Henri Fénié y poursuivra une carrière sur laquelle il n’est pas besoin de s’appesantir, sinon pour souligner l’épanouissement des qualités professionnelles qu’il avait précédemment manifestées.

Le 9 novembre 1954, il était nommé directeur du personnel, et de la comptabilité au ministère de la Justice. Il s’y révéla un organisateur efficace et un chef bienveillant ; sa courtoisie naturelle lui faisait recevoir tous les magistrats qui lui demandait audience, avec la plus grande égalité d’humeur ; il les écoutait sans impatience, notait leurs desiderata, et lorsqu’il ne pouvait donner satisfaction, nul ne songeait à l’en rendre responsable, car chacun savait combien lui coûtait un refus.

Il manifesta la même compréhension dans les divers cabinets ministériels auxquels il appartint.

Le 24 novembre 1959, monsieur Fénié devenait des nôtres : il apporta à la chambre sociale le précieux concours de son savoir et de la plus solide dialectique. Je me devais de rappeler à grands traits les étapes de la brillante carrière de monsieur l’avocat général Fénié, ainsi que ses mérites que récompensèrent la croix d’officier de la Légion d’honneur et la Croix de guerre.

Mais, c’est du collègue que je voudrais parler, de l’ami si attachant que nous avons perdu.

Spirituel et les yeux pétillants de malice derrière ses lunettes rondes, il n’était ni caustique, ni malveillant, car il était tout naturellement bon.

Sa joie de vivre éclatait dans ses propos ; qu’il évoquât de sa voix marquée d’un léger et charmant accent gascon la dernière victoire de l’équipe de France de rugby ou le spectacle coloré d’une corrida madrilène, un bon livre qu’il avait lu ou quelque souvenir d’un récent voyage, il débordait d’un juvénile enthousiasme et s’animait au point de le faire partager à ses interlocuteurs.

Franche était sa poignée de main et loyal son regard ; son amitié était totale et fidèle.

Parce que nous savons que nous ne le rencontrerons plus au détour d’une rue, parce qu’en entendant frapper à la porte de notre cabinet nous ne nous dirons plus « C’est peut-être lui », et parce qu’il était ce que je viens de dire, nous avons beaucoup de peine.

Henri Fénié a été inhumé à Sérignac, petit village fortifié, caché au milieu des coteaux bleutés de Gascogne, plein de charme avec sa vieille porte romane et son petit cimetière dont les cyprès évoquent un paysage de Toscane.

Ni l’écho des chants estudiantins de la cité rose, ni la sourde clameur qui monte des stades embrumés, ni les cris délirants qui jaillissent des arènes ruisselantes de lumière ne troublent le silence que rompt seulement parfois l’aboiement à la lune d’un chien apeuré, le triomphal dialogue des coqs à l’aurore, ou le chant des premières cigales aux heures de grand soleil.

C’est là, dans ce paysage qui lui était familier et au milieu de ces bruits du temps de son enfance, que repose pour toujours monsieur l’avocat général Henri Fenié.

Et nous qui demeurons pleurons le collègue et l’ami avec sa vieille maman qui ne comprendra jamais pourquoi elle a dû lui fermer les yeux, avec madame Henri Fénié, son épouse : puisse l’assurance de notre tristesse les aider à surmonter leur douleur.

Monsieur Pierre Texier

 

Nul n’était insensible sa première rencontre avec monsieur le conseiller Texier : il était paisible comme le sont les cours d’eau de sa Saintonge natale, délicat comme ses ciels, équilibré comme ses paysages.

Il était disert, mais son parler, comme le parler de ceux de sa province, était lent et mesuré : il était présent sans jamais être importun, simple sans recherche et sans affectation.

En un mot, il se dégageait de sa personne une impression d’harmonie et de sérénité qui ne pouvait laisser indifférent.

Monsieur Pierre Texier était né le 6 septembre 1880 à Poursay-Garnaud, petite localité de la Charente-Maritime.

Il ne s’en éloigna guère tout d’abord, puisqu’il fréquenta le collège de Saint-Jean-d’Angely, mais, désertant les universités provinciales les plus voisines, c’est à la Faculté de droit de Paris qu’il s’inscrivit ensuite.

Il va bientôt commencer une carrière qui le conduira aux plus hautes fonctions judiciaires. Dès ses premiers postes, il se révèle un magistrat d’élite et ses chefs se plaisent à le souligner.

Les uns insistent sur sa vive intelligence et sur ses connaissances juridiques solides et complètes, les autres sur la fermeté de son caractère, son zèle et l’autorité dont il fait preuve dans les fonctions les plus diverses.

Du 1er mars 1904, date de sa désignation comme rédacteur au ministère de la Justice, au 6 décembre 1950, date à laquelle, atteint par la limite d’âge, il quitte notre Cour, il est successivement nommé juge à La Rochelle, puis à Reims.

Arrivé à ce point de sa vie judiciaire, il est juste de souligner quelle y fut sa conduite : c’était en 1914, dans une cité dont le long martyre allait commencer. Il y affiche, dit son dossier, un mépris total du danger et, en juillet 1917, lorsque le Parquet de Reims se replie à Epernay, monsieur Texier s’en voit confier la direction. Il conserve le même sang-froid, assurant son service les 14, 15, 16 et 17 juillet 1918 alors que l’ennemi, à six kilomètres, menace de s’emparer de la ville qu’il bombarde avec acharnement. Et c’est seulement dans la soirée du 17 juillet, sur l’ordre formel du commandement et après avoir mis en sécurité les archives de son Parquet, qu’il consent à abandonner son cabinet traversé par des éclats d’obus et devenu inhabitable.

Témoin de la longue agonie sa ville, il n’est pas surprenant que, devenu président du tribunal de Reims en 1926, monsieur Texier se soit attaché à sa renaissance et son souvenir demeurera présent dans ce Palais de justice qui, à l’ombre de la cathédrale, elle-même restaurée, lui est en grande partie redevable d’une reconstruction qu’il poursuivit avec acharnement.

Puis, monsieur le président Texier accède à la Cour d’appel de Paris, d’abord en qualité de conseiller au début de l’année 1932, puis, neuf années plus tard, comme président de chambre. « Appelé », lit-on dans les notes qui lui furent données à l’époque, « à diriger les travaux de la 4ème chambre de la Cour spécialisée dans la question des brevets d’invention et de propriété industrielle, littéraire et artistique, il s’acquitte de sa tâche avec beaucoup de compétence et d’autorité, confirmant ainsi les appréciations élogieuses portées sur lui dix ans plus tôt, alors qu’il présidait un important tribunal de première classe et qui mettaient en relief la rectitude de son esprit, sa clairvoyance dans la direction des débats, son tact, son savoir et son expérience ».

« Il est », disaient alors ses chefs, « tout désigné pour occuper un siège à une des chambres civiles de la Cour de cassation ».

Il y était nommé le 20 juin 1944 : chargé de la difficile spécialité des affaires prud’homales, il les examinait avec une haute conscience et un grand respect des textes juridiques, mais il ne manquait jamais, à chaque fois qu’il en avait la possibilité, de préconiser les solutions les plus humaines et les plus équitables. Ses collègues avaient pour les avis qu’il émettait, une très grande considération et pour sa personne une profonde sympathie.

L’heure de la retraite, qui sonna pour lui en 1950, ne les priva pas tout à fait de sa présence. Il aimait venir les revoir et évoquer avec eux des souvenirs communs de plus de six années.

Mais, il aimait, aussi retourner dans sa Saintonge, parcourir les sentiers qui lui étaient familiers, y rencontrer l’ami de toujours ou croiser le paysan inconnu qui soulevait son chapeau lorsqu’il passait à sa hauteur, comme on a encore coutume de faire dans certaines provinces.

Alors, monsieur Texier, conseiller honoraire à la Cour de cassation, officier de la Légion d’honneur, était heureux de rendre son salut à l’inconnu et d’échanger avec lui quelques mots, heureux de ce bonheur qu’apprécient seuls les sages.

Et, il poursuivait son chemin du même pas tranquille ; rien n’était changé, mais il pensait pourtant qu’il faisait meilleur vivre, le ciel soudain lui paraissait plus bleu et son regard s’illuminait.

Tel était notre collègue, qui nous a quittés le 22 septembre1963.

« Un héros et un grand homme mis ensemble ne pèsent pas un homme de bien », a écrit La Bruyère.

Monsieur le conseiller Texier était un homme de bien et il a été des nôtres.

C’est pour nous une raison légitime de nous enorgueillir, mais aussi de partager la peine de madame Texier et de tous ceux qui l’aimaient.

Monsieur Théodore Girard

« Mourir heureux, exceptionnelle destinée parmi ceux qui quittent la vie ».

Ainsi s’exprimait monsieur le président Girard, s’adressant l’une des toutes dernières fois aux siens avant de s’en séparer pour toujours.

Ce qu’il omettait de dire, c’est que ce bonheur n’était pas le fait du hasard, mais qu’il en avait été le seul artisan.

Il l’avait trouvé dans l’idéal qui n’avait jamais cessé de l’animer pendant toute son existence, dans cette foi qu’il professait pour les idées les plus nobles, dans ces élans d’affection ou d’amitié auxquels chacun ne pouvait que répondre.

Et à cette heure même du grand départ, dans la sérénité de sa conscience en paix, monsieur le président Girard pensait, malgré les épreuves qui avaient attristé la fin de sa vie, que le bonheur ne l’avait pas fui ; et, dernière délicatesse, il tenait à l’affirmer devant sa famille bouleversée.

Il était né le 28 juin 1878 à Melle ; son père, Théodore Girard, y était avoué près le tribunal ; il devint un homme politique éminent puisque, élu sénateur des Deux-Sèvres en 1895, il le demeura jusqu’à sa mort en 1919, non sans avoir été le questeur du Sénat puis, en 1910, garde des Sceaux, ainsi qu’en témoigne notamment la plaque commémorative apposée dans la salle des Pas-Perdus de notre Palais, à l’occasion de la célébration du centenaire de l’Ordre des avocats.

Il fit partager à son fils le goût qu’il professait pour les disciplines juridiques et, ses études secondaires terminées, celui-ci s’inscrivit à la Faculté de droit de Poitiers où il acquit le titre de docteur.

De larges perspectives s’ouvraient à lui ; il choisit de devenir magistrat : dire le droit, cerner la vérité, acquitter l’innocent, châtier le coupable et lui appliquer une juste peine lui paraissait la tâche la plus noble ; elle était aussi celle qui convenait le mieux à ses aspirations naturelles et à son sens inné de l’équité.

C’est en Algérie, puis en Tunisie, qu’il exerça ses premières fonctions judiciaires : il y passa cinq années ; il était substitut à Dieppe lorsque son père, devenu garde des Sceaux, le nomma chef de son cabinet. Le 4 mars 1911, il se voyait appelé à diriger le Parquet de Fontainebleau. Il en était toujours le chef lorsqu’ éclata la Grande Guerre.

Sergent de territoriale, il avait été, deux ans plus tôt, classé « non disponible » par l’autorité militaire. Mais il ne put s’y résigner et, dès le 7 août 1914, il sollicitait l’honneur de rejoindre son corps d’affectation : sa requête fut agréée et c’est ainsi qu’il devint chef patrouilleur et se porta plusieurs fois volontaire pour effectuer des reconnaissances en avant de nos lignes. Promu sous-lieutenant et devenu commissaire-rapporteur près le Conseil de guerre de la 42ème division d’infanterie, il n’en continua pas moins à effectuer de périlleuses missions en secteur bombardé, du plus haut intérêt pour le commandement. La Croix de guerre lui fut attribuée et, après avoir rappelé ses mérites, la citation qu’il obtient alors souligne, « qu’il a toujours donné le plus bel exemple de courage et de valeur morale ».

Après sa démobilisation, va commencer la carrière parisienne du président Girard qui, de substitut près le tribunal de la Seine, puis de juge et de juge d’instruction à ce tribunal devint, après avoir exercé les fonctions de conseiller puis de président de chambre à la Cour d’appel de Paris, conseiller à la Cour de cassation.

Il avait aussi, pendant cette période, servi hors du Palais la cause de la justice au titre de directeur du cabinet du garde des Sceaux, poste qu’il s’était vu confier le 2 mars 1937.

A la Cour suprême, il appartint successivement à la chambre des requêtes et à la chambre commerciale : il en fut le doyen.

Ses avis étaient écoutés et son autorité incontestable. Comment aurait-il pu en être autrement, alors qu’il avait donné la preuve, tout au long de sa carrière, de qualités professionnelles dont son dossier souligne l’étendue et la diversité ? Pendant dix ans, il collabora à nos travaux.

Puis le 30 juin 1948, admis à faire valoir ses droits à la retraite, et nommé président de chambre honoraire, il quitta ce Palais où il avait tant d’amis ; il était, depuis le 9 août 1937, officier de la Légion d’honneur.

Il multiplia alors ses voyages en Poitou où il aimait retrouver les siens.

Ce furent pratiquement ses seuls déplacements, hormis quelques séjours en Provence dont la famille de son épouse était originaire.

Pourtant, s’il ne fut pas un grand voyageur, il conserva toute sa vie la nostalgie des voyages et il lui arrivait souvent à Melle de rêver sur les carnets de bord d’un de ses oncles qui avait été officier de marine. Il avait également constitué une superbe collection de vieilles armes de toutes provenances, du chassepot au tromblon, du sabre de parade au yatagan. Il aimait exhiber ses panoplies et il contait l’histoire de chacune des pièces de sa collection en évoquant des pays lointains, des époques passées, des légendes qui émerveillaient les enfants.

Cette nostalgie des voyages, il la tenait aussi de son affectation en Tunisie et de son voyage de retour, en 1909, à travers l’Italie ; il en avait rapporté une abondante documentation photographique qu’il commentait volontiers.

La photographie, du reste, fut l’un de ses violons d’Ingres : dédaignant le petit format et les nouvelles techniques, il utilisa toujours le même appareil à plaques, fixées dans des châssis de bois, le même trépied et le même voile noir dont il se couvrait la tête pour obtenir une mise au point sans reproche.

De l’Italie, et surtout de Rome, il avait conservé des impressions impérissables qu’il rattachait au souvenir de ses études latines. De ces dernières, Cicéron demeura son auteur préféré : il en citait souvent des passages, car il admirait en lui l’éloquence et la sagesse des préceptes moraux, mais aussi ce goût pour les affaires publiques, entrecoupé par des moments de détente au milieu des fleurs et des ombrages d’un jardin Tusculum.

Il trouvait enfin, dans l’importante bibliothèque qu’il s’était constitué et où figuraient en meilleure place les grandes œuvres du XVIIIème siècle, un profond enrichissement intellectuel, mais il s’initiait aussi dans les ouvrages plus modernes aux grands mouvements sociaux contemporains.

Alors qu’il était directeur du cabinet du garde des Sceaux au moment de l’élaboration des conventions collectives, il exprimait souvent sa satisfaction de participer activement à cette transformation de notre monde qui assurait dans le droit et dans les faits les principes de justice et de dignité sociales.

Il rêvait du reste toujours au bonheur des hommes et alors que, soldat, il montra son courage et ne transigea jamais sur ses devoirs à l’égard de la patrie, il était avant tout un profond pacifiste.

En septembre 1963, monsieur le président Girard décida de se fixer définitivement à Melle : c’est ainsi qu’il quitta son appartement parisien qui avait constitué le décor familial d’une longue partie de sa carrière et auquel demeurait attaché le souvenir de son épouse décédée en 1945.

Il eut à la même époque la douleur de perdre une soeur très aimée près de laquelle il se réjouissait de terminer sa vie.

Ce déracinement, cette épreuve inattendue eurent raison de sa résistance : il décédait le 11 octobre 1963.

Ses obsèques, simples et recueillies, telles qu’il les aurait souhaitées, témoignèrent de l’affection dont il était entouré et de la part que toute la population prenait à la douleur de ses proches.

Notre Cour s’y associe ; elle les assure que le souvenir du président Girard se perpétuera dans ce Palais où il n’a jamais été oublié et elle les prie de croire, en une épreuve qui les a cruellement atteints, à sa profonde sympathie.

Monsieur Marcel Pittié

Le 15 mars 1964, s’éteignait à Paris monsieur le conseiller honoraire Marcel Pittié.

Il avait donné près de cinquante années de sa vie et le meilleur de lui-même à la justice dont il fut un grand serviteur.

Il était né à Toulon le 8 avril 1875 où son père, colonel au 61ème de ligne, exerçait un commandement.

Il y demeura toutefois fort peu de temps, le colonel Pittié, promu général, ayant été muté à Paris et choisi par Jules Grévy pour exercer les fonctions de secrétaire général de la présidence de la République.

C’est ainsi que monsieur Marcel Pittié passa à l’Elysée quelques années de sa jeunesse.

Il avait du reste conservé un souvenir très précis de cette existence hors série pour l’enfant et l’adolescent qu’il était alors et il aimait évoquer devant ses intimes le faste des réceptions dont il s’efforçait de percevoir les échos, ou leur faire admirer l’icône et le coffret richement ciselé offerts à son père par le tsar Alexandre III à l’occasion de son couronnement.

Le décès, en 1912, du général Pittié, mit un terme au séjour parisien de sa famille qui regagna Toulon, et c’est au lycée de cette ville que monsieur Marcel Pittié termina ses études secondaires.

Le souvenir du brillant passé paternel ne le conduisit pas à embrasser la carrière des armes et c’est une véritable vocation de magistrat qui s’éveilla en lui lorsque, le baccalauréat obtenu, il décida de son avenir.

Il s’inscrivit alors à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence où il acquit ses grades universitaires : en 1899, il obtenait le titre de docteur ; sa thèse, consacrée à une étude sur le salaire à la tâche et le marchandage, témoignait de l’ouverture de son esprit et de son souci de ne point demeurer étranger aux problèmes posés par l’organisation du travail qui commençaient à préoccuper les juristes.

Enfin, le 9 octobre 1900, il devenait magistrat.

Le zèle qu’il apporta dans l’exercice de fonctions vers lesquelles il s’était senti invinciblement attiré et sa culture juridique étendue en firent, pour les chefs des parquets auxquels il appartint, un collaborateur précieux et tout dévoué. De Neufchâtel à Vannes ou de Laval au Havre, ils louent unanimement, ses mérites et lui prédisent le plus brillant avenir, car ses dons sont certains et divers : en son cabinet il se montre déjà un excellent administrateur, à l’audience, ses réquisitoires sont solidement construits et sa langue châtiée. II fait preuve enfin, en toute circonstance, de la plus grande courtoisie et de l’éducation la plus raffinée.

En mars 1914, alors qu’il était substitut au Havre, une grave altération de sa santé risqua de mettre un terme à une carrière qui convenait si bien à ses aptitudes. Mais une volonté inébranlable et une rigoureuse discipline lui permirent deux années plus tard de reprendre son activité.

En 1916, monsieur le conseiller Pittié devient d’abord chef de cabinet du garde des Sceaux puis, l’année suivante, il est nommé substitut à la Seine. Sa carrière, qui allait se poursuivre, tant au siège qu’au Parquet mit en évidence toute la richesse de ses connaissances et la fermeté de son caractère.

Enfin, le 16 juillet 1937, il était appelé à siéger à la Cour de cassation : à la chambre des requêtes, à laquelle il demeura affecté jusqu’à sa mise à la retraite le 5 mai 1945, il fut un conseiller particulièrement écouté, car ses interventions méritaient toujours le plus grand crédit. Sa longue et belle carrière judiciaire lui avait valu d’être admis à l’honorariat de ses fonctions et il avait été promu officier de la Légion d’honneur.

Toutefois, monsieur le conseiller Pittié s’accommodait mal de l’inaction : c’est ainsi qu’il accepta d’être rappelé à l’activité en 1945 et 1946 et qu’il mit à profit les loisirs de sa retraite pour procéder, en collaboration avec monsieur Preney à une refonte et une mise à jour du Code civil de Fuzier-Herman.

Ces travaux ne l’empêchèrent jamais d’apprécier à. leur prix les joies de la famille et la chaleur d’un foyer où il aimait se retrouver après une longue journée de labeur où chacun y goûtait le charme de sa conversation mais où, pressentant ses désirs, chacun respectait aussi un silence propice à la méditation lorsqu’il voulait se recueillir.

Il trouvait dans de courtes promenades aux jardins du Champ de Mars, voisins de son domicile, matière à émerveillement, car il était poète et aucune des richesses de la nature ne lui échappait.

Chaque année enfin, c’était pour lui une grande joie de passer quelques semaines à Allevard : il y fit, jusqu’à un âge très avancé, de longues courses solitaires, guettant le dernier rayon de soleil sur les sommets ou l’ombre de la nuit qui envahit la vallée.

Et il rendait grâce à Dieu d’avoir créé tant de beauté, car sa foi était profonde.

Parce qu’elle ne fut jamais inactive, sa vie ne sembla jamais « cette mort anticipée » dont parle Goethe. Aux premières atteintes du mal qui devait l’emporter, monsieur le conseiller Pittié ne se méprit pas sur la gravité de son état, mais avec une grande maîtrise de soi, il ne voulut partager avec personne ses légitimes inquiétudes.

Puis, quand ses souffrances redoublèrent et que l’échéance se fit plus proche, il se résigna et s’endormit dans la paix du Seigneur.

Que madame Pittié, qui fut pendant soixante-quatre années son épouse attentionnée et que tous les siens sachent que nous conserverons pieusement le souvenir de monsieur le conseiller Pittié et acceptent l’hommage des condoléances de la Cour entière.

Monsieur Adrien Siramy

Le 11 avril 1941, monsieur Siramy, avocat général près la Cour de cassation, adressait à son garde des Sceaux une lettre par laquelle il le priait de bien vouloir accepter sa démission. Il n’était pas atteint par la limite d’âge et il invoquait, pour justifier la décision qu’il avait cru devoir prendre, l’éloignement des siens que d’impérieuses nécessités de santé retenaient dans l’Allier.

Ses chefs, sous le couvert desquels elle était transmise, la conservèrent pendant plus d’un mois, espérant que leur insistance viendrait à bout de sa détermination. Il n’en fut rien.

Sans doute monsieur l’avocat général Siramy ne voulait-il pas que le bonheur familial le plus simple, celui d’être réunis, dépende du bon vouloir de l’occupant mais à la vérité le brillant lieutenant de 1914 supportait mal, dans nos avenues et sur nos places, le son aigrelet des fifres, les chants de marche qui se croyaient déjà des chants de victoire et cette urbanité calculée qui trompait seulement les naïfs : pour tout dire, l’atmosphère parisienne lui était devenue insupportable.

Ce départ, que dis-je, cet arrachement, mettait un terme à près de quarante années de vie judiciaire brillante et féconde et à une carrière qui confirma les légitimes espérances que l’on fondait sur monsieur Adrien Siramy dès son entrée dans la magistrature.

Il y avait déjà quelques titres lors de sa nomination de juge suppléant puisqu’il venait de terminer des études juridiques particulièrement brillantes couronnées par une thèse de doctorat fort remarquée sur les origines et les caractères de l’autorisation maritale dans l’histoire du droit français et une mention en droit civil au concours général des Facultés de droit.

Les qualités du magistrat ne tardèrent pas à s’affirmer et, le 24 août 1905, alors qu’il n’avait pas trente ans, ses chefs proposaient de le désigner temporairement pour exercer les fonctions de juge d’instruction à Limoges où des troubles sociaux avaient éclaté. Ils invoquaient la nécessité de régler rapidement des procédures irritantes et soulignaient, pour obtenir plus sûrement l’adhésion de la Chancellerie, que cette désignation n’entraînerait qu’une dépense maxima de 41 francs 65. Entre une dépense aussi modique, même calculée en francs or, et le souci d’une meilleure administration de la justice, pouvait-il y une hésitation ?

La confiance témoignée au jeune juge suppléant se révéla fondée, les notes qui figurent à son dossier font état de « ses brillantes aptitudes », et mentionnent qu’il s’est acquitté d’une tache difficile avec « autant de méthode et de sagacité que de zéle et d’impartialité ». C’est bien, en peu de mots, le plus bel éloge que l’on puisse faire d’un magistrat instructeur.

L’exercice temporaire des fonctions de juge d’instruction à Limoges constituera cependant pour monsieur Siramy, malgré sa réussite, la seule incursion dans ce domaine et c’est vers les parquets que s’oriente désormais sa carrière. En province tout d’abord, à Bayeux, à Guéret, à Limoges où il exerce les fonctions de substitut, à Guéret et à Epernay où il devient procureur.

A Paris ensuite où démobilisé après avoir accompli son devoir avec un courage digne d’éloge qui lui avait valu la Croix de guerre, il allait être nommé substitut.

Et c’est au tribunal de la Seine, soit à la direction de la section criminelle du Parquet, soit à celle de la section de la presse, en tout cas dans des fonctions toujours délicates, que vont s’épanouir toutes les qualités de monsieur Siramy.

Ses rapports, élégants et précis, rédigés d’une plume alerte, n’ont pas la froideur habituelle de ces documents car il les entaille de formules personnelles et parfois charmantes qui en rendent la lecture moins fastidieuse.

A l’audience, il requiert avec clarté, élégance et un souci d’équité qui emporte l’adhésion. Il sait tour à tour être incisif ou nuancé, ferme sans excessive rigueur, indulgent sans faiblesse injustifiée.

Ces qualités professionnelles ne pouvaient être que le reflet de qualités humaines dont les collègues qui le connurent portent témoignage ; ils n’ont point oublié sa bonté agissante, son égalité d’humeur, le désir qu’il éprouvait toujours de plaire et de divertir, le charme de sa présence et le réconfort qu’elle pouvait apporter dans les moments difficiles.

Substitut du procureur général, avocat général à la Cour de Paris, il devenait, le 27 février 1936, avocat général près la Cour de cassation. Il y apporta le fruit de sa grande culture juridique et de sa longue expérience.

Lorsqu’il se décida à mettre un terme à des fonctions qu’il aimait passionnément, il était officier de la Légion d’honneur et se vit conférer le titre de conseiller honoraire.

Il se retira alors au milieu des siens dans cette vieille demeure familiale du Louroux-de-Beaune, en Bourbonnais.

Ses concitoyens trouvaient en lui un auditeur attentif chaque fois qu’ils venaient lui exposer une difficulté ou solliciter un conseil et ils l’entouraient d’une respectueuse considération.

Monsieur le conseiller honoraire Siramy évoquait aussi souvent les souvenirs les plus marquants de sa carrière et, s’il correspondait avec quelques collègues, il supportait mal de revenir dans ce Palais où il avait laissé tant de son coeur.

Que ceux qui ont eu la douleur de le perdre le 1er juin 1963, que ses enfants, que ses petits-enfants qu’il chérissait, sachent que son souvenir restera vivace parmi nous.

« Il est trois hommes », a écrit Balzac, « le prêtre, le médecin et l’homme de justice qui ne peuvent estimer le monde ; ils ont des robes noires parce qu’ils portent le deuil de toutes les illusions et de toutes les vertus ».

Il aurait pu ajouter qu’en revanche, à ce contact quotidien avec le malheur et la déchéance ils ont la joie d’acquérir bientôt une indulgente sérénité et un coeur généreusement humain.

Ainsi s’exprimait le 3 octobre 1932, monsieur l’avocat général Siramy en terminant le très beau discours, consacré aux « audiences et gens du roi du Parlement de Paris », qu’il venait de prononcer à l’occasion de la rentrée de la Cour d’appel.

Rendons lui ce dernier hommage d’avoir ainsi magnifié nos fonctions et d’avoir donné l’exemple de l’enrichissement qu’elles procurent à qui sait les exercer dans leur plénitude.

Monsieur Louis Sergent

Un détail permet souvent de pressentir un caractère ; la lettre qui figure au dossier de monsieur le conseiller Sergent et par laquelle il sollicite sa nomination dans la magistrature en fait apparaître la simplicité et le naturel.

Comme pour s’excuser de son choix, il signale que son frère aîné exerce les fonctions de juge d’instruction au tribunal de Chinon puis, sans ostentation, mais seulement pour rassurer et attester que son dessein n’est pas trop ambitieux, il ajoute : « J’ai eu l’avantage de passer les deux examens dont se compose le doctorat juridique, ainsi que ma thèse, avec unanimité de boules et j’ai reçu chaque fois la mention « Eloges ».

Dans une lettre postérieure adressée au directeur du personnel qui lui a accordé audience, il exprime avec la même sincérité les raisons pour lesquelles il croit devoir restreindre sa candidature : il lui écrit « J’ai fait part à ma famille de l’entretien que vous avez bien voulu m’accorder aujourd’hui ; d’après le plus vif désir de ma mère qui ne voudrait pas me voir trop éloigné d’elle, je prends la liberté de vous manifester le désir de me limiter, dans le ressort d’Orléans, aux postes de Montargis, Pithiviers et Gien ».

Il répugne à invoquer de fallacieux prétextes ou à user de faux-fuyants. Ce trait essentiel de son caractère méritait d’être souligné avant même de rappeler ce que fut sa carrière.

Monsieur Louis Sergent était né à Puiseaux, dans le Loiret, où son père était notaire ; il eut la douleur de le perdre jeune ; il en éprouva une grande peine et cette disparition, tragiquement prématurée, le rattacha encore davantage à la cellule familiale désormais privée de son chef, à sa mère dont nous savons déjà quelle place elle tenait dans sa vie, à ses deux frères et à ses deux soeurs auxquels il vouait la plus profonde affection.

A dire vrai, sa vie professionnelle ne l’en éloigna guère puisque, s’il ne fut pas nommé à l’un des postes qu’il avait souhaités, il se vit affecter à Paris en qualité d’attaché au ministère de la Justice et qu’il y poursuivit toute sa carrière, soit à la Chancellerie, soit au Palais.

A la direction des Affaires criminelles et des Grâces où il remplit successivement les fonctions de rédacteur, de sous-chef puis de chef de bureau, il apportait à l’examen des dossiers qui lui étaient confiés l’attention la plus minutieuse et l’objectivité la plus absolue ; ses collaborateurs ne faisaient jamais appel en vain à sa science juridique et il s’efforçait de leur faire part de son goût de la concision, de la clarté et des rapports harmonieusement construits.

Puis, le 25 octobre 1930, il devint directeur de l’administration pénitentiaire ; il y mit tout en oeuvre, sans transgresser les règles qu’imposait la sécurité, pour assurer une détention plus digne.

Quatre années plus tard et sur sa demande, il était nommé conseiller à la Cour d’appel de Paris : il ne tarda pas à s’y révéler, selon l’appréciation portée sur son compte par les chefs de cette Cour, un magistrat du plus « haut mérite » à l’esprit net et clair, d’un dévouement de tous les instants. Et ils ajoutaient dès l’année 1936 : « Ses connaissances juridiques extrêmement complètes le désignent pour exercer les fonctions de vice-président ».

Il accédait à ce poste en 1937 et devenait, l’année suivante, président de chambre.

Il y fit preuve d’une autorité certaine sans avoir jamais à élever la voix, à menacer ou à contraindre.

Enfin, le 4 octobre 1940, monsieur le président Sergent devenait conseiller à la Cour de cassation.

La chambre criminelle à laquelle il fut affecté bénéficia de sa grande culture pénale et de la longue pratique qu’il avait acquise pendant plus de trente années de vie judiciaire ; mais elle profita aussi du charme de sa présence car à ses qualités professionnelles s’ajoutait un désir inné de séduire et de plaire.

Il aimait du reste se sentir entouré d’affection ou environné d’amitié.

Demeuré célibataire, il maintint toujours aussi étroits les liens qui, au temps de sa jeunesse, l’unissait à tous les siens mais eut la douleur de voir successivement disparaître ses quatre frères et soeurs.

Il n’avait jamais cessé de revoir ses vieux amis du collège de Melun ou de correspondre avec eux.

A la chambre criminelle la sympathie qu’aucun collègue ne lui marchandait était pour lui un apaisement et un réconfort.

C’est dire que sa mise à la retraite le 15 décembre 1948 lui fut une épreuve. Sans doute l’honorariat qui lui avait été conféré lui permettait-il de demeurer attaché à notre compagnie. La Croix d’officier de la Légion d’honneur avait en outre justement récompensé ses éminents services et il pouvait malgré sa grande modestie être fier de sa brillante carrière et de l’autorité indiscutée qui était la sienne en notre Palais.

Pourtant il se retira bientôt à Brie-Comte-Robert ; il y menait une vie paisible et discrète, aimant la compagnie des humbles et jouissant, au rythme des saisons, du spectacle sans cesse renouvelé de la nature ; et sans doute lui arrivait-il au hasard de ses promenades de se souvenir du chasseur et du pêcheur qu’il avait été autrefois et de pressentir la retraite d’une compagnie de perdreaux dans le champ qu’il traversait ou la présence d’un truite dans le courant du ruisseau qu’il longeait à pas lents.

Mais parce qu’il était un sage il ne regrettait pas ce passé déjà lointain et il ne redoutait pas davantage l’avenir.

Cependant sa santé s’altéra bientôt et il dut subir une intervention chirurgicale dont il ne se remit jamais. Il supporta ses souffrances en toute lucidité, avec le courage qu’il avait manifesté en 1915 et 1916, lorsque, soldat au 246ème régiment d’infanterie, deux blessures avaient déjà meurtri sa chair.

Il s’éteignit le 16 juin 1964.

A madame Paul Sergent, sa belle-soeur, qui le soigna avec un grand dévouement et qui recueillit son dernier souffle ainsi qu’à ses deux neveux, la Cour par ma voix adresse ses condoléances très sincères.

C’eût été pour moi un grand honneur de rendre un légitime hommage devant votre Assemblée à celui qui fut à l’époque glorieuse de la Libération, le chef de son Parquet général. Une volonté formellement exprimée m’oblige à taire jusqu’à son nom.

Qu’il me soit donc seulement permis de renouveler à sa famille, doublement atteinte dans ses affections les plus chères, l’assurance de la sympathie de la Cour entière.

J’aurais voulu aussi pouvoir évoquer la personnalité si attachante de monsieur le président Aymard, en souligner la grande délicatesse et rappeler qu’il a donné à ses fonctions le meilleur de lui-même mais il a également souhaité que son éloge funèbre ne fût pas prononcé.

Que madame Aymard. son épouse, ainsi que tous les siens, soient du moins assurés de la part que nous prenons à leur cruelle épreuve et du souvenir que monsieur le président Aymard a laissé dans le coeur de tous ceux qui eurent le grand privilège de le connaître.

Le tribut était lourd et notre Cour, déjà si éprouvée, pouvait légitimement espérer qu’elle l’avait payé à la mort.

Cinq nouveaux deuils l’ont pourtant meurtrie depuis la suspension de ses travaux.

Nous ne reverrons plus monsieur le premier président Picard qui s’est éteint le 19 septembre : il se retrouvait toujours avec joie au milieu de nous ; aujourd’hui sa place est vide et notre tristesse est grande.

C’est en pleine activité et par un mal implacable qu’a été frappé monsieur l’avocat général Germain ; mais son oeuvre lui survivra car il marqua de toute sa personnalité les diverses fonctions qu’il exerça, soit à la direction de l’administration pénitentiaire, soit à notre Cour, dont le Parquet général se trouve ainsi douloureusement atteint.

Depuis notre séparation, messieurs les conseillers honoraires Laronze, Fortin et Picard nous ont également quittés pour toujours.

Leur éloge sera prononcé lors de la prochaine audience solennelle : mais la Cour qui partage le deuil de leurs familles éprouvées tient d’ores et déjà à leur exprimer ses condoléances émues.

Voici terminé le funèbre appel.

J’ai seulement cherché en de pauvres mots à évoquer devant vous le souvenir de nos collègues disparus et à rendre hommage à leur mérite.

Ils furent divers mais tous avaient la même passion, servir le droit jusqu’à la limite de leurs forces et chacun d’eux put se dire qu’il l’avait bien servi.

Hier encore ils étaient parmi nous et ils participaient à nos travaux ; aujourd’hui dans des dossiers déjà jaunis, nous retrouvons leurs noms et demain ceux qui nous succéderont y liront les nôtres.

Ainsi va la justice dans sa pérennité.

Et la collaboration nécessaire à l’oeuvre commune et poursuivie de ceux qui sont partis et de ceux qui demeurent éclaire, n’est-il pas vrai, le propos de Gabriel Marcel : « S’il n’y avait que les vivants, Gisela, je pense que la terre serait tout à fait inhabitable ».

Messieurs les avocats.

Un long usage et la tradition ne suffisent pas à expliquer qu’après avoir salué ses morts la Cour de cassation s’adresse à vous.

Au moment de reprendre ses travaux, il lui paraît tout naturel de vous dire tout le prix qu’elle attache à une collaboration et à un concours qui lui permettent de remplir la haute mission dont elle est investie.

Ce n’est pas assez en effet, de rappeler la loyauté qui est la vôtre ou une conscience professionnelle inhérente à votre état mais c’est aussi votre science juridique exprimée en des mémoires rigoureusement construits ou en des plaidoiries toujours utiles et efficaces dans un volontaire dépouillement, qu’il convient de célébrer publiquement en cette audience solennelle.

Y ajouterai-je le charme de votre commerce qui rend nos relations si confiantes et si pleines d’attrait ?

Vous aussi avez été frappés et cette communion dans la joie, qui nous a fait nous associer à celle que vous a causée la promotion au grade de commandeur de la Légion d’honneur de monsieur le président Jolly, nous conduit à déplorer avec vous le deuil qui nous a atteint en la personne de maître Defert qui, pendant plus de cinquante années appartint à votre Ordre ; il exerça sa profession avec un grand talent et il jouissait de toute notre estime ; son infatigable activité l’avait, en outre, conduit à accepter la présidence du Touring-Club de France ; il s’efforça ainsi, en toutes circonstances, de préserver le patrimoine artistique de notre pays et de le mieux faire connaître ; à ce titre aussi son nom mérite de demeurer inscrit dans nos mémoires. Soyez assurés qu’il le demeurera.

Pour monsieur le procureur général,

J’ai l’honneur de requérir qu’il plaise à la Cour

- recevoir le serment de monsieur le président de l’Ordre et de messieurs les avocats présents à la barre,

- et me donner acte de l’accomplissement des formalités prescrites par l’article 71 de l’ordonnance du 15 janvier 1826.

Vendredi 2 octobre 1964

Cour de cassation

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