Rentrées solennelles
En 1954, l’audience solennelle de rentrée s’est tenue le 2 octobre, en présence de monsieur René Coty, Président de la République, et de monsieur Emmanuel Temple, ministre de la Défense nationale, garde des Sceaux par intérim.
Discours prononcés :
Allocution de monsieur Antonin Besson, procureur général près la Cour de cassation
Monsieur le Président de la République,
Monsieur le garde des Sceaux,
Messieurs les membres du Conseil supérieur de la magistrature,
Monsieur le premier président,
Messieurs les présidents,
Mesdames,
Messieurs,
Mes chers collègues,
Avant de donner la parole à monsieur l’avocat général Lebègue qui va prononcer l’éloge de nos collègues décédés au cours de l’année judiciaire, je tiens à renouveler publiquement à monsieur le Président de la République le témoignage de respect et de confiance que nous lui avons apporté il y a quelques instants en chambre du conseil.
Je me fais, en outre, l’interprète de mes collègues et de l’Ordre des avocats aux Conseils, en exprimant notre très vive gratitude à monsieur le Président de la République, à monsieur le garde des Sceaux et aux personnalités qui les entourent d’avoir bien voulu assister à la reprise de nos travaux ainsi qu’à l’inauguration qui suivra de la nouvelle chambre de la Cour de cassation.
Cet accroissement de notre patrimoine fait écho à celui de notre activité qui est elle-même fonction des nécessités de la vie moderne. Comme la montée constante des affaires dépend d’éléments sur lesquels nous n’avons aucune prise, il ne s’offre à notre disposition qu’un seul moyen, c’est d’y faire front avec résolution et c’est ce que nous faisons avec une ardeur dont nous pouvons être fiers.
Si l’on essaie de se représenter la vie actuelle d’un magistrat de la Cour de cassation, on reste confondu devant l’effort qui lui est demandé dans l’étape finale du cursus honorum. Il ne lui suffit pas de suivre les mouvements de la pensée juridique et de sa spécialité, il lui faut ciseler ses projets d’arrêts afin de leur donner cette forme lapidaire qui est la marque de la Maison.
Et s’il entend se garder de la déformation professionnelle qui le guette en passant par la porte étroite des moyens des pourvois, s’il a ainsi le souci de dominer ses affaires, s’il veut en un mot conserver l’élévation de pensée qui donne à l’homme sa raison d’être, il lui faudra sans relâche consacrer ses quelques loisirs aux autres disciplines de l’esprit.
C’est à ce prix que le succès viendra récompenser ses efforts.
Mais à se conformer aux impératifs d’une profession aussi exigeante, on se consume vite, pour peu qu’une « légère meurtrissure » vienne à se produire telle que celle du vase célèbre « meurtrissure qui mordait le cristal chaque jour, d’une marche invisible et sûre ».
Et les exemples abondent de magistrats qui meurent ainsi à la peine.
Vous allez en juger par le discours de monsieur l’avocat général Lebègue auquel je cède maintenant la parole.
Monsieur Henri Lebègue,
avocat général
Monsieur le Président de la République,
Monsieur le garde des Sceaux,
Messieurs les membres du Conseil supérieur de la magistrature,
Monsieur le premier président,
Messieurs les présidents,
Mesdames,
Messieurs,
Mes chers collègues,
Nous sommes réunis aujourd’hui, comme chaque année, dans cette audience solennelle de rentrée, pour rendre hommage à nos collègues disparus et pour dire nos regrets et la fidélité de notre souvenir à ceux que l’inexorable limite d’âge vient d’arracher, en pleine activité, au labeur qu’ils aimaient.
Je me fais l’interprète de vos sentiments unanimes en affirmant que les uns et les autres ont ajouté au prestige de notre Compagnie, illustrée, depuis plus d’un siècle et demi, par tant de grandes consciences et d’éminents savoirs.
En vérité, si l’insigne honneur de lui appartenir nous confère, à peine avons-nous franchi son seuil, le privilège de voir se refléter sur chacune de nos robes le rayonnement magnifique que vaut à notre Cour la grandeur d’un passé fait de science et de dévouement au bien public, quelle leçon de modestie puisons-nous dans l’évocation de nos devanciers, entre ces murs tout chargés encore de leur souvenir.
Notre esprit s’interroge, tandis que notre piété s’incline devant leur mérite. Comment aurions-nous pu - quelle qu’ait été l’intensité de nos préparations - comment pourrions-nous même mener à bien la lourde tache qui est la nôtre - si nous n’avions trouvé, en arrivant ici, le trésor d’une sagesse accumulée depuis tant d’années et le bienveillant accueil de tant de sympathies qui nous aidèrent de leurs conseils ?
Aussi suis-je bien sûr que vous penserez comme moi, messieurs, qu’en honorant nos morts et en saluant ceux qui nous quittent, nous donnons le plus haut témoignage de notre reconnaissance et de notre fidélité à la haute juridiction que nous sommes fiers de servir.
Monsieur André Bruzin
Avec une émotion que nous avons profondément ressentie, était annoncée, l’an passé, de cette même place, la fin, si soudaine, de monsieur le conseiller doyen André Bruzin.
Surpris par la mort le 25 septembre 1953, dans cette Creuse où il venait chaque été, moins pour se délasser que pour préparer ses tâches du lendemain, il est parti, sans que nous puissions lui faire cortège, se reposer, cette fois pour toujours, à l’ombre de la cathédrale de Reims.
Depuis plusieurs années, il était atteint d’un mal dont - avec quelle anxiété - nous suivions les progrès sur son visage. Mais, par amour de son état, l’homme de devoir qu’il ne cessa jamais d’être ne voulait pas en faire l’aveu. Il tenait sa promesse de se consacrer jusqu’à ses dernières forces à une profession qui était pour lui un sacerdoce.
« Je suis particulièrement heureux d’entrer dans la magistrature et je prends l’engagement vis-à-vis de moi-même d’y accomplir entièrement mon devoir ».
Ces lignes, que l’attaché d’intendance, mobilisé depuis plus de quatre années, écrivait en 1919, au procureur général de Riom à la veille de rejoindre son premier poste, éclairent sa vie. Elles ont, aujourd’hui, la grave beauté d’un serment tenu et mériteraient d’être gravées sur sa tombe.
Je ne connais pas d’existence plus exemplaire que celle de monsieur Bruzin.
A toutes les heures, elle témoigne d’une opiniâtreté peu commune. Si d’éclatants succès l’ont marquée, la modestie, le désir de toujours mieux faire et de faire plus encore en furent les traits dominants.
A Bordeaux, où il naquit, ses treize années de lycée avaient été couronnées par treize prix d’excellence. La Faculté de droit lui avait décerné sept de ses prix, la récompense réservée à l’étudiant le plus méritant de troisième année, et la médaille d’or pour sa thèse de doctorat.
Incité tour à tour par ses professeurs de sciences à préparer l’Ecole polytechnique, par ses professeurs de lettres à se présenter à l’Ecole normale supérieure, par la Faculté de droit à entreprendre l’agrégation, le jeune homme, que sa famille souhaitait voir notaire, n’entra que par une circonstance fortuite dans la magistrature. Au cours d’une permission à Paris, il apprit qu’une session d’examen devait s’ouvrir dix jours plus tard. Sur les conseils qui lui étaient donnés, il réunit en hâte les pièces réglementaires, se présenta et se distingua de telle façon que, reçu premier et signalé par le jury à l’attention de monsieur le garde des Sceaux, il fut nommé, d’emblée, substitut du procureur de la République au Puy.
De telles prémices laissent à penser ce que fut le jeune magistrat et ce que devint sa carrière.
Son amour du travail, la rectitude de son jugement, sa grande loyauté, l’excellence de ses réquisitoires devant la Cour d’assises comme de ses conclusions civiles, ses qualités d’administrateur, un tel ensemble de dons séduisit ses chefs. Ils discernèrent en lui le magistrat promis à une carrière exceptionnelle.
A Guéret, où monsieur Bruzin ne tarde pas à être nommé procureur de la République ; à Limoges, où pour prendre contact avec un grand Parquet, il redevient substitut, il mérite des notes toujours plus élogieuses.
« Ce magistrat, écrivent les chefs de la Cour de Limoges, honore non seulement ses fonctions, mais la carrière elle-même ».
Moins de dix ans après ses débuts, la Commission du tableau d’avancement ne retient pas la proposition dont il est l’objet pour un poste de substitut général. Elle l’inscrit d’office sur une liste exceptionnelle qui vaut à monsieur André Bruzin d’être appelé directement au Tribunal de la Seine.
Paris met à l’épreuve cet homme encore jeune - il n’a que 37 ans - qui a bousculé sans le vouloir les règles habituelles de l’avancement.
Il est affecté à la section financière, le poste le plus périlleux du Parquet. C’était l’époque où les scandales financiers se succédaient et revêtaient parfois une telle gravité qu’ils mettaient en péril l’ordre public.
La réussite du nouveau substitut fut si complète qu’on lui confia la direction du service. Il y demeura dix ans.
D’une activité débordante, il était capable d’écrire pendant des journées entières, de son écriture légère et appliquée, presque féminine, réquisitoires ou rapports, modèles de clarté et de logique qui, de l’avis de tous les gardes des Sceaux, touchaient à la perfection.
Servi d’ailleurs par une prodigieuse mémoire, il surveillait tout, précisait ses instructions par des notes, instituait des règles de contrôle si parfaites qu’elles sont toujours en vigueur. Lorsqu’il occupait lui-même à l’audience le siège du ministère public, il se révélait un adversaire redoutable. Mais il émanait de lui une autorité si sereine, son objectivité et sa courtoisie envers la défense étaient telles, que maintes fois le respect de ses adversaires à la barre se mua en une réelle amitié.
Tout le Palais connut monsieur le procureur adjoint Bruzin. Il en était une des figures et une des plus solides assises. Chacun saluait, dans les couloirs, cet homme taillé en force, au menton opiniâtre, au front large surmonté de cheveux drus, au regard impassible, à la rigidité quelque peu janséniste, malgré sa bonté foncière, qui marchait, de son pas puissant et rapide.
Tel apparaissait, à la veille de la deuxième guerre mondiale, un collègue dont les chefs de la Cour de Paris disaient à juste titre qu’il avait rendu au pays les plus signalés services et qu’il était fait pour les plus hautes fonctions.
Les tâches lourdes et ingrates vont toujours à ceux qui se montrent capables de les assumer. Apparente injustice ! Elle n’est, certes, que la rançon de la confiance qu’ils ont inspirée. Mais que d’écueils il leur arrive de rencontrer...
Devenu, au début des hostilités, commissaire du gouvernement d’un des tribunaux militaires de Paris, le lieutenant-colonel Bruzin eut la charge des plus graves affaires de trahison et d’espionnage. Il se vit aussi confier le soin de poursuivre - fait sans précédent - plus de vingt parlementaires appartenant à un même parti. Ces tâches écrasantes pour tout autre, il les accomplit avec sa conscience coutumière, sans se départir de son impartialité habituelle ; sans qu’un instant la crainte de risques ou de ressentiments effleurât sa pensée.
Qui s’étonnerait qu’un tel travailleur ait été désigné, en août 1940, sans même avoir été consulté et alors qu’il se trouvait encore mobilisé, pour participer aux travaux du Parquet de la Cour suprême de Riom ?
Une mission redoutable, bien que limitée dans le temps à l’égard de certains, par la loi elle-même, était imposée aux huit magistrats qui composaient cette juridiction : rechercher les raisons de l’impréparation de la France à la guerre ; les responsabilités de notre pays dans le passage de l’état de paix à l’état de guerre.
Réveillant de douloureux souvenirs, je crois plus sage de laisser l’histoire apprécier la valeur des travaux de la Cour suprême.
On ne saurait pourtant oublier que cette instance a mérité les invectives furieuses d’Adolphe Hitler pour s’être refusée à reconnaître à ceux qui faisaient l’objet de la poursuite la moindre responsabilité dans la déclaration de guerre. On ne peut oublier non plus que le gouvernement de Vichy, ému par le retentissement, fâcheux pour lui, d’un procès où toute liberté avait été laissée à la défense, jugea nécessaire de suspendre, puis de clore les débats.
Les huit magistrats de la Cour furent, à leur soulagement, rendus à leur affectation normale.
Monsieur Bruzin vint donc, au mois d’octobre 1943, occuper, à votre chambre criminelle, son poste d’avocat général.
On lui proposa, à ce moment, avec insistance, de prendre, au Parquet général de Paris, la succession d’un grand magistrat venu parmi vous avec l’estime des vrais Français.
Si haut que fut le poste, son patriotisme lui interdit d’accepter. Cependant, après la Libération, des comptes furent demandés à monsieur Bruzin.
La Commission d’épuration ne releva contre lui aucun grief. Il n’en fut pas moins placé en non-activité pour avoir accepté de faire partie de la Cour suprême de Riom.
Alors commença pour notre collègue un long calvaire.
Le reproche n’était pas fondé : il n’eut pas de peine à l’établir. Il justifia qu’il n’avait appris sa nomination que par la presse ; que ses protestations - les premières - s’étaient heurtées à l’ordre formel de son ministre à qui la loi lui faisait un devoir d’obéir.
Il dut cependant, tout en se livrant, jour et nuit, à des travaux juridiques pour faire vivre son foyer, se défendre encore contre de nouveaux reproches.
Atteint dans son honneur, monsieur Bruzin, serviteur exemplaire de la justice, n’eut de cesse qu’il ne l’eût obtenue pour lui-même.
Il eut le bonheur d’être soutenu par une femme admirable, de trouver, parmi vous, les plus précieux réconforts ; de compter, aux premiers rangs de ceux qui se levèrent pour sa défense, le président de l’Ordre des avocats à la Cour de cassation, maints avocats à la Cour d’appel, dont il avait été l’adversaire : à leur tête le bâtonnier, pourtant lui-même, à Riom, défenseur de l’un des principaux accusés.
Quatre ans après la mesure qui l’avait frappé, monsieur Bruzin fut enfin reconnu exempt de tout reproche aussi bien par la plus haute juridiction administrative que par ses pairs. Il revint prendre place parmi vous comme conseiller.
Doyen de votre chambre sociale, puis de la deuxième section de votre chambre civile, il accomplit, notamment dans la matière de la Sécurité sociale, si ardue par sa nouveauté et sa complexité législative, un labeur magnifique dont vous n’êtes pas prêts d’oublier les enseignements.
Votre confiance, votre amitié, le très grand respect qui l’entouraient de toute part, la satisfaction qu’il éprouva de recevoir, dans les derniers mois de sa vie, la cravate de commandeur de la Légion d’honneur, ne purent cependant cicatriser la blessure morale qu’il avait reçue.
Il laisse un très grand vide dans les rangs de cette Compagnie dont son âge et son incomparable valeur lui assuraient de devenir l’un des chefs ; à son fils, un grand nom ; à tous, un exemple.
Celui qui eut l’honneur d’être l’un des collaborateurs de monsieur le doyen Bruzin et de devenir son ami lui adresse, au nom de la Cour, l’hommage de son indéfectible souvenir.
Monsieur Pierre Brack
« Ce que peut la vertu d’un homme ne se doit pas mesurer par ses effets, mais par son ordinaire ».
Cette pensée de Pascal m’a été rappelée par l’un des plus chers amis de monsieur le conseiller doyen Pierre Brack, à l’occasion de sa mort. Le 11 février dernier, elle laissa consternés, en même temps que les membres de cette Cour, ceux du Conseil supérieur de la magistrature et la Chancellerie tout entière.
Nulle pensée, à la vérité, ne peut mieux définir une vie, à la fois si chargée d’oeuvres et si discrète ; souligner, plus justement, que le mérite, pour se voiler, n’en a que plus de prix.
Pour fixer à jamais la douceur du regard, la grâce un peu nonchalante de monsieur Brack, pour dépeindre son fin visage, son teint aux valeurs d’ivoire, ses yeux très noirs que le mal avait fini par cerner comme pour en rehausser l’éclat, ses cheveux plats à peine parsemés de fils d’argent, ses mains qui, à elles seules, exprimaient toute la distinction de l’homme, il eut fallu le pinceau d’un Vélasquez.
Vos souvenirs personnels vous remémorent, messieurs, j’en suis sûr, le calme d’une voix qui traduisait toute la réserve de la pensée, une ironie légère, quelque peu désabusée ; plus encore, cette égalité d’humeur, cette courtoisie qui donnaient tant de charme au commerce d’un collègue attachant entre tous.
Son dossier professionnel ne contient que fort peu d’indications sur ce que fut sa carrière avant qu’il vînt s’asseoir parmi vous.
Il nous rappelle seulement qu’au Tribunal de la Seine, de 1926 à 1933, monsieur Brack fut un très grand juge d’instruction.
Il y avait été chargé de procédures financières extrêmement importantes. Sa vive et pénétrante intelligence lui permit de les mener à si bonne fin qu’elles attirèrent sur lui l’attention du garde des Sceaux qui en fit un de ses directeurs.
Sur ses deux longs séjours à la Chancellerie, nul renseignement.
Rédacteur, en 1912, après l’heureuse initiation à la vie judiciaire qu’il avait reçue au Tribunal de Fontainebleau, il devait gagner la confiance de tous, comme chef du service des loyers, en réglant, avec un tact parfait, les nombreuses difficultés, si dangereuses pour l’ordre social, que suscita l’après-guerre de 1914.
De 1934 à 1940, rappelé dans les services de la place Vendôme, d’abord comme directeur du personnel, puis des affaires civiles, il s’attacha avec succès à faire aboutir d’importantes réformes touchant la tutelle des enfants naturels, la légitimation adoptive, le partage successoral. Il parvint aussi, non sans avoir à vaincre bien des oppositions, à faire prévaloir dans la législation, notamment en matière de loyers, cette idée que des moratoires trop étendus sont injustes ; et a faire consacrer ce principe, de bon sens, dont les heureuses conséquences sont à présent manifestes, à savoir que ne peut échapper au règlement de sa dette celui qui est en mesure de le faire.
Les treize années qu’il passa à votre chambre civile, son décanat, demeurent dans vos mémoires.
Les points de fait et de droit de chaque affaire, votre doyen les saisissait avec une telle rapidité que vous en étiez surpris. Opinant le premier, il orientait vos délibérés par une argumentation qui eût été, bien souvent, décisive, si la délicatesse dont il faisait toujours preuve n’avait nuancé son avis de quelque hésitation, dans le seul dessein de permettre la plus large discussion.
Mais cette hésitation disparaissait, s’il convenait de donner à un projet d’arrêt sa forme définitive. En phrases brèves, nettes, avec une autorité souveraine née de sa longue expérience, il proposait un texte qui était toujours de votre style, de votre tradition.
Oui, monsieur Brack possédait, au plus haut point, les qualités qu’exige la fonction qu’il remplissait près de vous.
Voilà pour l’oeuvre.
L’homme mérite plus encore que nous ouvrions quelques pages du livre de sa vie.
Il avait servi dans l’Infanterie pendant toute la guerre de 1914 et, combattant de Verdun, il avait été cité à l’ordre du jour.
Après la deuxième guerre, il reçut, publiquement, un matin de juillet 1946, dans la cour des Invalides, la cravate de commandeur de la Légion d’honneur, une deuxième Croix de guerre et la rosette de la Résistance.
« Je ne mérite pas tant d’honneurs », avait-il dit ; « je n’ai fait que mon devoir, comme tant d’autres de mes collègues ». Ces paroles prononcées, monsieur Brack enferma le secret des titres qui lui avaient valu ces hautes distinctions dans un silence que ses amis eux-mêmes ne purent jamais rompre.
Le conseiller à la Cour de cassation Pierre Brack était affilié, depuis 1942, au mouvement Libération-Nord et aux Forces françaises libres. A maintes reprises, il intervint efficacement pour arracher des Français aux tribunaux de l’ennemi, faire assurer leur défense, faciliter des évasions.
Son cabinet de magistrat était non seulement un lieu de réunions, mais un dépôt de documents. « Comme il avait l’air paisible », selon l’expression employée, il fut maintes fois chargé de porter à des postes de radio clandestins, jusque dans l’Oise, les messages secrets destinés à Londres.
Lors des combats libérateurs, à son téléphone, il ne quitta pas l’écoute ; reçut de toutes parts des indications qui, une fois coordonnées, contribuèrent, à Paris et dans toute l’Ile-de-France, à mieux traquer l’ennemi et à précipiter sa déroute.
Tels sont, dans leur éloquent raccourci, les émouvants renseignements que j’ai reçus du chef sous les ordres de qui votre collègue s’était placé.
La mort de sa femme, compagne admirable même dans son activité de résistant, le laissa inconsolable.
Mais, bientôt, son impassibilité ne put masquer l’altération de ses traits. Ce deuil avait aggravé une lésion du coeur. Il délaissa peu à peu ses longues promenades dans ce Paris dont il connaissait toute l’histoire, les livres, qu’avec tant de goût, il avait réunis et jusqu’à la compagnie de ses amis.
Il ne chercha à combattre le mal que par un travail de plus en plus acharné.
Son élection au Conseil supérieur, quelques mois avant sa mort, prolongea ses raisons d’être.
Le 10 février, malgré l’aggravation de son mal, il tint à assister à une séance. A peine arrivé au Palais de l’Elysée, on dut le ramener à son domicile.
Quelques heures plus tard, son coeur cessait de battre.
La modestie de monsieur Brack ne pouvant plus en souffrir, disons ici qu’il a été un grand serviteur de son pays.
Monsieur Henri Saussier
Moins d’une semaine après monsieur Brack, auquel l’unissait une vielle et profonde amitié, monsieur le conseiller Saussier était foudroyé à son tour par la mort, tel le chêne par l’orage.
Discrètement, avec cette simplicité qui a caractérisé sa vie, il s’en est allé, par une froide et pluvieuse matinée de février, reposer dans sa terre natale.
Quelques-uns d’entre nous, hâtivement prévenus, ont pu, étreints par l’émotion, lui porter notre adieu.
Celui qui s’en allait avait été le meilleur des collègues, des amis.
Dès son arrivée, en 1913, à la Chancellerie - cette grande école d’amitié et de savoir, pépinière de magistrats qui font honneur à la formation qu’on y trouve - il avait attiré à lui toutes les sympathies.
Qui n’eût été séduit par ce Champenois de vieille race et de haute stature, si jovial, dont la bonne humeur, reflet d’une bonne santé, savait, d’un mot malicieux, dérider l’austérité ? Sa souriante philosophie se refusait à ajouter un supplément d’ennui aux difficultés de la vie, aux ingratitudes du labeur quotidien. Elle était communicative. Près de lui, l’air semblait plus léger, la tâche moins ardue.
Je garde le souvenir de notre première rencontre.
Il dirigeait alors le bureau des frais de justice.
Jeune attaché au bureau de la statistique - faveur toute spéciale réservée fréquemment, en ce temps du moins, aux nouveaux venus place Vendôme... - je lui avais été envoyé pour une question de service. Quel fut l’objet précis de notre entretien sur cette matière dont il était le grand maître ?
Si ingrate qu’elle fût, en tout cas, elle m’avait presque conquise par l’humour et l’aménité dont l’avait parée mon interlocuteur.
Ce jour-là, monsieur Saussier me fit comprendre que la justice et ceux qui l’administrent ne sont nullement obligés d’être maussades.
Nous sommes ici nombreux à l’avoir connu et aimé, sous ces traits, dans ce Palais où il a passé vingt-cinq années de sa vie.
A la chambre criminelle, d’où la retraite l’avait récemment éloigné, nous attendons encore sa venue. L’audience ne nous paraît pas pouvoir commencer sans lui.
Il avait été nommé juge d’instruction au Tribunal de la Seine en 1928. Immédiatement, il s’était signalé par le soin scrupuleux qu’il apportait à l’étude des affaires qui lui étaient confiées. Sa claire intelligence, son esprit méthodique, sa connaissance approfondie du droit lui permettaient de dégager rapidement les éléments essentiels d’un dossier. Rien n’était oublié. Aussi les magistrats du Parquet, qui avaient à prendre leurs réquisitions, ceux du Siège, pour se prononcer, aimaient à être saisis de ses informations.
A de telles qualités, monsieur Saussier joignait cette exactitude exemplaire, si précieuse dans nos juridictions parisiennes surchargées de travail.
Juge d’instruction, il arrivait de grand matin au Palais pour préparer ses interrogatoires. Conseiller à votre Cour, il demeurait tard sous les ors éteints de votre audience pour achever, à la pâle lumière de sa lampe, quelque rapport ou quelque projet d’arrêt. Sa meilleure joie, au sortir du Palais, était d’aller rejoindre des amis, avant de regagner son calme appartement, proche de l’Observatoire, où il se remettait au travail, dans le silence des beaux jardins avoisinants.
Choisi pour être le doyen des juges d’instruction, son aimable autorité, dans ce poste délicat, avait fait merveille.
Conseiller à la Cour d’appel, il présida avec distinction la Cour d’assises. Président de chambre, il fit aimer la courtoisie de ses manières, sa fermeté alliée à beaucoup de bonté. Commissaire du gouvernement de grands tribunaux militaires pendant les hostilités, le colonel Saussier, dont chacun admirait la magnifique prestance, donna, une fois de plus, la mesure de sa parfaite connaissance des lois et des hommes. Enfin, au cours des cinq années qu’il passa près de nous, nous avons été les témoins quotidiens de son activité et de son dévouement.
A Houat, petite île bretonne en face de Quiberon, où je me suis rendu, voici peu de temps, pour mieux évoquer son souvenir (il y passait régulièrement ses vacances, au grand vent du large), les pécheurs, hommes simples et bons comme il l’était lui-même, conservent fidèlement dans leurs coeurs l’image de celui qui fut, pour eux aussi, un ami.
Monsieur Jules Laffon
Une carrière poursuivie tout entière sur sa terre natale et qui ne voulut connaître que les travaux du Siège, tel fut le destin choisi par monsieur Jules Laffon, avant qu’il ne se décidât - une fois ses enfants établis - à quitter son cher Languedoc et la première présidence de Nîmes, pour vous rejoindre.
Il avait 64 ans. C’était en 1935.
Paris n’eut pas le temps de le séduire ni le pouvoir de le retenir, en 1941, lorsque vint l’heure de la retraite.
Paris était trop triste.
Le soleil dorait encore la vieille maison de famille, au pied de la Montagne Noire. Ainsi se retira à Cuxac-Cabardès, petit village de l’Aude, monsieur le conseiller honoraire Jules Laffon.
Entouré de la tendre sollicitude de son épouse, de l’amitié de ses premiers compagnons, fier de ses enfants auxquels il avait donné tous ses soins, de ce fils, ingénieur des Mines et ancien premier secrétaire de la Conférence des Avocats de Paris, qui fut notre plus haut représentant civil en Allemagne occupée, il vécut, douze années, dans sa paisible retraite, la vie simple d’un authentique bourgeois français.
Il cultiva ses rosiers, joua à loisir de la flûte, chassa, pêcha, et le fin lettré qu’il était s’adonna à ce vice « toujours impuni » : la lecture. Il connut surtout la douceur d’avoir été, pendant les vacances, un grand-père comblé.
Il mourut, ainsi qu’il avait vécu, comme un sage, le 21 juillet 1953.
De cette sagesse, il suffit, pour s’en convaincre, d’ouvrir l’annuaire.
Monsieur Laffon exerça, pendant dix-sept années, les fonctions de juge suppléant ou titulaire à Limoux et à Carcassonne ; pendant 11 années, celles de vice-président et de président du Tribunal de Béziers - étonnantes prémices d’une carrière qui devait s’achever au sommet.
Pourquoi monsieur Laffon eût-il été impatient de quitter cette magnifique cité de Carcassonne, où les siens avaient pignon sur rue ?
Il y avait vécu tout enfant, fait ses études ; il s’y était établi avocat, une fois conquis, à Toulouse, le diplôme de docteur en droit.
Par sa seule volonté, pendant 30 ans, les nobles murailles de sa ville bornèrent son horizon.
Chacune de ces trente années vit s’inscrire, à son dossier professionnel, ces épithètes synonymes : « excellent », « parfait », « digne des plus grands éloges ».
Le juge chargé des enquêtes et des taxes, le magistrat instructeur, l’assesseur aux audiences civiles et pénales, le juge des référés, acquérait en toutes choses de son métier, une expérience consommée.
De Béziers - lourd tribunal, où il fit preuve d’une telle maîtrise et jouissait d’une si grande considération - il accepta enfin de s’éloigner un peu, fort peu, pour aller occuper des présidences de chambre à Montpellier, Toulouse, avant de se voir finalement confier la première présidence de Nîmes.
Le voici enfin à la Cour de cassation, où il n’avait pas voulu entrer plus tôt.
Dans vos rangs se perpétuera le souvenir de ce magistrat de grande taille, mince, au teint bistré, de cet éminent juriste qui sut, avec une science aussi consommée que dépourvue de prétention, dominer la matière, alors nouvelle et déjà si complexe, des Assurances sociales.
Vous vous souviendrez de cet homme bon et généreux qui témoigna partout de la même sagesse.
Monsieur Max, Henri Gibert
Monsieur le conseiller Gibert conserva tout sa vie la sensibilité et les enthousiasmes de sa jeunesse, peut-être parce que sa vie presque tout entière s’écoula entre le Luxembourg, la Sorbonne et le Palais.
Il était né rue de Vaugirard. Il y est mort.
Licencié ès Lettres, diplômé des Sciences politiques, deux fois docteur en Droit avec la mention très bien, il avait fait de brillantes études.
Dès sa jeunesse, les grands problèmes de l’existence et surtout, de l’existence en société, avaient retenu son esprit et son coeur. Les préoccupations que lui inspirait la condition de l’homme le conduisirent, presque naturellement, à une profession où l’humain s’impose. Il sera magistrat.
Il est reçu premier et distingué par le jury.
Nommé d’emblée substitut à Bayeux, puis juge à Beauvais, il entre, en 1921, à l’administration centrale comme rédacteur. Sous-chef de bureau en 1926, il est nommé au Tribunal de la Seine en 1931.
Président de section, puis vice-président, il se fait remarquer, particulièrement, à la 3ème chambre où les affaires de propriété littéraire et de propriété industrielle lui donnent l’occasion de manifester ses qualités de juriste.
La lourde épreuve que nous infligea la guerre, notre collègue la ressentit intensément. Mais elle suscita, en lui, un redoublement d’énergie.
Sans hésiter, il se rangea parmi ceux qui n’acceptaient pas. On vit cet homme, que l’on pouvait croire timide, se mettre, par la parole et par l’action, au service de notre commune espérance.
Il accepte des missions périlleuses ; il cache des patriotes en danger ; il communique sa foi profonde clans la victoire finale.
Les extraordinaires journées d’août 1944, où Paris se couvrit de barricades comme aux temps de ses anciennes fureurs et précipita l’heure de sa délivrance, virent alors le conseiller Gibert, rajeuni, parcourir à bicyclette les rues frémissantes ; occuper, avec quelques collègues, la Chancellerie que, par son sang-froid, il devait préserver d’une dangereuse perquisition ; planter le drapeau français sur la colonne Vendôme alors que des balles sifflaient encore sur la place.
Journées exaltantes ! Notre collègue eut le droit de les vivre pleinement et elles lui permirent sans doute d’exprimer le meilleur de lui-même.
Je le revois, si attentif aux bruits du monde, dans son appartement de la rue de Vaugirard, tout tapissé de livres. L’idéal intellectuel qu’il y poursuivait n’avait assurément pour fin que son désir agissant d’une amélioration de la condition humaine. Jusqu’à, son dernier jour, il a porté en lui la nostalgie d’un bonheur qu’il ne devait pas posséder, mais qu’il voulait pour I’humanité tout entière.
Directeur des Affaires civiles, président de chambre à la Cour de Paris, conseiller à la Cour de cassation enfin, il a gardé une jeunesse de coeur que l’on aurait tort de confondre avec l’ingénuité de l’esprit.
II était sans fard, ne cherchant pas à dissimuler ses faiblesses, et ses yeux bleus reflétaient l’amour qu’il portait à la création tout entière.
Ses curiosités s’étaient tournées surtout vers l’économie politique et la sociologie. II a laissé, en dehors de ses thèses, un ouvrage précieux sur les « Institutions des vallées d’Andorre » et de nombreux articles, tous marqués du caractère original et généreux de son esprit.
Aucune manifestation humaine ne lui était étrangère.
Son âme résonnait à la musique comme elle était sensible à tout fluide de confiance ou de sympathie. Cette confiance et cette sympathie lui ont été données par tous ceux qui l’ont bien connu.
Je ne redirai pas les services éminents qu’il a rendus à la chambre sociale et à votre deuxième chambre civile. Ce qu’il faut dire à son propos - ce qu’on oublie trop souvent - c’est qu’un magistrat peut mourir à la tâche.
Pendant sa longue maladie, qui ne fut que la conséquence d’un labeur excessif, il travailla encore.
Titulaire de la médaille de la Résistance, il reçut sur son lit d’agonie, des main de monsieur le premier président, les insignes d’officier de la Légion d’honneur.
Il s’est éteint le 22 novembre dernier.
Avec lui a disparu un magistrat d’une rare et profonde personnalité.
Monsieur Henry, Georges, Gustave Langlois
Monsieur le conseiller honoraire Langlois était Normand ; il appartenait à une province réputée jadis « pays de sapience » et à une race de tout temps fertile en hommes de loi.
On en comptait au moins deux dans sa famille : son grand-père, qui avait été président de chambre à la Cour de Caen ; son père, qui fut avocat avant de devenir secrétaire général de la mairie du Havre.
Pendant 54 années, monsieur Langlois ne vit aucune raison majeure de quitter une province qui, aux dires de madame de Sévigné, est « le plus beau pays du monde ».
Et, comme il était né à Honfleur et avait traversé l’estuaire quand sa famille s’installa au Havre, il n’eut, par la suite, aucune préférence pour la haute ou pour la basse Normandie.
Il alla parfaire sa sagesse native à Caen,« l’Athènes de la Normandie ».
La faculté de droit lui décerna plusieurs prix et le reçut docteur, non sans éloges du jury.
Revenu au Havre, près de sa famille, il s’inscrivit au barreau.
Un peu timide alors - il n’avait que 23 ans - il jugea préférable, un jour, d’abandonner sa robe. Mieux valait, pensait-il, être juge suppléant, non rétribué - nous sommes en 1885 - qu’avocat inoccupé. Le premier président de Rouen nota en examinant sa candidature, que « les traditions de famille offraient les plus sérieuses garanties ».
Ce magistrat élevé dans la hiérarchie avait vu juste. Monsieur Langlois devait devenir un grand magistrat.
Que la vie devait donc être délicieuse, au début de ce siècle, dans les villes charmantes et paisibles qu’étaient Pont-Audemer, Yvetot, Saint-Lô et Caen. Ce fut, sans doute, le sentiment de votre collègue, qui ne craignit pas de s’y attarder.
Procureur de la République à Saint-Lô, il se montra si brillant orateur que son chef souhaitait en faire un avocat général.
Président à ce même tribunal, il domina si bien la chicane normande que le premier proposa son avancement dans le Siège.
Comme vous le voyez, ses deux supérieurs n’étaient d’accord que sur un point, mais capital, la « valeur exceptionnelle de monsieur Langlois ».
Celui-ci justifia leur appréciation.
Ayant opté définitivement pour le Siège, il devint dans un temps record - comme dit le langage contemporain - successivement président des tribunaux de Caen, de Saint-Etienne, de Lyon, et premier président à Rennes.
Si le magistrat normand avait conquis les Lyonnais, c’est lui qui, à, Rennes, fut conquis par les Bretons.
Un an, à peine, après son installation, le garde des Sceaux désira l’attraire à la Cour de cassation. Il déclina, avec modestie, cette offre flatteuse.
Ce n’est que sept ans plus tard qu’il devait venir parmi vous, dans le seul espoir de prolonger son activité.
Pour ceux qui l’ont connu, monsieur le conseiller Langlois demeure inoubliable.
Il était très grand, mince, légèrement voûté. Ses traits burinés par les années, ses yeux perçants, sa barbe grise, lui donnaient un aspect sévère. Sous la robe, il apparaissait très imposant.
Mais cette apparence cachait un homme simple, d’une courtoisie et d’une bienveillance raffinées.
Chacun admirait son intelligence lumineuse, la vivacité de son esprit et de sa plume, l’étendue de son érudition.
Brillant causeur, quelque peu caustique, il émaillait ses propos de traits d’esprit. N’était-il pas un compatriote d’Alphonse Allais ?
Il possédait par ailleurs de grands dons artistiques : les arts plastiques, spécialement le modelage, se partageaient ses loisirs.
Il connut une longue retraite, puisqu’il est mort à 84 ans, suivant de très peu sa compagne de toujours.
Il est retourné dans sa chère Normandie.
Ce fin juriste, cette personnalité, a laissé parmi nous le meilleur des souvenirs.
Monsieur Robert Beudant
Monsieur le conseiller honoraire Robert Beudant, qui a porté un nom illustre dans le monde du Droit, est allé, le 10 août 1953, rejoindre, au cimetière Montparnasse, le grand doyen de la Faculté de droit, son père.
Il avait désiré des obsèques simples. Son voeu ne fut que trop exaucé. Paris, son Université et son Palais, étaient vides en ces premiers grands jours de l’été.
Nous n’en serons que plus fervents à évoquer sa mémoire.
Le 8 janvier 1939, lorsque monsieur Beudant, âgé de 64 ans, vint occuper un siège de conseiller à votre chambre civile, il n’avait jamais été magistrat. Mais ses titres à faire partie de votre Compagnie étaient éclatants.
Professeur, soldat, administrateur, il avait rendu au pays d’éminents services. En servant l’oeuvre de son père, il lui avait élevé un monument durable.
Institué agrégé en 1891, nommé à la Faculté de Grenoble où déjà, il avait été chargé d’un cours de Pandectes, monsieur Beudant enseigna, pendant près de vingt-cinq années, les matières les plus diverses : histoire du droit, droit commercial comparé, législation industrielle ; enfin, et surtout, le droit public pour lequel il avait un penchant particulier.
Il fut un admirable professeur, et un maître, au sens le plus élevé de ce mot. Clair, incisif, doué de remarquables qualités d’exposition et d’une autorité qui alla toujours en s’affirmant, il séduisait par l’élégance de sa parole, l’élévation de sa pensée et la solidité de sa doctrine.
Ce n’était pas seulement les étudiants qu’il avait le don d’intéresser. A des cours publics, qu’il donnait régulièrement, il groupait, autour de sa chaire, des auditeurs d’élite ; à des conférences privées, les officiers qui se préparaient à l’Ecole de guerre.
L’intérêt qu’il portait à des oeuvres sociales : jardins ouvriers, habitations à bon marché ; au développement touristique du Dauphiné, ajoutait encore à sa notoriété.
Celle-ci, qui n’avait pas tardé à dépasser le cadre local, lui valut, en 1912, d’être choisi par ses collègues comme représentant des Facultés de droit au Conseil supérieur de l’Instruction publique. Ici encore sa présence fut très remarquée. Une parfaite connaissance de l’organisation des universités, des vues très arrêtées parce que très réfléchies, donnaient à ses avis un grand poids.
Le 2 août 1914, bien que dégagé d’obligations militaires, monsieur Beudant part, « avec enthousiasme », note son doyen. Capitaine d’artillerie, il termine la guerre comme lieutenant-colonel.
Trois citations à l’ordre du jour, la croix de chevalier de la Légion d’honneur en 1915, celle d’officier en 1920, récompensent ses beaux services.
1918, la Victoire a libéré l’Alsace et la Lorraine. Il faut reconstituer l’Université de Strasbourg, asseoir sur le Rhin le génie français, assurer au-delà son rayonnement. Raymond Poincaré, Alexandre Millerand font consacrer dans la politique les idées barrésiennes.
La France envoie ses plus grands universitaires, les Charléty, les Christian Pfister. Pour la Faculté de droit, c’est monsieur Robert Beudant qui est choisi.
Pendant sept ans, il en sera le doyen. Il s’y dépensera sans compter, désireux qu’elle devienne la seconde Faculté de France. Il fera appel aux plus éminents spécialistes, aux Carré de Malberg, aux Niboyet, ainsi qu’à ceux qui, comme lui, devaient, un jour, prendre place parmi vous, nos regrettés collègues Duquesne, Marcel Nast, Jean-André Roux.
Raymond Poincaré a écrit que ce maître avait honoré l’Université française de Strasbourg.
Cependant l’oeuvre la plus belle de monsieur Robert Beudant n’est-elle pas la publication du « Cours de Droit civil » que son père, décédé en 1895, n’avait pas eu le temps d’entreprendre ?
Par « piété filiale », et bien qu’il lui en coûtât de délaisser ses travaux personnels, le spécialiste du droit public se mit aussitôt à la tâche. Dès 1895, parut la première édition. Elle connut un tel succès qu’il fallut continuer.
Jusqu’à sa mort, monsieur Beudant ne cessa de donner tous ses soins à cet ouvrage.
Avec l’aide de votre collègue, monsieur le conseiller honoraire Lerebours-Pigeonnière et d’une brillante phalange de civilistes - dont plusieurs sont parmi vous - il assuma la direction d’ensemble de ce Traité qui, savamment mis à jour, est, aujourd’hui, un des plus beaux monuments de la science juridique française.
Monsieur Beudant fut donc bien à sa place à votre chambre civile où, pendant six années, il vous apporta un précieux concours.
Malgré une surdité qui l’isolait du monde, mais que la constante gaieté de son épouse rendait supportable, il conserva, jusqu’à 88 ans, sa lumineuse intelligence.
C’était un beau vieillard, dont le masque romain reflétait toute la noblesse de l’âme.
Pour résumer sa propre carrière, empruntons-lui les paroles qu’il prononça sur la tombe d’un doyen de la faculté des sciences de Grenoble : « Une belle carrière, tout unie, comme un fleuve paisible, pleine de travail, d’honneur, de simplicité, pleine d’oeuvres aussi ; d’oeuvres écrites et d’oeuvres accomplies, de services rendus, de dévouement à autrui ».
Monsieur Jean Debuc
La sécheresse brutale d’un fait divers nous apprenait, le 1er juillet, la mort accidentelle de monsieur le conseiller honoraire Debuc, heurté par une automobile sur une avenue de Versailles.
L’émotion de la Cour fut grande.
Il n’était pas de ceux que la retraite ramène définitivement dans une lointaine province. De Versailles, où, après la mort de sa fille, il avait tenu à aller demeurer, auprès de ses petits-enfants et de son gendre - notre si estimé collègue et ami, monsieur le conseiller Grenier - il venait régulièrement dans ce Palais et, de notre bibliothèque, il s’en retournait avec une provision de livres.
A la chambre criminelle, son nom était si souvent prononcé, ses gestes, ses attitudes, si souvent évoqués, que sa présence se perpétuait parmi vous, bien qu’il vous eût quittés depuis dix ans.
Il demeurait, à vos yeux, l’homme exact en tout, qui s’impose des règles strictes. Il n’y avait jamais dérogé. Il était le magistrat à la pensée précise, aux vues justes, au style clair et concis, et cette rigueur donnait à ses rapports, à ses délibérés, elle donne encore à ses arrêts, une autorité indiscutée.
Ceux qui l’ont connu au Tribunal de Versailles, au Parquet général de Grenoble, furent témoins d’un prestige qui était né de ces éminentes qualités.
Intransigeant sur la conception du devoir, il exigeait de ses substituts ce qu’il s’imposait à lui-même. Présent à son Parquet à 9 heures précises, il ne concevait pas que leurs montres pussent retarder sur la sienne.
Il entendait qu’une question ne lui fût soumise que mûrement étudiée. Aucune échappatoire n’était possible. Tout mot, qui, dans un rapport, n’était pas utile, se voyait impitoyablement rayé.
Monsieur Debuc ne donnait pas facilement sa confiance. Celle-ci une fois obtenue, la rigidité du chef se muait en une si attentive et si délicate bienveillance que la crainte révérentielle se transformait, pour toujours, en une déférente affection.
En tous points, il était un chef.
Administrateur hors de pair, il ne déléguait pas ses responsabilités. Au lendemain de la première guerre, il avait tenu avec maîtrise un Parquet difficile, refusé de céder à l’agitation de la rue, fait preuve d’autant de tact que de fermeté.
Il a uni, pendant quarante-cinq années, à de rares aptitudes, l’indépendance d’un noble caractère.
Un garde des Sceaux, avocat et écrivain de grand talent, a écrit, dans une formule d’une éloquente vérité, que monsieur Debuc était l’incarnation du « grand honneur judiciaire ».
Modèle de toutes les qualités du ministère public, il était aussi un orateur consommé.
A Périgueux, à Angers, à Limoges, comme à Versailles, ses réquisitoires en Cour d’assises eurent, jusque dans le public, un retentissement profond.
Ils puisaient leur force et leur redoutable portée sur le jury, dans la netteté de la pensée, la rigueur de la composition et la beauté de la langue. Un critique, pourtant sévère, évoquait à son propos Chaix d’Est-Ange.
Plus encore que ses réquisitoires peut-être, on admirait ses foudroyantes répliques qui mettaient à néant l’impression créée par une plaidoirie trop habile et l’on s’étonnait d’une telle faculté d’improvisation chez un homme qui, à l’ordinaire, refusait de laisser la moindre place au hasard.
L’exercice de la vindicte publique n’était pas le seul levain de son éloquence.
Dans d’autres enceintes, il se montrait un charmeur.
Le discours qu’il prononça devant la Cour de Grenoble est resté dans les mémoires. Le lecteur d’aujourd’hui, comme l’auditeur d’hier, est séduit par le rythme du style, la beauté des images et le lustre d’une rare érudition.
Un immense appétit de lecture avait été la source de la remarquable culture de monsieur Debuc.
Quand il dut abandonner ses fonctions, il ne trouva nul autre dérivatif au désarroi où l’avait plongé la mort de deux êtres chers.
Dans sa bibliothèque où, seules, les oeuvres maîtresses avaient trouvé place, il rechercha davantage le commerce des grands esprits de tous les temps.
Il relut, non pas Racine, dont il savait par coeur toutes les tragédies, mais Montaigne, Rousseau, Montesquieu, Goethe, Sainte-Beuve, dont il aimait tant les « Lundis » et les « Portraits » ; Dante, qu’il traduisit en vers français avec le soin que vous devinez. S’il délaissait alors la littérature pour l’histoire, c’était le plus souvent pour se diriger vers ces grands monuments de science française que sont les ouvrages d’André Michel et d’Emile Mâle.
A ces lectures incessantes, s’ajoutait un divertissement de qualité : il conduisait ses petites-filles aux matinées classiques du Théâtre-Français, dont il était un fidèle abonné, et se faisait un plaisir de leur commenter le spectacle.
Sans doute aussi leur donnait-il ces conseils, comme en 1919, aux lycéens de Périgueux : « Aimez les beaux vers et les beaux tableaux, le galbe harmonieux des statues : pliez votre attention à la lecture mûrie, non du roman à scandale ou à succès, livre d’un jour qu’un autre jour efface, mais des oeuvres sur lesquelles la maîtrise de nos écrivains a imprimé le sceau de l’éternelle beauté ».
C’est avec un livre sous le bras qu’au cours d’une promenade solitaire vers les bois de Ville-d’Avray, monsieur le conseiller honoraire Debuc, grand magistrat et humaniste, a rejoint le Royaume des Sages.
Puisqu’il faut mourir, heureux ceux qui, comme nos collègues, disent adieu à tout ce qu’ils aiment dans la sérénité du devoir accompli.
Nos pensées et notre sympathie vont maintenant à leurs familles, spécialement aux compagnes compréhensives et dévouées qui furent témoins de si absorbants travaux.
Puisse cette cérémonie les assurer que survivent, pieusement, les mémoires qui leur sont chères. Puissent-elles y trouver un peu de réconfort.
L’un de nous aura le triste devoir, l’an prochain, de saluer d’autres membres de la Cour qui sont morts au cours de l’été : messieurs les premiers présidents honoraires Grignon et Mazeaud, messieurs les conseillers honoraires Lemant et Jean-André Roux et monsieur l’avocat général Deraze.
Je ne veux pas anticiper sur leur éloge et je ne puis, aujourd’hui, que prier leurs familles de croire à notre très profonde affliction.
Cependant, je ne saurais cacher l’émotion dont nous venons d’être tous saisis, à notre retour de vacances, en apprenant la disparition de notre cher collègue Edmond Deraze.
Atteint par la limite d’âge le 24 août dernier, il n’a pu survivre un seul jour à ce qui avait été sa raison d’être : servir la justice.
Tel le coureur antique, il a atteint le but, puis s’est effondré.
Nous saluons tous la mémoire de ce parfait magistrat, de ce noble et charmant ami.
Messieurs les avocats,
Nous connaissons et apprécions vos mérites. Ils sont grands. Constants témoins de vos efforts, nous savons l’étendue du labeur que vous vous imposez.
Votre savoir, votre conscience, votre souci de proposer à la Cour des solutions qui, obéissant toujours à des principes juridiques, n’en cherchent pas moins à se rallier au perpétuel renouvellement des manifestations de la vie ; la limpidité de vos mémoires écrits, le talent avec lequel vous les soutenez, tant d’exemplaires qualités trouvent le plus grand crédit auprès de nous.
La haute estime dans laquelle nous vous tenons ajoute à notre sympathie.
Vos deuils sont les nôtres, soyez-en sûr. Nous avons éprouvé la plus grande tristesse à voir disparaître votre confrère, maître Gaudin. Sa discrétion égalait son mérite. Il n’a eu ici que des amis. Sa longue existence professionnelle peut être citée en exemple.
En ce début d’année judiciaire, laissez-moi, en vous adressant notre salut, vous dire encore une fois toute notre confiance.
Pour monsieur le procureur général,
J’ai l’honneur de requérir qu’il plaise à la Cour,
- recevoir le serment de monsieur le président de l’Ordre et de messieurs les avocats présents à la barre ;
- et me donner acte des formalités prescrites par l’article 71 de l’ordonnance du 15 janvier 1826.
Inauguration de la salle d’audience de la 2ème chambre civile
Pendant la suspension de l’audience, monsieur René Coty, Président de la République, accompagné de monsieur Temple, garde des Sceaux, de monsieur le premier président Picard et de monsieur le procureur général Besson, s’est rendu au 3ème étage de la Cour pour inaugurer les locaux de la salle d’audience de la 2ème chambre civile.
Le chef de l’État a été accueilli à la grille d’entrée de la nouvelle salle par monsieur Berthoin, ministre de l’Éducation nationale, qui lui a présenté les clefs.
Monsieur René Coty les a remises à monsieur le premier président qui a ordonné l’ouverture des portes.