La Cour de cassation veille à ce que l'interprétation de la loi soit la même pour tous

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Audience filmée : Action en responsabilité consécutive à un autre litige - point de départ du délai de prescription

Audience de chambre mixte - Vendredi 21 juin 2024  - à 9h30 en Grand'chambre puis à 14h sur l'internet Pourvois n°22-18.729 et 20-23.527...

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Réunion biannuelle du Comité franco-britanno-irlandais

Du 6 au 8 juin 2024, le franco-britanno-irlandais de coopération judiciaire (FBICC) s’est réuni à Edimbourg pour son colloque biannuel. M....

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50e anniversaire de la ratification par la France de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales

La Cour de cassation a eu l’immense plaisir d’accueillir en son sein un colloque évènement célébrant le 50e anniversaire de la ratification par la...

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avocat

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°22-22.462

AVOCAT

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°22-23.189

accident de la circulation

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°22-22.491

subrogation

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°22-15.628

aide juridictionnelle

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°22-18.464

EXPERT JUDICIAIRE

Deuxième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°24-60.060

association

Troisième chambre civile

20 juin

Pourvoi n°23-10.571

Les statuts des associations déterminent librement les organes habilités à agir dans leur intérêt et, en l'absence d'une clause statutaire le prévoyant, aucun texte n'autorise leurs membres à exercer l'action ut singuli à...

pret

Première chambre civile

19 juin

Pourvoi n°22-20.533

union europeenne

Première chambre civile

19 juin

Pourvoi n°19-23.298

contrat de travail, rupture

Chambre sociale

19 juin

Pourvoi n°23-10.817

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Première chambre civile

19 juin

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Le contrat de vente met à la charge du vendeur professionnel une obligation d'information et de conseil, tenant compte des caractéristiques des matériaux vendus et des conditions raisonnablement prévisibles de leur transport par un...

douanes

Chambre commerciale financière et économique

19 juin

Pourvoi n°21-19.741

Il résulte des articles L. 621-1, L. 621-3, 4°, et D. 621-4 du code rural et de la pêche maritime, 13, § 1, et 217, § 1, alinéa 1, du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes...

Rubrique à venir

Chambre commerciale financière et économique

19 juin

Pourvoi n°22-24.689

Rubrique à venir

Chambre commerciale financière et économique

19 juin

Pourvoi n°22-23.306

blanchiment

Chambre criminelle

19 juin

Pourvoi n°22-81.808

cumul ideal d'infractions

Chambre criminelle

19 juin

Pourvoi n°23-82.194

Les deux qualifications de recel d'abus de biens sociaux et d'acceptation par un parti politique d'un financement provenant d'une personne morale sont susceptibles d'être appliquées...

recel

Chambre criminelle

19 juin

Pourvoi n°23-81.965

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N°23 - Janvier/Février 2024

Lettre de la chambre sociale

Une sélection des arrêts rendus par la chambre sociale de la Cour de cassation (CDI intérimaire / Durée du travail / Transfert d'entreprise / Inaptitude / Rupture conventionnelle / Relations collectives de travail / Action en justice / QPC).

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Lettre de la chambre criminelle

La Cour de cassation expliquée

Présentation de la Cour par son premier président

Le premier président Christophe Soulard nous parle du rôle de la Cour de cassation, des diverses missions qu'elle remplit ainsi que de la façon dont elle s'organise pour uniformiser le droit sur l'ensemble du territoire.

Actualités internationales

L'activité internationale de la Cour vise à renforcer le dialogue des juges par-delà les frontières. Cette dynamique d'échange permet à la Haute Juridiction de promouvoir sa jurisprudence, ses méthodes de travail, de porter les valeurs du système judiciaire français, mais aussi d’apprendre des autres systèmes juridiques pour mieux enrichir le droit français et questionner ses pratiques.

Accueil d’une délégation du ministère de la justice des Pays-Bas à la Cour de cassation.

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Accueil d’une délégation de la Cour suprême du Sénégal et de la Cour suprême du Bénin à la Cour de cassation

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Participation de la Cour de cassation à la rencontre annuelle de l’Association of European Competition Law Judges (AECLJ)

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Visite d’études de la Cour suprême du Congo Brazzaville à la Cour de cassation

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Participation de la Cour de cassation à la célébration du 20ème anniversaire de l’adhésion de dix Etats membres à l’Union européenne organisée par la CJUE

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Kosovo

Agenda

Pourvoi n°20-23.527

Cette audience sera diffusée sur cette page à 14H La Cour de cassation doit dire quel est le point de départ de la prescription d’une action en responsabilité civile engagée en raison d’un dommage dont l’existence est elle-même débattue dans une autre procédure

À partir de

09h30

Chambre mixte

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Seules les affaires examinées en assemblée plénière, en chambre mixte, en plénière de chambre et en formation de section sont signalées dans cet agenda.

J Jour d'audience

J Jour de décision

J Jour sélectionné

Mercredi 20 mars 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Lundi 29 avril 2024

Deuxième chambre civile

sécurité sociale, assurances sociales du régime général

sécurité sociale

sécurité sociale, accident du travail

Mardi 23 avril 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Troisième chambre civile

assurance construction obligatoire

autres matières

autres matières

Chambre sociale

hygiène et sécurité

clauses du contrat de travail (mobilité, non-concurrence, objectifs, variabilité)

état de santé (maladie, accident, maternité)

Chambre commerciale, financière et économique

propriété industrielle

autres matières

contrats de distribution

Première chambre civile

autres matières

autres matières

Mardi 14 mai 2024

Première chambre civile

autres matières

presse

autres matières

autres matières

propriété immobilière

Troisième chambre civile

bail commercial

bail commercial

bail commercial

bail commercial

bail commercial

autres matières

autres matières

bail rural

Chambre sociale

licenciement économique collectif

vie personnelle du salarié et libertés individuelles et collectives

autres matières

modification de la situation juridique de l'employeur

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

propriété industrielle

propriété industrielle

autres matières

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Deuxième chambre civile

assurance (règles générales)

honoraires d'avocat

Mardi 4 juin 2024

Première chambre civile

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

pratiques restrictives de concurrence

Troisième chambre civile

autres 3ème chambre civile

vente immobilière

assurance construction obligatoire

société civile immobilière

autres matières

autres matières

Deuxième chambre civile

fonds de garantie

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Mardi 26 mars 2024

Deuxième chambre civile

sécurité sociale, accident du travail

sécurité sociale, accident du travail

sécurité sociale, accident du travail

Troisième chambre civile

construction immobilière

construction immobilière

construction immobilière

Première chambre civile

filiation

autres matières

divorce, séparation de corps

testament

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

effet de commerce

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Mardi 19 mars 2024

Troisième chambre civile

Deuxième chambre civile

assurance (règles générales)

indemnisation des victimes d'infraction

Première chambre civile

presse

meuble

Chambre commerciale, financière et économique

pratiques restrictives de concurrence

Mardi 28 mai 2024

Troisième chambre civile

bail rural

bail à usage d'habitation et professionnel

servitude

propriété immobilière

copropriété

copropriété

autres matières

autres matières

Première chambre civile

protection des consommateurs

protection des consommateurs

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

sociétés

sociétés

Deuxième chambre civile

appel civil

appel civil

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Mardi 25 juin 2024

Deuxième chambre civile

assurance (règles générales)

assurance (règles générales)

assurance (règles générales)

Troisième chambre civile

servitude

bail rural

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

autres matières

autres matières

Première chambre civile

autres matières

Mardi 5 mars 2024

Chambre sociale

vie personnelle du salarié et libertés individuelles et collectives

licenciement économique collectif

licenciement économique individuel

Troisième chambre civile

copropriété

Chambre criminelle

Chambre commerciale, financière et économique

banque

Mercredi 3 avril 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Deuxième chambre civile

appel civil

ordonnances sur requête et référé

copropriété

autres matières

Première chambre civile

protection des consommateurs

protection des consommateurs

autres matières

Chambre sociale

autres matières

autres matières

autres matières

procédure civile

autres matières

Troisième chambre civile

bail rural

bail rural

autres matières

bail commercial

Chambre commerciale, financière et économique

sociétés

sociétés

sociétés

autres matières

Mardi 9 juillet 2024

Deuxième chambre civile

procédure civile

juridictions

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

cautionnement dans la vie des affaires

autres matières

Première chambre civile

autres matières

autres matières

Chambre sociale

licenciement disciplinaire (pour faute)

autres matières

autres matières

autres matières

Troisième chambre civile

propriété immobilière

autres matières

autres matières

autres matières

Lundi 6 mai 2024

Deuxième chambre civile

procédure civile

copropriété

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Mardi 2 avril 2024

Chambre sociale

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

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licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

vie personnelle du salarié et libertés individuelles et collectives

licenciement économique collectif

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licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

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autres matières

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licenciement économique collectif

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licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

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licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

licenciement économique collectif

Mardi 11 juin 2024

Troisième chambre civile

propriété immobilière

bail rural

bail rural

bail rural

bail rural

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre sociale

procédure prud'homale

forfaits en jours/heures, forfaits de rémunération

procédure prud'homale

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Deuxième chambre civile

responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle

responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle

sécurité sociale

sécurité sociale, accident du travail

Première chambre civile

filiation

Chambre criminelle

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

Mercredi 22 mai 2024

Première chambre civile

filiation

Chambre sociale

forfaits en jours/heures, forfaits de rémunération

sports-aviation (contrats de travail conclus dans les sports et l'aviation)

rémunération (salaires et accessoires)

frais professionnels

congés payés

congés payés

temps partiel/travail intermittent

Deuxième chambre civile

sécurité sociale, accident du travail

sécurité sociale, accident du travail

sécurité sociale, accident du travail

sécurité sociale, accident du travail

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Troisième chambre civile

autres matières

autres matières

Mardi 30 avril 2024

Troisième chambre civile

bail rural

bail rural

bail à usage d'habitation et professionnel

bail à usage d'habitation et professionnel

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

autres matières

autres matières

Première chambre civile

autres matières

Jeudi 4 avril 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Chambre sociale

état de santé (maladie, accident, maternité)

Mardi 12 mars 2024

Chambre criminelle

Deuxième chambre civile

procédures civiles d'exécution

procédure civile

procédures civiles d'exécution

Troisième chambre civile

société civile immobilière

société civile immobilière

Première chambre civile

protection des consommateurs

protection des consommateurs

protection des consommateurs

protection des consommateurs

Chambre sociale

clauses du contrat de travail (mobilité, non-concurrence, objectifs, variabilité)

état de santé (maladie, accident, maternité)

existence du contrat de travail

état de santé (maladie, accident, maternité)

Chambre commerciale, financière et économique

impôts et taxes

impôts et taxes

Mardi 7 mai 2024

Chambre commerciale, financière et économique

société civile immobilière

sociétés

Première chambre civile

autres matières

prêt

protection des consommateurs

autres matières

protection des consommateurs

Troisième chambre civile

autres matières

autres matières

Mardi 2 juillet 2024

Troisième chambre civile

société civile immobilière

société civile immobilière

construction immobilière

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre commerciale, financière et économique

autres matières

effet de commerce

autres matières

Première chambre civile

filiation

autres matières

autres matières

Jeudi 2 mai 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Jeudi 19 septembre 2024

Deuxième chambre civile

sécurité sociale, accident du travail

honoraires d'avocat

sécurité sociale, contentieux

honoraires d'avocat

Mardi 21 mai 2024

Chambre sociale

état de santé (maladie, accident, maternité)

rupture négociée du contrat de travail (transaction et rupture d'un commun accord)

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Mercredi 15 mai 2024

Chambre sociale

participation des salariés (intéressement)

participation des salariés (intéressement)

harcèlement

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Mardi 18 juin 2024

Troisième chambre civile

autres 3ème chambre civile

autres matières

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

autres matières

Deuxième chambre civile

saisie immobilière

saisie immobilière

saisie immobilière

frais et dépens

frais et dépens

frais et dépens

frais et dépens

construction immobilière

saisie immobilière

saisie immobilière

Chambre commerciale, financière et économique

sociétés

sociétés

Première chambre civile

autres matières

autres matières

Chambre sociale

autres matières

état de santé (maladie, accident, maternité)

état de santé (maladie, accident, maternité)

état de santé (maladie, accident, maternité)

hygiène et sécurité

hygiène et sécurité

hygiène et sécurité

hygiène et sécurité

Mercredi 5 juin 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Mercredi 24 avril 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

autres matières

Chambre sociale

rémunération (salaires et accessoires)

rémunération (salaires et accessoires)

rémunération (salaires et accessoires)

autres matières

temps partiel/travail intermittent

rémunération (salaires et accessoires)

rémunération (salaires et accessoires)

rémunération (salaires et accessoires)

Mercredi 13 mars 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Chambre sociale

rémunération (salaires et accessoires)

rémunération (salaires et accessoires)

Vendredi 5 avril 2024

Assemblée plénière

autres matières

Mercredi 6 mars 2024

Chambre criminelle

autres matières

autres matières

Chambre sociale

participation des salariés (intéressement)

autres matières

Jeudi 20 juin 2024

Chambre sociale

autres matières