Colloques et conférences organisés à la Cour de cassation

En 2009, de nombreux colloques et conférences ont été organisés à la Cour de cassation :

Le 5 février 2009 : colloque coorganisé par la Cour de cassation et l’Association française pour l’étude de la concurrence, sur le thème « 2008 : une année charnière en droit de la concurrence », sous la présidence de Mme Laurence Idot, professeur à l’université Paris II.

Le 12 mars 2009 : colloque coorganisé par la Cour de cassation et la chambre des notaires de Paris, sur le thème : « L’acte sous signature juridique : mythe ou réalité ».

Le 20 mars 2009 : colloque coorganisé par la Cour de cassation et la Commission des clauses abusives, sur le thème : « La Commission des clauses abusives en action : 30e anniversaire ».

Le 3 avril 2009 : colloque d’une journée coorganisé par la Cour de cassation, l’université Montpellier I et le CERCOP, dirigé par le professeur Dominique Rousseau, sur le thème : « Une nouvelle compétence pour la Cour de cassation : la question préjudicielle de constitutionnalité ».

Le 11 mai 2009 : conférence sur le thème : « Le nouveau régime de la prescription et la procédure civile », sous la direction de M. Jean-Louis Gillet, président de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et de Mme Natalie Fricero, professeur à l’université de Nice Sophia Antipolis, directrice de l’IEJ.

Le 28 mai 2009 : colloque de l’Association pour le développement de l’informatique juridique (ADIJ), sur le thème : « Les nouvelles technologies et la jurisprudence de la Cour de cassation ».

Le 4 juin 2009 : conférence organisée par l’Association française pour l’étude de la concurrence (AFEC), donnée par M. Francis Amand, sur le thème : « Bilan de l’action civile en matière de pratiques restrictives de concurrence ».

Le 12 juin 2009 : colloque de l’association Louis Chatin, sur le thème : « L’enfant dans la constitution ».

Le 16 octobre 2009 : colloque coorganisé par la Cour de cassation, l’Association des avocats praticiens des procédures et de l’exécution (AAPPE) et l’ordre des avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, sur le thème : « Les recours dans les voies d’exécution ».

Le 20 novembre 2009 : colloque coorganisé par la Cour de cassation et l’association Louis Chatin sur le thème : « Le vingtième anniversaire de la Convention internationale des droits de l’enfant ».