Conférences organisées sur le droit européen et international et sur le droit comparé

A - La Cour de cassation a organisé avec la Société de législation comparée une série de manifestations :

- à l’occasion des 6èmes journées franco-chinoises, organisées par la Société de législation comparée en coopération avec la China Law Society, se sont tenues à Paris, les 18 et 19 octobre 2000, au siège de l’Association Française des Banques, des rencontres sino-françaises, placées sous la présidence du Premier Président, consacrées aux risques bancaires et boursiers en Chine et en France.

- la Cour de cassation a accueilli une série de conférences consacrées à la présentation de sujets de droit comparé ou de droit étranger :

La première de ces conférences, qui s’est tenue le 9 mars 2000, a été donnée par Mme le professeur Horatia Muir-Watt sur le thème "La fonction subversive du droit comparé".

La seconde, qui s’est tenue le 19 décembre 2000, a été donnée par M. le professeur Dawn Oliver et a eu pour sujet "Pourquoi n’y a-t-il pas vraiment de distinction entre le droit public et le droit privé en Angleterre ?".

B - M. Bo Vesterdorf, président du Tribunal de première instance des Communautés européennes, a donné une conférence à la Cour de cassation, le 18 décembre 2000, sur "la réforme du système juridictionnel de l’Union européenne", qui a été suivie d’un échange de vues avec M. Denys Simon, professeur à l’Université Robert-Schuman de Strasbourg.

C - Dans le cadre d’un colloque organisé par l’Université Robert-Schuman de Strasbourg sur le thème "le droit communautaire et les métamorphoses du droit", le Premier Président a donné, le 12 mai 2000, une conférence sur "le droit communautaire et le juge national".