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> Cycle Droit et économie de la propriété intellectuelle
Contenu:Cycle Droit et économie de la propriété intellectuelleLa propriété intellectuelle est au coeur de l’économie de l’immatériel. Les actifs immatériels représentent de 75 à 90% de la capitalisation boursière des grandes entreprises cotées, alors qu’il y a 20 ans ce chiffre se situait autour de 30%. La propriété intellectuelle est devenue à l’échelle des Etats un élément majeur de la géostratégie. Dans leurs prises de décision, tous les acteurs du monde économique, comme des mondes juridique et judiciaire, devraient prendre la mesure de ce phénomène. Le propos du cycle de conférences est d’apporter les « clefs » indispensables pour une véritable intelligence de la propriété intellectuelle et partant sa maîtrise. Dans un contexte international ce qui se plaide à Paris doit être compris sous l’éclairage des textes européens (on le sait), mais aussi internationaux (on le sait moins). L’appréhension de la propriété intellectuelle doit se faire en contemplation de la fonction - point seulement économique - des droits qui la structurent (la Cour de Justice a montré la voie et la Cour de cassation y fait écho), mais aussi dans ses rapports avec les autres mécanismes de régulation. L’accent sera également mis sur le contentieux judiciaire et sur les modes alternatifs de réglement des conflits auxquels on a de plus en plus souvent recours.Cette situation impose de repenser (même après la loi de 2007 de lutte contre la contrefaçon), la réparation, trop souvent dérisoire, de la contrefaçon. L’association, comme il est d’usage dans les conférences de la Cour, de juristes et d’économistes, mais aussi d’« acteurs » très divers venus du Palais, de l’Université ou de l’entreprise, d’intervenants étrangers comme français, donnera l’occasion d’autant de regards croisés sur une matière qui, concentrant enjeux économiques, culturels et sociétaux, ne peut être sérieusement pensée autrement. |