Jeudi 23 octobre 2008 de 14h00 à 18h00, Grand'Chambre de la Cour de cassation
Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIème siècle
Colloque
Jeudi 23 octobre 2008
Coorganisé par
la Cour de cassation
l’Université Paris IV-Sorbonne
Dans les remontrances des Parlements sous Louis XV puis Louis XVI, les protestations contre les cassations et, plus encore, les évocations occupent une place de choix. Le propos d’une telle journée sera d’examiner comment le Conseil du Roi pouvait intervenir dans l’activité judiciaire en cassant un arrêt rendu par un Parlement ou bien en évoquant une cause, soit pour la trancher lui-même, soit pour la confier à une autre cour. Ce sera l’occasion de mieux connaître ce qui se faisait à cet égard au dernier siècle de l’Ancien Régime et qui fut familier aux fondateurs des institutions judiciaires révolutionnaires et post-révolutionnaires.
Programme :
14h : Propos d’accueil
par Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation
14h15 : Introduction (15 minutes suffiront)
par Olivier Chaline, professeur d’histoire moderne à l’Université Paris IV-Sorbonne
14h45 : Le Conseil du Roi et ses attributions judiciaires
par Bernard Barbiche, professeur émérite Ecole nationale des Chartes
15h15 : Discussion
15h30 : La cassation : étude de la procédure
par Xavier Godin, agrégé des facultés de droit, Université d’Orléans
16h : Discussion
16h15 :Les évocations, entre régulation juridique et arbitrage politique
Par Guillaume Leyte, professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
16h45 : Discussion
17h : Evocations et cassations: l'attitude du parquet face aux décisions du conseil du roi au XVIIIème siècle
Par David Feutry, archiviste-paléographe, agrégé de l’Université
17h30 : Discussion
17h45 : Cassations et évocations d’après les remontrances des Parlements
Par Olivier Chaline.
18h15 : Discussion
18h30 : Conclusion et clôture des travaux.
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
