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Arlette LEBIGRE

 

Professeur à l’Université de Paris-Sud puis de Clermont-Ferrand I, Arlette Lebigre s’est spécialisée dans l’histoire du droit et des Institutions pour la période moderne (XVIe-XVIIe siècle), en particulier dans le domaine de la justice criminelle.

 

Elle a enseigné l’histoire des Institutions à la Faculté de Rouen

 

Manuel : Histoire du droit pénal (André LAINGUI / Arlette LEBIGRE) Cujas, 1979

 

Elle est l’auteur d’une biographie de La Duchesse de Longueville, parue chez Perrin en 2004, et pour laquelle elle a reçu le prix Gossier de l’Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Rouen.

 

Dates des publications :

 

LES GRANDS JOURS D’AUVERGNE : DESORDRES ET REPRESSION AU XVIIF SIECLE (1976) .

 

Arlette Lebigre montre comment les Grands-Jours d’Auvergne représentaient un élément capital dans l’histoire de la Justice française. Et parce qu’il est question d’histoire, la chronologie n’est pas anodine. 1665 a été une année charnière. A partir d’exemples concrets, comme le mémoire de Colbert (15 mai 1665) ou encore comme le conseil de justice (25 septembre 1665), Arlette Lebigre a montré à quel point l’année 1665 peut être considérée comme l’année de la justice. Les Grands-Jours s’inscrivent par conséquent dans un mouvement qui les dépasse, mouvement synergique dont ils sont une composante, et c’est dans cette conjoncture qu’il s’agit de comprendre une des grandes innovations des Grands-Jours, non plus là pour seulement blâmer, mais pour punir : fait ô combien marquant et novateur.

 

Arlette Lebigre a ensuite entamé une analyse de l’évolution des cours de justice depuis le XVIe siècle jusqu’aux Grands-Jours ; elle a notamment souligné le fait qu’il existe de nombreux exemples de fonctionnement normal du contrôle des abus et des malversations. Néanmoins, ce système a été remis en cause du fait de la généralisation de la vénalité. Pour les juges, la tentation était beaucoup trop grande " d’amortir " l’office payé sur le dos des justiciables. Arlette Lebigre a alors mis l’accent sur une des innovations des Grands-Jours, consistant à supprimer définitivement le privilège du jugement par les pairs.

 

La suite de l’intervention a porté sur les procédures des Grands-Jours, commission extraordinaire. Arlette Lebigre a mis à jour le fait que les procédures employées étaient totalement dérogatoires du droit pénal. Il a notamment été question des manœuvres dilatoires, de la révocation des lettres de grâce, de l’abandon de la prescription, du jugement des juges qu’il y ait plainte ou non, des différents types de sanctions, etc.

 

Enfin, Arlette Lebigre a montré combien l’expérience des magistrats des Grands-Jours d’Auvergne a été prépondérante pour la réforme de la justice. Et l’on peut être certain que des lois ont pour origine les Grands-Jours, plus exactement, qu’elles émanent directement de faits précis que ces magistrats ont vécus en Auvergne.

 

La justice du roi ( 1988 )

 

De la justice sous les rois on retient quelques images fortes : les tire-laine condamnés au pilori et offerts à la raillerie des badauds, les brodequins écrasant les articulations d’un prévenu en panne d’aveux, les exécutions publiques en place de Grève, surtout celles de Ravaillac, tenaillé, déchiqueté et écartelé avant que d’être brûlé, et de Calas, rompu vif à Toulouse. Tout cela n’est pas faux, mais c’est un peu court.

 

Arlette Lebigre met les choses au point dans un ouvrage devenu une référence sur ce sujet depuis sa parution en 1988. L’arbitraire de la justice d’Ancien Régime n’est pas contestable et la défense est bien isolée face au magistrat instructeur. Cela dit, quand Louis XVI abolit la torture, il ne fait qu’entériner l’abandon d’une pratique à laquelle les juges n’auront eu recours qu’exceptionnellement au cours du siècle. Par ailleurs, les prisons du roi n’étaient pas les forteresses que l’on a pu imaginer. La discipline n’y était guère observée et les évasions - il y en eut de rocambolesques - ne relevaient pas toutes de l’exploit. Il faut savoir enfin que nombre d’affaires étaient classées sans suite. Le parlement de Rennes renonça à plus d’un procès sur deux au XVIIIe siècle. Qui croira que le royaume était bien gardé ?

 

L’affaire des poisons : 1679-1982 (publié en 2001)

 

La duchesse de Longueville (publié en 2004 )

prix Gossier de l’Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Rouen.