

Lundi 20 octobre 2008, de 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
L’idée de bonne foi est difficilement traduisible en common law : celle-ci prend plutôt en considération la reliance qui inverse en quelque sorte le problème en abordant la validité du contrat du côté de celui qui a pu nourrir des attentes légitimes. Elle accorde également une grande importance à la credibility. Le terme français de « crédibilité » est un peu faible et ne rend pas compte de la richesse et de l’importance de la notion en common law. En procédure civile tout d’abord, la crédibilité du témoin est une question essentielle qui détermine le poids que le jury accordera à son témoignage et donc à l’issue du procès. L’expert-witness, quoique sollicité par une des parties, engage néanmoins sa réputation, et donc sa crédibilité en apportant son concours publiquement à l’élucidation de la preuve. Ne faut-il pas aller plus loin et saisir que le juge lui-même doit avoir à cœur, en common law, de conserver le crédit par la cohérence de ses décisions ?
La séance de restitution qui se tiendra le 20 octobre 2008, s’efforcera de cerner ces différents aspects de la notion de crédibilité.
18h30 : Propos d’accueil, par M. Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation
18h35 : Présentation du thème, par M. Antoine Garapon, Secrétaire général de l’Institut des hautes études pour la justice
18h40 : La crédibilité de l’expert-témoin américain, par M. Patrick Matet, conseiller à la cour d’appel de Paris
19h00 : La crédibilité du juge dans le système de common law, par Lord justice Stephen Sedley
19h20 : Projection d’un document audio-visuel présentant, à partir d’images de procès, la crédibilité du témoin et de l’expert-witness dans le trial, présenté et commenté par ses réalisateurs : Daniel Schimmel, Fred Einbinder et Antoine Garapon
20h00 : Débat entre les participants et la salle.
20h15 : Synthèse par M. Cédric Uzan-Sarano, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, et Mme Horatia Muir-Watt, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I).
20h30 : Clôture des débats.
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats