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2008
Cycle Droit et technique de cassation 2008
Cycle Droit et technique de cassation 2008 Deuxième conférence Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIe siècle 23 octobre 2008
Jeudi 23 octobre 2008 de 14h00 à 18h00, Grand’Chambre de la Cour de cassation Cassations et évocations : le Conseil du Roi et les Parlements au XVIIIème siècle Colloque Jeudi 23 octobre 2008 Coorganisé par la Cour de cassation l’Université Paris IV-Sorbonne
Cycle Droit et technique de cassation 2008 Première conférence Le progrès technique de la procédure civile 2 octobre 2008
Jeudi 2 octobre 2008 de 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Intervenant :
Hervé Croze, professeur à l’Université Lyon III
Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats
Inscription :
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.
Retrouvez la conférence au
Cycle Droit, économie, justice 2008
Cycle Droit, économie, justice 2008 Dixième conférence L'analyse économique de la justice du travail 6 avril 2009
Lundi 6 avril 2009, de 18h30 à 20h30
L’analyse économique de la justice du travail
Paul Chaumont, conseiller référendaire de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, ancien juge départiteur
Hervé Gosselin, conseiller à la Chambre sociale de la Cour de cassation
Gilles Soetemondt, président du Conseil de Prud’hommes de Paris
Jean-Marc Soulat, président du Conseil de Prud’hommes de Versailles
Cycle Droit, économie, justice 2008 Neuvième conférence Droit social et relations professionnelles : acteurs et normes 9 mars 2009
Lundi 9 mars 2009, de 18h30 à 20h30
Droit social et relations professionnelles : acteurs et normes
Françoise Piotet, professeur de droit à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
Antoine Jeammaud, professeur de droit, Institut d’études du travail de Lyon
Cycle Droit, économie, justice 2008 Huitième conférence Travail, protection sociale et pauvreté : quels droits ? 9 février 2009
Lundi 9 février 2009, de 18h30 à 20h30
Travail, protection sociale et pauvreté : quels droits ?
Jean-Pierre Chauchard, professeur de droit à l’Université de Nantes
Mireille Elbaum, professeur au Cnam, directrice de la Chaire de Politiques et économie de la protection sociale du Cnam, membre du CERC
Cycle Droit, économie, justice 2008 Septième conférence L'entreprise et sa responsabilité sociétale (Table ronde) 19 janvier 2009
Lundi 19 janvier 2009, de 18h30 à 20h30
L’entreprise et sa responsabilité sociétale (Table ronde)
Christine Néau-Leduc, professeur de droit à l’Université Montpellier I
Bernard Saincy, Responsable du collectif Développement Durable de la CGT
Jacques Kheliff, directeur du développement durable, Rhodia
Manfred Warda, secrétaire général de l’International Federation of Chemical, Energy, Mine and general Workers’ Unions, Genève
Cycle Droit, économie, justice 2008 Sixième conférence L'appropriation des concepts managériaux par le droit du travail 15 décembre 2008
Lundi 15 décembre 2008, de 18h30 à 20h30
L’appropriation des concepts managériaux par le droit du travail
Françoise Favennec-Hery, professeur de droit à l’Université Paris II
Maurice Thévenet, professeur de gestion au Cnam
Cycle Droit, économie, justice 2008 Cinquième conférence Le droit du travail à l'épreuve de droit de la concurrence 17 novembre 2008
Lundi 17 novembre 2008, de 18h30 à 20h30
Le droit du travail à l’épreuve de droit de la concurrence
Frédéric Jenny, conseiller en service extraordinaire auprès de la Chambre commerciale de la Cour de cassation
Bernard Edelman, maître de conférence à l’Ecole Normale Supérieure, avocat au barreau de Paris
Cycle Droit, économie, justice 2008 Quatrième conférence Comment concilier flexibilité et sécurité ? 13 octobre 2008
Lundi 13 octobre 2008, de 18h30 à 20h30
Comment concilier flexibilité et sécurité ?
Peter Auer, Département de l’Emploi, Bureau International du Travail, Genève
Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, Université Paris X-Nanterre
Inscription
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.
Cycle Droit, économie, justice 2008 Troisième conférence Travail et emploi : quels liens entre droit et économie ? 22 septembre 2008
Lundi 22 septembre 2008, de 18h30 à 20h30
Travail et emploi : quels liens entre droit et économie ?
Jean-Emmanuel Ray, professeur de droit à l’Université Paris I
Olivier Favereau, professeur à l’Université Paris X - Nanterre
Inscription :
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.
Cycle Droit, économie, justice 2008 Deuxième conférence L'impact économique et l'effectivité des normes internationales du travail 16 juin 2008
Lundi 16 juin 2008, de 18h30 à 20h30
L’impact économique et l’effectivité des normes internationales du travail
Cléopatra Doumbia-Henry, directrice du département des normes, Bureau International du Travail, Genève
Etienne Wasmer, professeur d’économie, SciencesPo (Paris)
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite. (...)
Cycle Droit, économie, justice 2008 Première conférence Mondialisation, mutations des relations de travail : défis et opportunités pour le droit social 26 mai 2008
Lundi 26 mai 2008, de 18h30 à 20h30
Mondialisation, mutations des relations de travail : défis et opportunités pour le droit social
Jean-Claude Javillier, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)
Francis Kramarz, directeur du Centre de recherche en économie et statistique (CREST) et professeur chargé de cours à l’École polytechnique.
La conférence se tiendra à la Cour de cassation, entrée Rue de Harlay, 75001 PARIS.
Entrée libre, (...)
Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009 Quatrième conférence Le secret 18 décembre 2008
Jeudi 18 décembre 2008, 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
Thème : Le secret
Responsable du groupe de travail : , professeur à l’Université Toulouse I, doyen de la faculté de droit
Bernard Beignier
Programme :
18h30 Propos d’accueil
18h30 Présentation : Bernard Beignier, doyen de la faculté de droit de Toulouse
18h40 Obligation de déclaration de l’assuré et secret (...)
Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009 Troisième conférence La crédibilité 20 octobre 2008
Lundi 20 octobre 2008, de 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
La crédibilité
L’idée de bonne foi est difficilement traduisible en common law : celle-ci prend plutôt en considération la reliance qui inverse en quelque sorte le problème en abordant la validité du contrat du côté de celui qui a pu nourrir des attentes légitimes. Elle accorde également une grande importance à la credibility. (...)
Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009 Deuxième conférence La bonne foi, régulateur de l'exercice des droits 25 septembre 2008
Jeudi 25 septembre 2008, 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
Séminaire « Risques, assurances, responsabilités » 2008-2009
La bonne foi, régulateur de l’exercice des droits
Deuxième conférence de restitution publique
Jeudi 25 septembre 2008, de 18h30 à 20h30
Grand’Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
Cette deuxième conférence vise à examiner le (...)
Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009 Première conférence Bonne foi et assurance 19 juin 2008
Jeudi 19 juin 2008, de 18h00 à 20h00
Grand’ Chambre de la Cour de cassation
Entrée Place Dauphine, rue du Harlay, Paris 1er
Le contrat d’assurance est traditionnellement réputé « d’extrême bonne foi ». Le principe est lié au fait que l’assurance est basée sur l’idée d’une mutualisation des risques, c’est-à-dire d’une association d’assurés, représentée par la société d’assurances. Celle-ci trouve sa condition de (...)
Cycle les grandes affaires criminelles de l’histoire de la justice
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice Septième conférence Les procès de l'épuration 11 décembre 2008
Jeudi 11 décembre 2008
Les procès de l’épuration
Table ronde avec : Henri Ader, ancien Bâtonnier du Barreau de Paris Francis Teitgen, Avocat au Barreau de Paris Jean-Amédée Lathoud, Procureur généeal près la Cour d’appel de Versailles Denis Salas, Secrétaire général de l’Association française pour l’histoire de la justice
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justiceSixième conférenceL'affaire Weidmann : les coulisses du procès30 octobre 2008
Jeudi 30 octobre 2008, de 18h30 à 20h30
L’affaire Weidmann
Conférencier :
Christian Raoult, avocat au barreau de Versailles, ancien bâtonnier
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice Cinquième conférence La Justice au miroir de l'affaire Stavisky (débats et projets de réformes) 12 juin 2008
Jeudi 12 juin 2008, de 18h30 à 20h30
L’affaire Stavisky
Conférencier :
Catherine Fillon, maître de conférences à l’Université Lyon III
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice Quatrième conférence Violette Nozière, parricide dans la France des années trente 22 mai 2008
Jeudi 22 mai 2008, de 18h30 à 20h30
Violette Nozière, parricide dans la France des années trente
Conférencier :
Anne-Emmanuelle Demartini, historienne, Université Paris Diderot-Paris 7
Inscription :
Entrée libre, inscription nécessaire auprès du secrétariat de la Première Présidence :
Par télécopie : 01.44.32.78.28 ou par formulaire en ligne ci-dessus à droite.
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice Troisième conférence L'affaire de la séquestrée de Poitiers 13 mars 2008
Jeudi 13 mars 2008, de 18h30 à 20h30
L’affaire de la séquestrée de Poitiers
Le 23 mai 1901, un commissaire de police forçait la porte d’une maison bourgeoise de Poitiers et découvrait dans une chambre obscure aux volets cadenassés une femme couchée sur un lit au milieu d’immondices. Aussitôt une rumeur parcourt la ville : la malheureuse, Blanche Monnier, aurait été séquestrée par sa famille depuis vingt-cinq ans, à la suite d’un amour contrarié. La presse nationale (...)
Cycle les grandes affaires criminelles de l'histoire de la justice Deuxième conférence Madame Lafarge, innocente ou coupable ? 7 février 2008
Jeudi 7 février 2008, de 18h30 à 20h30
Madame Lafarge , innocente ou coupable ?
Conférencier : Arlette Lebigre, Professeur émérite des Universités (bibliographie)
La conférence s’est tenue en Grand’chambre de la Cour de cassation.
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